Fourniture et pose de poteaux des points d'arrêts de transports scolaires sur réseau départemental "Edgard"
Conseil général du Gard
Chaque poteau sera composé d'un bloc comprenant trois éléments (Un mât, une tête d'arrêt double face, et 2 panneaux d'information) en aluminium, en fer recouvert de peinture, ou un alliage de ces 2 matières.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-25 | Avis de marché |
| 2012-11-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239256
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: 12SPMO01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au vu du mémoire technique (60)
2. Prix jugé au vu du détail estimatif (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique - Hôtel du Département - 3 rue Guillemette - auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645 - email: dcp-personnepublique@gard.fr - URL: http://www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: direction générale adjointe des infrastructures et foncier - direction des unités territoriales - service déplacement programmation et maîtrise d'ouvrage - 3 rue Guillemette - a l'attention de Renaud Martin - télécopie: +33 466705313 - mail: dcp-personnepublique@gard.fr - URL: http://www.gard.fr
retrait au Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: 04 66 76 36 00, par email: dcp-personnepublique@gard.fr - uRL: http://www.gard.fr
Nom: Conseil général
Adresse postale: dépôt au Conseil général: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard - direction de la commande publique- hôtel du Département - 3 rue Guillemette - URL: http://www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SPMO01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786. E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 143-239256 (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poteaux d'arrêt d'autobus
Quantité ou étendue:
Le diamètre du mât est de 60 mm maximum et d'une hauteur comprise entre 2.20 m et 2.50 m hors sol. La tête d'arrêt double face est orientable à 90 °, de dimension 500x500 mm et 100 mm d'épaisseur. Quant aux 2 panneaux d'information, ils sont séparés en hauteur par une bande contrastée de 10 cm d'épaisseur.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poteaux d'arrêt d'autobus 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: Hôtel du Département - 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239256
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Durée de l'accord-cadre/du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre: Marché sans minimum ni maximum.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque poteau sera composé d'un bloc comprenant trois éléments (Un mât, une tête d'arrêt double face, et 2 panneaux d'information) en aluminium, en fer recouvert de peinture, ou un alliage de ces 2 matières.
Description des options: Reconduction.
Numéro de référence: 12SPMO01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard (30).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements concernant la situation propre de l'entrepreneur, du fournisseur ou du prestataire de services et renseignements et formalités nécessaires pour l'évaluation de la capacité économique, financière et technique minimale requise en vue de la sélection des candidatures (application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
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Situation juridique - capacité économique et capacité technique - références requises:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires, révision.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Fonds propres.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au vu du mémoire technique (60)
2. Prix jugé au vu du détail estimatif (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: direction de la commande publique - Hôtel du Département - 3 rue Guillemette - auprès de Michaël Berthézène - télécopie: +33 466763645 - email: dcp-personnepublique@gard.fr - URL: http://www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: direction générale adjointe des infrastructures et foncier - direction des unités territoriales - service déplacement programmation et maîtrise d'ouvrage - 3 rue Guillemette - a l'attention de Renaud Martin - télécopie: +33 466705313 - mail: dcp-personnepublique@gard.fr - URL: http://www.gard.fr
retrait au Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel Carénou, 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - demande par télécopie: 04 66 76 36 00, par email: dcp-personnepublique@gard.fr - uRL: http://www.gard.fr
Nom: Conseil général
Adresse postale: dépôt au Conseil général: direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard - direction de la commande publique- hôtel du Département - 3 rue Guillemette - URL: http://www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SPMO01
Informations complémentaires
Type de procédure: appel d'offres.
Durée de l'accord-cadre/du marché: Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre: Marché sans minimum ni maximum.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786. E-Mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 143-239256 (2012-07-25)
Avis d'attribution de marché (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-366826
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239256
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard (30).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: Signaux Girod grand Sud
Adresse postale: parc d'activité Aftalion 8 rue Alfred Sauvy
Commune postale: baillargues
Code postal: 34670
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général du Gard
Source: OJS 2012/S 223-366826 (2012-11-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du département - 3 rue Guillemette
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-16 📅
Date de publication: 2012-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 223-366826
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239256
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Type de procédure: Appel d'offres Valeur totale finale du marché:Sans minimum ni maximum Date de signature du marché: 24.10.2012 Modalités de consultation du marché:après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil Général, Hôtel du département, 3 rue guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9 Instances chargée des Recours: Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes Cedex 9 services auprès desquels des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: -Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, Téléphone: +33 466273700 et Télécopie: +33 466362786. E-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, Hôtel du Département, 3 rue guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. Télécopie: +33 466763645. E-mail: dcp-personnepublique@gard.fr.
Annonce n° 97, BOAMP 144 A du 27.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.11.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Gard (30).
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-08 📅
Nom: Signaux Girod grand Sud
Adresse postale: parc d'activité Aftalion 8 rue Alfred Sauvy
Commune postale: baillargues
Code postal: 34670
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil Général du Gard
Source: OJS 2012/S 223-366826 (2012-11-16)
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