Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour les chambres de commerce et d'industrie de Paris et de Versailles Val d'Oise / Yvelines

CCIP

L'accord cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour l'ensemble des membres du groupement de commande. Le groupement de commandes est composé des membres suivants: - la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, - la Chambre de commerce et d'industrie de Versailles Val-D'Oise / Yvelines, La CCIP agit en qualité de coordonnateur du groupement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-09 Avis de marché
2012-11-20 Informations complémentaires
2013-03-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Quantité ou étendue:
Chaque entité du groupement de commande procède à l'achat d'objets promotionnels à hauteur de ses besoins. L'accord cadre est conclu pour un montant maximum de commandes d'objets promotionnels par l'ensemble des membres du groupement de commande: montant maximum: 700 000 EUR HT Au nombre d'environ quarante, les établissements, directions, écoles des CCIP et CCIV constituent les entités susceptibles de passer les marchés subséquents (commandes) avec le titulaire de l'accord cadre. Sur la base de l'accord cadre les marchés subséquents (commandes) porteront sur les objets promotionnels relatifs: -aux articles du catalogue du titulaire appartenant aux gammes suivantes: bureau, textile, bagagerie,informatique, alimentaire, trophés et divers. - aux articles définis dans le détail quantitaif estimatif (DQE) joint au dossier de consultation des entreprises le DQE annexé a l'accord cadre mentionne article par article dans chaque gamme précitée la quantité estimative annuelle d'une sélection d'objets les plus commandés par les membres du groupement. La livraison des objets promotionnels sera effectuée sur l'ensemble de la région Ile de France.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccip
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet 27, avenue de Friedland
Code postal: 75017
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.ccip.fr 🌏
Fax: +33 155657887 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-09 📅
Date limite de soumission: 2012-11-21 📅
Date de publication: 2012-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 198-325380
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation: - soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I, - soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "Fourniture et marquage d'objets promotionnels- groupement de commandes - ne pas ouvrir". - soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention " copie de sauvegarde: "Fourniture et marquage d'objets promotionnels- groupement de commandes - ne pas ouvrir". À l'adresse précisée dans leprésent avis à la section I ou être déposée sur place à la même adresse. Conditions de remise des échantillons: Les échantillons doivent être remis dans les conditions énoncées à l'article 8.2 du règlement de la consultation. Langues: Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Pendant la durée de validité de l'accord cadre, les marchés subséquents (commandes) seront attribués au titulaire lors de la survenance de chaque besoin des établissements et directions de la CCIP (Chambre de commerce et d'industrie de Paris) et de la CCIV (Chambre de commerce et d'insdustrie de Versailles, Val d'oise / Yvelines) en fourniture et marquage d'objets promotionnels. La survenance du besoin sera concrétisée par l'envoi au titulaire d'une demande de devis comportant un descriptif de tous les éléments caractéristiques des objets et marquages souhaités en fonction de l'événement de promotion envisagée et de la cible visée (type d'objets, type de marquage, couleur, etc...). La demande de devis, le devis détaillé en réponse à la demande, la commande correspondent à la conclusion d'un marché subséquent. Les marchés subséquents ne seront pas fractionnés.
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Brève description:
L'accord cadre et les marchés subséquents qui seront conclus sur son fondement ont pour objet la fourniture et le marquage d'objets promotionnels pour l'ensemble des membres du groupement de commande. Le groupement de commandes est composé des membres suivants: - la Chambre de commerce et d'industrie de Paris, - la Chambre de commerce et d'industrie de Versailles Val-D'Oise / Yvelines, La CCIP agit en qualité de coordonnateur du groupement.
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Description des options:
L'accord cadre pourra faire l'objet au maximum de trois reconductions sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: CAD033XX
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La fiche "Communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat";
2. Le formulaire Dc1 incluant la déclaration sur l'honneur de l'article 44 du code des marchés publics, dûment complété et signé en original par le candidat unique ou par tous les membres du groupement;
3. La délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal;
4. La copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire. Document à produire dans tous les cas au stade de l'attribution: documents prévus à l'article 46 du CMP et à l'article 8254-1 du code du travail. Ces documents sont listés dans le formulaire ccip " attestations sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire " joint dans le DCE. Les candidats peuvent les fournir s'ils le souhaitent dans leur dossier de candidature.
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Situation économique et financière:
La déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité objet du marché (achat de fournitures et marquage d'objets promotionnels), au cours du dernier exercice connu.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Niveau(X) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) Le chiffre d'affaires annuel global réalisé connu au cours du dernier exercice disponible doit représenter au minimum 3 100 000 EUR.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pas de versement d'avance, mode de règlement: virement bancaire, délai de paiement: 30 jours à réception de la facture pour tous les membres du groupement financement: ressources propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats
service suivi des procédures achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: CCI Paris
Adresse postale: 92 bis rue Cardinet
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAD033XX
Informations complémentaires
Conditions de remise des plis: les plis contenant les réponses des candidats doivent être transmis dans les conditions prévues au règlement de la consultation: - soit déposés sur place contre récépissé en se présentant du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 à l'adresse précisée dans le présent avis à la section I, - soit par courrier (sous pli recommandé avec Ar) à la même adresse. Attention: le pli doit impérativement comporter la mention "Fourniture et marquage d'objets promotionnels- groupement de commandes - ne pas ouvrir". - soit par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-publics.gouv.fr En cas d'envoi d'une copie de sauvegarde, celle - ci devra être envoyée par courrier sous pli recommandé avec accusé de réception avec la mention " copie de sauvegarde: "Fourniture et marquage d'objets promotionnels- groupement de commandes - ne pas ouvrir". À l'adresse précisée dans leprésent avis à la section I ou être déposée sur place à la même adresse. Conditions de remise des échantillons: Les échantillons doivent être remis dans les conditions énoncées à l'article 8.2 du règlement de la consultation. Langues: Les documents remis par les candidats doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://www.paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 1444594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 198-325380 (2012-10-09)
Informations complémentaires (2012-11-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 227-372541
Se réfère à l'avis: 2012/S 198-325380
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2012/S 227-372541 (2012-11-20)
Avis d'attribution de marché (2013-03-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCI Paris Île-de-France
Adresse postale: Direction des achats – 92 bis rue Cardinet
Contact
Adresse Internet: http://www.cci-paris-idf.fr 🌏
Téléphone: +33 155657832 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-29 📅
Date de publication: 2013-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 065-108419
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Conformément au décret no 2012-595 du 27.4.2012, depuis le 1.1.2013, il a été créé une nouvelle entité juridique dénommée Chambre de commerce et d'Industrie de la région Paris Ile de France (CCI Paris Ile- de- France) qui regroupe la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP), la Chambre de commerce d'Industrie de Versailles Val d'Oise/Yvelines (CCIV) et la Chambre régionale de commerce et d'industrie Paris - Ile de France (CRCI). De ce fait, la CCIP disparait en tant qu'entité juridique autonome et ses droits et obligations sont transférés à la CCI Paris Ile- de- France, nouveau pouvoir adjudicateur signataire du présent marché.Le présent accord-cadre est conclu avec le montant annuel suivant : 700 000 EUR HT. Les marchés subséquents seront traités à prix unitaires appliqués aux prestations réellement exécutées sur la base des prix fixés dans l'accord-cadre. La durée de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la date de notification et reconductible 3 fois par tacite reconduction sans que la durée puisse excéder 4 années. L'accord-cadre mentionné ci-dessus a été signé le 22.3.2013. Il est consultable sur demande écrite adressée à la CCI Paris Ile-de-France - Direction des Achats - SSPA - 92 bis rue Cardinet - 75017 Paris, FRANCE. Sur la base de cette demande, une copie de cet accord-cadre, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29.3.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ile de France

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Les prix proposés (45)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-03-25 📅
Nom: Weematch
Adresse postale: rue du Calvaire 5 parc du Béarn
Commune postale: Saint-Cloud
Code postal: 92210
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris (service d'accueil)
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2013/S 065-108419 (2013-03-29)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Bijouterie, montres et articles connexes Cadeaux et prix