Fourniture et transport de béton bitumineux - année 2013

Communauté urbaine de Cherbourg

Fourniture et transport de béton bitumineux à chaud.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-12 Avis de marché
2013-02-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commandes passé pour l'année 2013, du 1.1.13 ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 31.12.13. La durée du marché pourra être prolongée par tacite reconduction et par période de 1 an sur les trois années suivantes soit en 2014,2015 et 2016.Le marché est divisé en trois lots:Lot no 1: enrobé à chaud noir,Lot no 2: enrobé à chaud rouge,Lot no 3: émulsion.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté Urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 10 place Napoléon, BP 808
Code postal: 50108
Commune postale: Cherbourg-Octeville Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: marches@cuc-cherbourg.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-22 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328896
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Cet accord cadre est un marché à bons de commandes. La personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Adresse internet où se télécharge le DCE et où le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectue: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ - a cette même adresse sont disponibles les documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées. Le dépôt des dossiers et réponses électronique s'effectuent également à cette adresse. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: - Lettre de candidature Dc1 document ci-joint à compléter que vous pouvez également télécharger sur le site du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr .Rubrique marchés publics -formulaire. - Déclaration du candidat Dc2 mise à jour, document ci-joint à compléter que vous pouvez également télécharger sur le site du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr .Rubrique marchés publics -formulaire. - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (ces documents peuvent être remplacés par le formulaire Noti2). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et transport de béton bitumineux à chaud.
Numéro du lot: 1
Brève description: Enrobé à chaud noir.
Quantité ou étendue: Quantité maximale annuelle 3 500 tonnes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Enrobé à chaud rouge.
Quantité ou étendue: Quantité maximale annuelle 500 tonnes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Émulsion.
Quantité ou étendue: Quantité maximale annuelle de 150 tonnes.
Marché à bons de commandes passé pour l'année 2013, du 1.1.13 ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement jusqu'au 31.12.13. La durée du marché pourra être prolongée par tacite reconduction et par période de 1 an sur les trois années suivantes soit en 2014,2015 et 2016.
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Le marché est divisé en trois lots:
Lot no 1: enrobé à chaud noir,
Lot no 2: enrobé à chaud rouge,
Lot no 3: émulsion.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DVDU1210AO8
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté urbaine de Cherbourg.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ceux contenus dans le DC2.
Situation économique et financière: Ceux contenus dans le DC2.
Capacité technique et professionnelle: Ceux contenus dans le DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement à 30 jours par virement administratif.
Financement 100 % Cuc.
Prix révisables à chaque facture.
Avance forfaitaire application de l'article 87 du CMP.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président de la Communauté urbaine de Cherbourg
Nom: Communauté urbaine de Cherbourg
Adresse postale: 2 quai de Caligny BP 808
Point de contact: Sébastien Lagouche: +33 233082240 - sebastien.lagouche@cuc-cherbourg.fr - Nicole Belliot: 33 233082654
Téléphone: +33 233082650 📞
Fax: +33 233010836 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Point de contact: Accueil du pôle opérations et services techniques
URL des documents: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cuc-cherbourg.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DVDU1210AO8
Informations complémentaires
Cet accord cadre est un marché à bons de commandes.
La personne publique accepte la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Adresse internet où se télécharge le DCE et où le dépôt des dossiers de réponse électronique s'effectue: http://marches.local-trust.com/cuc-cherbourg/ - a cette même adresse sont disponibles les documents et renseignements complémentaires relatifs aux procédures formalisées. Le dépôt des dossiers et réponses électronique s'effectuent également à cette adresse. Pour télécharger les documents autres que le règlement de la consultation et les renseignements mentionnés à l'alinéa précédent, les opérateurs économiques s'identifient. Ils indiquent le nom de la personne physique chargée de leur téléchargement ainsi qu'une adresse électronique permettant à la Communauté urbaine de Cherbourg, le cas échéant, d'établir de façon certaine une correspondance électronique avec l'opérateur économique concerné. Les opérateurs économiques qui téléchargent le DCE ou qui le retirent sous format papier restent libres de remettre leur dossier de réponse par voie postale sur support papier ou sur support électronique ou par voie électronique par l'intermédiaire de la plate-forme. Les modalités de transmission par voie électronique des candidatures et des offres à la personne publique sont indiquées dans le règlement de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: - Lettre de candidature Dc1 document ci-joint à compléter que vous pouvez également télécharger sur le site du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr .Rubrique marchés publics -formulaire. - Déclaration du candidat Dc2 mise à jour, document ci-joint à compléter que vous pouvez également télécharger sur le site du ministère de l'économie et des finances à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr .Rubrique marchés publics -formulaire. - Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger (ces documents peuvent être remplacés par le formulaire Noti2).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.caen.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 200-328896 (2012-10-12)
Avis d'attribution de marché (2013-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 875 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté urbaine de Cherbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 038-059363
Se réfère à l'avis: 2012/S 200-328896
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Marché à bons de commande. Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier envoyé en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : communauté urbaine de Cherbourg, pôle opérations et services techniques, direction de la voirie et des déplacements urbains 2 quai de Caligny - 50108 Cherbourg/Octeville Cedex. Annonce nº 272, BOAMP 201 B du 17.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté urbaine de Cherbourg.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Société SENC
Adresse postale: 40 route de Saint-Lô
Commune postale: Périers
Code postal: 50190
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Caen Cedex
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratf.fr/ta-caa 🌏
Source: OJS 2013/S 038-059363 (2013-02-19)
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