Fourniture granulats et émulsion

Comcom du Fumelois Lemance

Fourniture de granulats et d'émulsion pour les programmes voirie 2012-2013-2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bergon Delteil Carrière de Montcabrier
• Carrières de Thiviers
• Eurovia Aquitaine
• Screg sud ouest

Qui ?

• Comcom du Fumelois Lemance

Qu'est-ce que c'est ?

• Bitume et asphalte › Bitume
• Sable et argile › Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

Où ?

• Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-20	Avis de marché
2012-05-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bitume
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 2 375 034 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bitume 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Comcom du Fumelois Lemance
Adresse postale: place Georges Escande BP 10037
Code postal: 47502
Commune postale: Fumel Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date limite de soumission: 2012-04-02 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059749
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (DCE). Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de granulats et d'émulsion pour les programmes voirie 2012-2013-2014.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: émulsion
Brève description:

300 t d'émulsion 69 % pour la 1re période de un an reconductible, 500 t d'émulsion élastomère pour la 1re période de un an reconductible

300 t d'émulsion 69 % pour la 1

Quantité ou étendue: Maximum 800,00 t pour la période initiale. 1re recond. Maxi 800,00 2e recond. Maxi 800,00.
Maximum 800,00 t pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: grave émulsion
Brève description:

3 500 t pour une 1re période de 1 an reconductible

3 500 t pour une 1

Quantité ou étendue: Maximum 3 500,00 t pour la période initiale. 1re recond. Maxi 3 500,00 2e recond. Maxi 3 500,00.
Maximum 3 500,00 t pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: granulats calcaires
Brève description:

2 500 t de grave calcaire 0/20 2 000 t de grave calcaire 30/80 pour la…

… 1re période de un an reconductible

… 1

Quantité ou étendue: Maximum 4 500,00 t pour la période initiale. 1re recond. Maxi 4 500,00 2e recond. Maxi 4 500,00.
Maximum 4 500,00 t pour la période initiale. 1
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: granulats dioritiques
Brève description:

4 000 t de gravillons dioritiques 4/6 1 000 t de gravillons dioritiques 6/10 pour une…

… 1re période de 1 an reconductible

… 1

Quantité ou étendue: Maximum 5 000,00 t pour la période initiale. 1re recond. Maxi 5 000,00 2e recond. Maxi 5 000,00.
Maximum 5 000,00 t pour la période initiale. 1
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.

Numéro de référence: 12FCS002
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voie: Fumel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision périodique. Trimestrielle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds Propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Costes Jean Louis
Nom: Fumel communauté
Point de contact: Mme Marie-Thé Bernugat
Téléphone: +33 553404671 📞
URL des documents: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cc-dufumelois.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FCS002
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: BP 947 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Source: OJS 2012/S 037-059749 (2012-02-20)

Avis d'attribution de marché (2012-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 466 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Georges Escande, BP 10037

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 103-171518
Se réfère à l'avis: 2012/S 37-059749
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires

La consultation du (des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 289, BOAMP 37 B du 22.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voie: FUMEL.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-02 📅
Nom: Screg Sud Ouest
Adresse postale: Varennes BP 62
Commune postale: Bon-Encontre
Code postal: 47240
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nonis@agen.screg.fr 📧

2️⃣
Nom: Eurovia Aquitaine
Adresse postale: Agence d'Agen Métaierie de Beauregard
Commune postale: Le Passage
Code postal: 47520
Courrier électronique: daniel.morellini@eurovia.com 📧

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-04 📅
Nom: Bergon Delteil Carrière de Montcabrier
Adresse postale: Les Terondels
Commune postale: Montcabrier
Code postal: 46700

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-03 📅
Nom: Carrières de Thiviers
Adresse postale: sans précision
Commune postale: Thiviers
Code postal: 24800
Courrier électronique: gay@carrieres-thiviers.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1
Source: OJS 2012/S 103-171518 (2012-05-30)

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