Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi

Conseil général de l'Aveyron

Fourniture et transport de béton prêt à l'emploi. 10 lots - marché à bons de commande - sans montant minimum ni maximum - marché valable 12 mois à compter de la date de sa notification avec possibilités de 3 reconductions expresses d'une période d'un an.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Francois Matériaux
• La Méridionale des Bois et Matériaux (Mbm) - point P
• société Milhau

Qui ?

• Conseil général de l'Aveyron

Qu'est-ce que c'est ?

• Béton › Béton prêt à l'emploi

Où ?

• Aveyron

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-15	Avis de marché
2012-09-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Béton prêt à l'emploi 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction routes grands travaux route du Monastère CS 10024
Code postal: 12450
Commune postale: Flavin
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565593420 📞
Fax: +33 565733292 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-05-10 📅
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 54-088089
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés - DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: subdivision Nord - secteurs Laguiole, Mur-de-Barrez et Saint-Geniez
Brève description:

Secteurs de Laguiole, Mur-de-Barrez, Saint-Geniez cantons de: Bozouls, Campagnac, Entraygues-sur-Truyère, Espalion, Estaing, Laguiole, Laissac, Mur-de-Barrez, Saint-Amans-des-Cots, Saint-Chely-d'Aubrac, Sainte-Geneviève-sur-Argence, Saint-Geniez-d'Olt, Severac-le-Château. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 4 000,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: subdivision Ouest - secteur de Decazeville
Brève description:

Subdivision Ouest - secteur de Decazeville cantons de: Aubin, Capdenac, Conques, Decazeville, Marcillac. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 18 500,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: subdivision Ouest - secteur de Villefranche-de-Rouergue
Brève description:

Subdivision Ouest - secteur de Villefranche-de-Rouergue cantons de: Najac, Villefranche-de-Rouergue, Villeneuve. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 7 800,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: subdivision Ouest - secteur de Rieupeyroux
Brève description:

Subdivision Ouest - secteur de Rieupeyroux cantons de: La Salvetat-Peyrales, Montbazens, Rieupeyroux, Rignac. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 5 780,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: subdivision Centre - secteur de Rodez
Brève description:

Subdivision Centre - secteur de Rodez cantons de: Baraqueville, Naucelle, Rodez-Est, Rodez-Nord, Rodez-Ouest. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 16 900,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: subdivision Centre - secteur de Requista
Brève description:

Subdivision Centre - secteur de Requista cantons de: Cassagnes-Bégonhes, Réquista. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 9 600,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 07
Intitulé du lot: subdivision Centre - secteur de Salles-Curan
Brève description:

Subdivision Centre - secteur de Salles-Curan Cantons de Pont-de-Salars, Salles-Curan, Vezins-du-Lévézou. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 3 300,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 08
Intitulé du lot: subdivision Sud - secteur de Millau
Brève description:

Subdivision Sud - secteur de Millau cantons de: Millau-Est, Millau-Ouest, Peyreleau, Saint-Beauzély. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 4 425,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 09
Intitulé du lot: subdivision Sud - secteur de Saint-Affrique
Brève description:

Subdivision Sud - secteur de Saint-Affrique cantons de Cornus, Nant, Saint-Affrique, Saint-Rome-de-Tarn. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 4 200,00 EUR TTC.

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: subdivision Sud - secteur de Saint-Sernin-sur-Rance
Brève description:

Subdivision Sud - secteur de Saint-Sernin-sur-Rance cantons de Belmont-sur-Rance, Camarès, Saint-Sernin-sur-Rance. A titre indicatif entre 2008 et 2011, le montant annuel s'élevait en moyenne à 24 842,00 EUR TTC.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

— lot 01: cantons des secteurs de Laguiole, Mur-de-Barrez et Saint-Geniez,

— lot 02: cantons du secteur de Decazeville,

— lot 03: cantons du secteur de Villefranche-de-Rouergue,

— lot 04: cantons du secteur de Rieupeyroux,

— lot 05: cantons du secteur de Rodez,

— lot 06: cantons du secteur de Réquista,

— lot 07: cantons du secteur de Salles-Curan,

— lot 08: cantons du secteur de Millau,

— lot 09: cantons du secteur de Saint-Affrique,

— lot 10: cantons du secteur de Saint-Sernin-sur-Rance.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pièces relatives à la candidature:

1°) Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager:

— l'imprimé DC1 ou document équivalent (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété,

— l'imprimé DC2 ou document équivalent (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefi.gouv.fr, thème: marchés publics) dûment complété.

2°) Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;

3°) La déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir, conformément à l'article 43 du code des marchés publics.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires afférent aux fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Documents à fournir:

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour la réalisation de marché de même nature,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré par les ressources propres de la personne publique. Paiement par virement administratif sous 30 jours à compter de la réception des demandes de paiement par le pouvoir adjudicateur. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions de l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque centrale européenne majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: direction services techniques route du Monastère CS 10024
URL des documents: http://www.cg12.fr 🌏
Adresse postale: direction services techniques dsa bureau des marchés route du Monastère CS 10024
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0022
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: bureau des marchés - DCE papier gratuit à demander par fax ou courrier, DCE à télécharger à l'adresse www.cg12.fr.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 Rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Toulouse:

— soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du code de justice administrative),

— soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code),

— soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code),

— soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision. Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site Internet du Conseil d'Etat: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2012/S 054-088089 (2012-03-15)

Avis d'attribution de marché (2012-09-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'aveyron
Adresse postale: direction routes grands travaux, route du Monastère, CS 10024

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-283708
Se réfère à l'avis: 2012/S 54-088089
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Annonce no221, BOAMP 56 A.Annonce no277, BOAMP 56 B du 20.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 27 995,59 💰
83 063,55 💰
30 632,01 💰
27 790 💰
41 380 💰
26 569,77 💰
30 087,99 💰
16 014,78 💰
17 162,01 💰
22 720,33 💰
25 667,99 💰
21 940,10 💰
25 362,01 💰
67 427,63 💰
75 780 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

lot 01: Cantons des secteurs de Laguiole, Mur-de-Barrez et Saint-Geniez - lot 02: Cantons du secteur de Decazeville - lot 03: Cantons du secteur de Villefranche-de-Rouergue - lot 04: Cantons du secteur de Rieupeyroux - lot 05: Cantons du secteur de Rodez - lot 06: Cantons du secteur de Réquista - lot 07: Cantons du secteur de Salles-Curan - lot 08: Cantons du secteur de Millau - lot 09: Cantons du secteur dE Saint-Affrique - lot 10: Cantons du secteur de Saint-Sernin-Sur-Rance.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-15 📅
Nom: La Méridionale des Bois et Matériaux (Mbm) - point P
Adresse postale: route d'Espalion - Lapanouse - BP 3507
Commune postale: Rodez cedex 9
Code postal: 12035
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-21 📅
Nom: Francois Matériaux
Adresse postale: 19 avenue de Rodez BP 7
Commune postale: La Primaube
Code postal: 12450

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: route d'Espalion - Lapanouse
Commune postale: Onet le chateau
Code postal: 12850

6️⃣
Nom: Société Milhau
Adresse postale: Le Bousquet Bas
Commune postale: Belmont sur Rance
Code postal: 12370

7️⃣

8️⃣
Nom: société Milhau
Commune postale: Belmont sur rance

9️⃣

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Toulouse: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de justice administrative); - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code); - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la décision faisant grief (articles R.421-1 à 7 du même code); - soit d'un recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision. Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'État: http://www.conseil-etat.fr.

Source: OJS 2012/S 172-283708 (2012-09-06)

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