Fourniture et transport de sel
Conseil général de la Haute Garonne
Fourniture et transport de chlorure de sodium utilisé comme fondant routier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-23.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sodexma
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-23 | Avis de marché |
| 2013-01-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
“2 lots donnant lieu à 2 marchés séparés à bons de commande d'un an reconductibles, sans minimum et avec un montant maximum global sur 4 ans de 13 200 000 euro (HT).”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 10534333591 📞
Fax: +33 10534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340277
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie dématérialisée à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et transport de chlorure de sodium utilisé comme fondant routier.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Zone Nord: sans montant minimum, montant maximum annuel de 1 800 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Zone Sud: sans montant minimum, montant maximum annuel de 1 500 000 EUR (HT).”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0190
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle Dc1 conseillé), la copie du jugement si...”
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Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires des trois dernières années (modèle DC2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des...”
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100 % du budget propre du conseil Général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des marchés publics -bureau B 067 - bât B -Rez de Chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12S0190
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie dématérialisée à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10562735757 📞
Fax: +33 10562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2012/S 207-340277 (2012-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
“2 lots donnant lieu à 2 marchés séparés à bons de commande d'un an reconductibles, sans minimum et avec un montant maximum global sur 4 ans de 13 200 000 euro (HT).”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 10534333591 📞
Fax: +33 10534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-23 📅
Date limite de soumission: 2012-12-04 📅
Date de publication: 2012-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 207-340277
Numéro JO-S: 207
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie dématérialisée à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et transport de chlorure de sodium utilisé comme fondant routier.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Zone Nord: sans montant minimum, montant maximum annuel de 1 800 000 EUR (HT).”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Zone Sud: sans montant minimum, montant maximum annuel de 1 500 000 EUR (HT).”
Number of possible renewals: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0190
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“département de la Haute-Garonne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle Dc1 conseillé), la copie du jugement si...”
Situation économique et financière:
“Chiffres d'affaires des trois dernières années (modèle DC2 conseillé).”
Capacité technique et professionnelle:
“Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des...”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Garantie à première demande si avance sollicitée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“100 % du budget propre du conseil Général, délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement solidaire.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des marchés publics -bureau B 067 - bât B -Rez de Chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 12S0190
Informations complémentaires
“Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie dématérialisée à l'adresse suivante https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.10.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10562735757 📞
Fax: +33 10562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2012/S 207-340277 (2012-10-23)
Avis d'attribution de marché (2013-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014722
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340277
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Les marchés sont consultables sur rendez-vous à l'adresse indiqué au point 1.1 Annonce no 159, B.O.A.M.P. 208 B du 26.10.2012. Date d'envoi du présent...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Haute-Garonne.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Sodexma
Adresse postale: Parc d'activité Pau-Pyrénées - 32 avenue Larribau
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sodexma
Adresse postale: Parc d'activité Pau-Pyrénée - 32 avenue Larribau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique VI.3.1
Source: OJS 2013/S 012-014722 (2013-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2013-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 012-014722
Se réfère à l'avis: 2012/S 207-340277
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
“Les marchés sont consultables sur rendez-vous à l'adresse indiqué au point 1.1 Annonce no 159, B.O.A.M.P. 208 B du 26.10.2012. Date d'envoi du présent...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Département de la Haute-Garonne.”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Sodexma
Adresse postale: Parc d'activité Pau-Pyrénées - 32 avenue Larribau
Commune postale: Pau
Code postal: 64000
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: sodexma
Adresse postale: Parc d'activité Pau-Pyrénée - 32 avenue Larribau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: cf rubrique VI.3.1
Source: OJS 2013/S 012-014722 (2013-01-14)
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