Fourniture et prestations associées d'équipements de laboratoire pour divers services du CHU de Poitiers

CHU de Poitiers

Fourniture et prestations associées d'équipements de laboratoire pour divers services du CHU de Poitiers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-12 Avis de marché
Avis de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Quantité ou étendue:
Fourniture et prestations associées d'équipements de laboratoire pour divers services du CHU de Poitiers.La procédure est composée de 4 lots définis comme suit:Lot 1: congélateur -80°c;Lot 2: système de pesée pour le calibrage des pipettes;Lot 3: centrifugeuse thermostatée;Lot 4: osmomètre.Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.Le lot 2 du marché est conclu sous la forme d'un marché "ordinaire" établi conformément aux dispositions de l'article 5 du code des marchés publics.Pour les lots 1 et 3, le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur des quantités minimales et maximales en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionnée ci-dessous: quantité de 1 à 2 pour chacun des lots précités sur la durée totale du marché.Pour le lot 4, le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics. A titre informatif et non contractuel, les quantités estimées sur le poste 1 de ce lot vont de 1 à 2 pour la durée totale du marché.Pour les lots 1, 3 et 4, le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le poste 3 du lot 4 s'exécute à compter du lendemain de l'échéance de garantie au fur et à mesure de la notification des bons de commande.Pour le lot 2, le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification à l'issue de la garantie.La notification du marché est prévue au dernier trimestre de 2012.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Poitiers
Adresse postale: 2 rue de la Milétrie BP 577
Code postal: 86021
Commune postale: Poitiers Cedex
Contact
Courrier électronique: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr 📧
Téléphone: +33 549443096 📞
Fax: +33 549444765 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 113-187262
Numéro JO-S: 113
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc. A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir: 1.la lettre de candidature (DC1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement. 2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire; 3.une déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre): 4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) 5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre): a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur. Le jugement des candidatures sera effectué à partir des capacités financières. Les critères d'appréciation des offres ainsi que leur coefficient de pondération sont indiqués au règlement de la consultation. Pour le lot 1, des essais pourront être organisés à la demande expresse de la personne publique sur le site du CHU de Poitiers. Pour le lot 4, des essais seront obligatoirement organisés sur le site du CHU de Poitiers selon les modalités définies au RC. Les PSE ci-dessous pourront être proposées et chiffrées: PSE no 1: pour le lot 1, formation d'un technicien biomédical du CHU de Poitiers à la maintenance préventive et curative des équipements. PSE no 2: pour le lot 1, aménagements intérieurs (racks ou tiroirs). PSE no 3: pour le lot 3, formation d'un technicien biomédical du CHU de Poitiers à la maintenance préventive et curative des équipements. Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à renseignements administratifs: Marie-Liesse Cosenza. Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie. Tél.: +33 549443096. Fax: +33 549444765. Email: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr. — renseignements techniques: Michel Sorel, direction technique des laboratoires. Tél.: +33 549445090. Fax: +33 549444582. Email: michel.sorel@chu-poitiers.fr. L'espace d'échanges sécurisé du portail "achats-hopitaux.com" (cliquer sur "échange" puis sur "dépôt spontané") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur. Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et prestations associées d'équipements de laboratoire pour divers services du CHU de Poitiers.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Fourniture et prestations associées d'équipements de laboratoire pour divers services du CHU de Poitiers.
La procédure est composée de 4 lots définis comme suit:
Lot 1: congélateur -80°c;
Lot 2: système de pesée pour le calibrage des pipettes;
Lot 3: centrifugeuse thermostatée;
Lot 4: osmomètre.
Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot, plusieurs lots ou la totalité des lots.
Le lot 2 du marché est conclu sous la forme d'un marché "ordinaire" établi conformément aux dispositions de l'article 5 du code des marchés publics.
Pour les lots 1 et 3, le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur des quantités minimales et maximales en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionnée ci-dessous: quantité de 1 à 2 pour chacun des lots précités sur la durée totale du marché.
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Pour le lot 4, le marché est conclu sous la forme d'un marché à bons de commande sans engagement en application de l'article 77 du code des marchés publics. A titre informatif et non contractuel, les quantités estimées sur le poste 1 de ce lot vont de 1 à 2 pour la durée totale du marché.
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Pour les lots 1, 3 et 4, le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter de sa date de notification. Le poste 3 du lot 4 s'exécute à compter du lendemain de l'échéance de garantie au fur et à mesure de la notification des bons de commande.
Pour le lot 2, le marché est conclu pour une durée allant de sa date de notification à l'issue de la garantie.
La notification du marché est prévue au dernier trimestre de 2012.
Numéro de référence: 12S0087
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Poitiers 86021.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Budget d'investissement et exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Jean-Pierre Dewitte, directeur général

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0087
Informations complémentaires
Les DCE pourront être transmis par voie postale, courriel ou téléchargés sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'accès à la plate-forme sont à la charge du candidat. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie électronique selon les modalités fixées au règlement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et acheminés par voie postale ou par porteur à l'adresse figurant dans le présent aapc.
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A l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir:
1.la lettre de candidature (DC1 ou forme libre). S'il s'agit d'une réponse dématérialisée, ce document doit être signé électroniquement.
2.la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;
3.une déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre):
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4.les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC2 ou forme libre):
a)déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Le jugement des candidatures sera effectué à partir des capacités financières.
Les critères d'appréciation des offres ainsi que leur coefficient de pondération sont indiqués au règlement de la consultation.
Pour le lot 1, des essais pourront être organisés à la demande expresse de la personne publique sur le site du CHU de Poitiers.
Pour le lot 4, des essais seront obligatoirement organisés sur le site du CHU de Poitiers selon les modalités définies au RC.
Les PSE ci-dessous pourront être proposées et chiffrées:
PSE no 1: pour le lot 1, formation d'un technicien biomédical du CHU de Poitiers à la maintenance préventive et curative des équipements.
PSE no 2: pour le lot 1, aménagements intérieurs (racks ou tiroirs).
PSE no 3: pour le lot 3, formation d'un technicien biomédical du CHU de Poitiers à la maintenance préventive et curative des équipements.
Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à renseignements administratifs: Marie-Liesse Cosenza. Direction des ressources matérielle, des achats et de l'ingénierie. Tél.: +33 549443096. Fax: +33 549444765. Email: marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr.
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— renseignements techniques: Michel Sorel, direction technique des laboratoires. Tél.: +33 549445090. Fax: +33 549444582. Email: michel.sorel@chu-poitiers.fr.
L'espace d'échanges sécurisé du portail "achats-hopitaux.com" (cliquer sur "échange" puis sur "dépôt spontané") peut être utilisé pour poser une question au pouvoir adjudicateur.
Une réponse sera adressée à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L 551-1 du code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
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— recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance: article R 421-7 du code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.
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Source: OJS 2012/S 113-187262 (2012-06-12)