Fourniture et pose de mobiliers urbains destinés au réseau de transports urbains du Grand Chalon
CA Chalon Val de Bourgogne
Fourniture et pose de mobiliers urbains destinés au réseau de transports urbains du Grand Chalon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
- • Mobilier routier › Mobilier urbain
- • Structures de construction diverses › Abris
- • Structures et pièces › Structures diverses › Abris d'autobus
- • Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Pylônes, poteaux et piquets › Poteaux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-03 | Avis de marché |
| 2012-08-07 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252579
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Abris bus.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Brève description: Poteaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 3
Brève description: Cabines sanitaires autonome.
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 4
Brève description: Abris vélos et arceaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Negdumobilierurbain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Références de moins de 3 ans portant sur prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat individuel ou groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Negdumobilierurbain
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 151-252579 (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier urbain
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande décomposé en 4 lots d'une durée de 2 ans renouvelable 2 fois un an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier urbain 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Chalon Val de Bourgogne
Adresse postale: BP 90246
Code postal: 71106
Commune postale: Chalon-sur-Saône Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chalonsursaone.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Fax: +33 385905173 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 151-252579
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Contenu du dossier de candidatures:
Le candidat devra fournir:
— le DC1 et le DC2,
— la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires.
Réception des candidatures:
Les candidats devront adresser leur candidature, soit électroniquement sur htpps://marches.e-bourgogne.fr sous la référnce NEGDUMOBILIERURBAIN, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, dans ce cas utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des candidatures.
Précisions sur la rubrique "Variante": les variantes sont autorisées, elle peuvent porter sur le lot n° 3: système de raccordement d'évacuation des cabines sanitaires. La réponse à l'offre de base est obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et pose de mobiliers urbains destinés au réseau de transports urbains du Grand Chalon.
Numéro du lot: 1
Brève description: Abris bus.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande: montant minimum (sur 2 ans): 50 000 EUR HT. Montant maximum (sur 2 ans): 250 000 EUR HT. Pour la troisième année: montant minimum: 25 000 EUR HT. Montant maximum: 125 000 EUR HT. Pour la quatrième année: montant minimum: 25 000 EUR HT. Montant maximum: 125 000 EUR HT.
Afficher plus
Brève description: Poteaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande: montant minimum (sur 2 ans): 10 000 EUR HT. Montant maximum (sur 2 ans): 100 000 EUR HT. Pour la troisième année: montant minimum: 5 000 EUR HT. Montant maximum: 50 000 EUR HT. Pour la quatrième année: montant minimum: 5 000 EUR HT. Montant maximum: 50 000 EUR HT.
Afficher plus
Brève description: Cabines sanitaires autonome.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande: montant minimum (sur 2 ans): 10 000 EUR HT. Montant maximum (sur 2 ans): 150 000 EUR HT. Pour la troisième année: montant minimum: 5 000 EUR HT. Montant maximum: 75 000 EUR HT. Pour la quatrième année: montant minimum: 5 000 EUR HT. Montant maximum: 75 000 EUR HT.
Afficher plus
Brève description: Abris vélos et arceaux.
Informations complémentaires sur les lots:
Marchés à bons de commande: montant minimum (sur 2 ans): 10 000 EUR HT. Montant maximum (sur 2 ans): 100 000 EUR HT. Pour la troisième année: montant minimum: 5 000 EUR HT. Montant maximum: 50 000 EUR HT. Pour la quatrième année: montant minimum: 5 000 EUR HT. Montant maximum: 50 000 EUR HT.
Afficher plus
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Negdumobilierurbain
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Références de moins de 3 ans portant sur prestations similaires.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: fonds propres de l'établissement.
Le paiement des prestations sera effectué par virement et mandat administratif conformément aux conditions prévues à l'article 98 du CMP.
Prix révisables annuellement.
Versement avance selon art. 87 du CMP.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-bourgogne.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Negdumobilierurbain
Informations complémentaires
Contenu du dossier de candidatures:
Le candidat devra fournir:
— le DC1 et le DC2,
— la liste des références de moins de 3 ans portant sur des prestations similaires.
Réception des candidatures:
Les candidats devront adresser leur candidature, soit électroniquement sur htpps://marches.e-bourgogne.fr sous la référnce NEGDUMOBILIERURBAIN, soit sur support papier à l'adresse postale indiquée au I.1, dans ce cas utiliser un moyen permettant de donner date certaine à la réception et de garantir la confidentialité des candidatures.
Afficher plus
Précisions sur la rubrique "Variante": les variantes sont autorisées, elle peuvent porter sur le lot n° 3: système de raccordement d'évacuation des cabines sanitaires. La réponse à l'offre de base est obligatoire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue d'Assas, BP 61616
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse Internet: http://sagace.juradm.fr 🌏
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Conformément aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative et au recours type CE du 16.7.2007 Sté Tropic Travaux Signalisation.
Marché renouvelable
En cas de non reconduction: 2ème semestre 2014.
En cas de reconduction: 2ème semestre 2015 ou 2016.
Informations complémentaires (2012-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256282
Se réfère à l'avis: 2012/S 151-252579
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2012/S 154-256282 (2012-08-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-256282
Se réfère à l'avis: 2012/S 151-252579
Numéro JO-S: 154
Source: OJS 2012/S 154-256282 (2012-08-07)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)