Fourniture et prestations associées d'une centrale de production d'air comprimé à usage médical et production associée d'oxygène par concentrateur

CHU de Poitiers

La prestation de la présente consultation consiste principalement en:
— La fourniture,
— L'installation,
— Le raccordement au réseau,
— La mise en service,
— La garantie du matériel,
— La formation à l'entretien des techniciens biomédicaux,
— La maintenance pendant et à l'issue de la garantie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-11 Avis de marché
2012-09-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Compresseurs d'air
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande avec un engagement sur des montants minimum par lot en application de l'article 77 du code des marchés publics:Lot 1: de 50 000 EUR HT pour la durée totale du marché.Lot 2: de 10 000 EUR HT pour la durée totale du marché.Le marché est conclu pour une durée allant du 1.7.2012 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 30.6.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Compresseurs d'air 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie BP 577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549443096 📞
Fax: +33 549444765 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date limite de soumission: 2012-06-21 📅
Date de publication: 2012-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 92-152238
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir: 1. la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre); 2. la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; 3. déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre): 4. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre): A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. B) Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité. Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant: 1. capacités professionnelles et financières — renseignements administratifs: Marie-Liesse Cosenza, direction des ressources matérielle et de l'ingénierie, achats et ressources matérielles, tél.: +33 549443096, fax: +33 549444765. E-mail: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr, — renseignements techniques: M. Joël Ancellin, direction des ressources matérielle et de l'ingénierie, tél.: +33 549433872, fax: +33 549443913, e-mail: joel.ancellin@chu-poitiers.fr. Une visite du site devra obligatoirement être accomplie par les candidats. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La prestation de la présente consultation consiste principalement en:
— La fourniture,
— L'installation,
— Le raccordement au réseau,
— La mise en service,
— La garantie du matériel,
— La formation à l'entretien des techniciens biomédicaux,
— La maintenance pendant et à l'issue de la garantie.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande avec un engagement sur des montants minimum par lot en application de l'article 77 du code des marchés publics:
Lot 1: de 50 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Lot 2: de 10 000 EUR HT pour la durée totale du marché.
Le marché est conclu pour une durée allant du 1.7.2012 ou de sa date de notification si celle-ci est ultérieure au 30.6.2016.
Numéro de référence: 12S0103
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'investissement ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Cosenza
Jean-Pierre Dewitte

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0103
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.
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A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:
1. la lettre de candidature (Dc1 ou forme libre);
2. la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3. déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (DC1 ou forme libre):
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4. les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5. le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre):
A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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B) Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
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En application de l'article 52-i du code de marchés publics, il pourra être demandé aux entreprises dont la candidature est incomplète, de fournir les justificatifs manquants dans un délai précisé dans le courrier, ce délai ne pourra pas être supérieur à 5 jours à compter de la date d'envoi de la demande, transmise par tout moyen permettant d'en constater la validité.
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Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant:
1. capacités professionnelles et financières
— renseignements administratifs: Marie-Liesse Cosenza, direction des ressources matérielle et de l'ingénierie, achats et ressources matérielles, tél.: +33 549443096, fax: +33 549444765. E-mail: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr,
— renseignements techniques: M. Joël Ancellin, direction des ressources matérielle et de l'ingénierie, tél.: +33 549433872, fax: +33 549443913, e-mail: joel.ancellin@chu-poitiers.fr.
Une visite du site devra obligatoirement être accomplie par les candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2012/S 092-152238 (2012-05-11)
Avis d'attribution de marché (2012-09-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie, BP 577

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-10-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 189-310175
Se réfère à l'avis: 2012/S 92-152238
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Marchés à bons de commandeavec montant mini (article 77 I). Lot 1: de 50 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Lot 2: de 10 000 EUR HT pour la durée totale du marché. Nombre de plis remis dans les délais: 6, dont 2 remis par voie dématérialisée. Annonce no332, BOAMP 94 B du 16.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.9.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-06 📅
Nom: Sud Ouest Air Comprimé
Code postal: 33150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Novair
Code postal: 93274

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
Afficher plus
— Recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de 2 mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2012/S 189-310175 (2012-09-27)