Fourniture et pose de points d'apport volontaire semi-enterrés
Smitom du Centre Ouest Seine et Marnais
Fourniture et pose de points d'apport volontaire semi-enterrés. Marché à bons de commande. Pas d'allotissement. Le marché est unique. Pas d'allotissement. Pas de tranches.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Temaco
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-01 | Avis de marché |
| 2012-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom du Centre Ouest Seine et Marnais
Adresse postale: tertre de Cherisy - BP 567
Code postal: 77016
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Contact
Courrier électronique: marches@lombric.com 📧
Téléphone: +33 164835860 📞
Fax: +33 164835869 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072033
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12.80
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Critères techniques (les critères techniques prendront en compte la solidité, la praticité, l'esthétisme, l'évolutivité et la durée de vie du matériel, ainsi que la constitution des conteneurs) (50)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Vernin Franck
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smitom Centre Ouest Seine et Marnais
Adresse postale: Tertre de Cherisy - BP 567
Commune postale: Vaux-le-Penil
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GLyGgfdyVD 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.80
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 044-072033 (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Quantité ou étendue:
Seuil minimum: commande de 50 conteneurs sur la durée totale du marché seuil maximum: commande de 150 conteneurs sur la durée totale du marché.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom du Centre Ouest Seine et Marnais
Adresse postale: tertre de Cherisy - BP 567
Code postal: 77016
Commune postale: Vaux-le-Pénil
Contact
Courrier électronique: marches@lombric.com 📧
Téléphone: +33 164835860 📞
Fax: +33 164835869 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-04-05 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072033
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Les renseignements administratifs, juridiques et techniques peuvent être obtenus auprès du Smitom Lombric, e-mail: marches@lombric.com ou dans la rubrique "questions-réponses" de la plate-forme. Les candidats transmettent leur offre: soit par voie dématérialisée www.achatpublic.com (profil acheteur du Smitom) sous la référence 12-80, soit par voie postale sous pli cacheté recommandé avec avis de réception (le cachet de la poste faisant foi) ou soit, en dépôt contre récépissé au smitom-lombric support du publication du marche: - publicité couplée au BOAMP et au JOUE - publicité sur le profil d'acheteur du Smitom (www.achatpublic.com) sous la référence 12.80 le DCE est téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com dès la publicité. Les entreprises qui ne s'identifient pas au moment du téléchargement, sont averties par la plate-forme achat public, au moment du téléchargement qu'en l'absence d'identification (de renseignement e-mail...), elles neseront pas informées en cas de modification. Il est précisé que la plate-forme notifie toutes modifications aux entreprises qui se sont identifiées. Il est donc vivement recommandé aux entreprises de s'identifier et de renseigner leur fiche, en indiquant une adresse e-mail pour toutes informations relatives au présent marché. Si des questions sont posées par les entreprises candidates, il est nécessaire que soit indiquée une adresse électronique référente.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de points d'apport volontaire semi-enterrés. Marché à bons de commande. Pas d'allotissement. Le marché est unique. Pas d'allotissement. Pas de tranches.
Description des options:
Option 1: les orifices sont équipés d'un tambour avec une fermeture par clé option 2: la gravure des couvercles selon la nature des déchets à déposer (verre, JM, ordures ménagères, emballages) option 3: habillage des cuves externes.
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 12.80
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Territoire de la Communauté d'agglomération de Melun Val de Seine et de la commune indépendante de Fouju.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Document publicitaire ou correspondance professionnelle précisant la forme juridique du candidat et le numéro d'inscription au registre de la profession (registre du commerce, registre des métiers...). Pour les personnes morales nouvellement créées, un récépissé de dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités d'entreprises.
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Déclaration précisant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
Certificats de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques. Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années. Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
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Dépôts et garanties exigés:
Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 5,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Conformément à l'article 98 du code des marchés publics, les paiements au titulaire interviendront par virement bancaire après émission de mandats administratifs dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le Smitom. Les dépenses sont inscrites au budget 2012 et et futurs, au chapitre 21 immobilisation corporelles - article 2158 autres matériel. Les prix sont unitaires.
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En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de la personne habilitée par le pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Critères techniques (les critères techniques prendront en compte la solidité, la praticité, l'esthétisme, l'évolutivité et la durée de vie du matériel, ainsi que la constitution des conteneurs) (50)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Vernin Franck
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Smitom Centre Ouest Seine et Marnais
Adresse postale: Tertre de Cherisy - BP 567
Commune postale: Vaux-le-Penil
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_GLyGgfdyVD 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.80
Informations complémentaires
Les renseignements administratifs, juridiques et techniques peuvent être obtenus auprès du Smitom Lombric, e-mail: marches@lombric.com ou dans la rubrique "questions-réponses" de la plate-forme. Les candidats transmettent leur offre: soit par voie dématérialisée www.achatpublic.com (profil acheteur du Smitom) sous la référence 12-80, soit par voie postale sous pli cacheté recommandé avec avis de réception (le cachet de la poste faisant foi) ou soit, en dépôt contre récépissé au smitom-lombric support du publication du marche: - publicité couplée au BOAMP et au JOUE - publicité sur le profil d'acheteur du Smitom (www.achatpublic.com) sous la référence 12.80 le DCE est téléchargeable sur la plateforme www.achatpublic.com dès la publicité. Les entreprises qui ne s'identifient pas au moment du téléchargement, sont averties par la plate-forme achat public, au moment du téléchargement qu'en l'absence d'identification (de renseignement e-mail...), elles neseront pas informées en cas de modification. Il est précisé que la plate-forme notifie toutes modifications aux entreprises qui se sont identifiées. Il est donc vivement recommandé aux entreprises de s'identifier et de renseigner leur fiche, en indiquant une adresse e-mail pour toutes informations relatives au présent marché. Si des questions sont posées par les entreprises candidates, il est nécessaire que soit indiquée une adresse électronique référente.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 044-072033 (2012-03-01)
Avis d'attribution de marché (2012-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 651 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom du ctre. Ouest Seine et Marnais
Adresse postale: Tertre de Cherisy - BP 567
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-23 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-198421
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072033
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-08 📅
Nom: Temaco
Adresse postale: parc de la Duranne - Les Méridiens, bât. C 240 rue Louis de Broglie - BP 40080 Cedex 3
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Melun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 120-198421 (2012-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 651 850 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Smitom du ctre. Ouest Seine et Marnais
Adresse postale: Tertre de Cherisy - BP 567
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-23 📅
Date de publication: 2012-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 120-198421
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072033
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires
Annonce no 185, BOAMP 45 A du 3.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.6.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-08 📅
Nom: Temaco
Adresse postale: parc de la Duranne - Les Méridiens, bât. C 240 rue Louis de Broglie - BP 40080 Cedex 3
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13793
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Melun
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose lecandidat: référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat, référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridictionouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusiondu contrat est rendue publique, recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision del'organisme.
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