Fourniture et maintenance de materiel scenique professionnel pour les services du San Ouest provence
SAN Ouest Provence
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004) et un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum, au sens du droit français (décret no2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-28.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Coffrets-compteurs et ruban › Ruban adhésif
- • Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
- • Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques › Volants et poulies
- • Feux de signalisation › Projecteurs
- • Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile › Rideaux
- • Services de réparation et d'entretien
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-06-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: San Ouest Provence
Adresse postale: chemin du Rouquier
Code postal: 13808
Commune postale: Istres Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-207040
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Acquisition de matériels professionnels de sonorisation et accessoires associés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de matériels professionnels de lumière et accessoires associés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Brève description:
Numéro de référence: 12FC1100
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (50)
2. Lot 1: valeur technique (40)
3. Lot 1: délai de livraison (10)
4. Lot 2: prix des prestations (50)
5. Lot 2: valeur technique (40)
6. Lot 2: délai de livraison (10)
7. Lot 3: prix des prestations (60)
8. Lot 3: valeur technique (30)
9. Lot 3: délai de livraison (10)
10. Lot 4: valeur technique (50)
11. Lot 4: prix des prestations (30)
12. Lot 4: délai de réparation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Nom: SAN Ouest Provence
Adresse postale: direction de la commande publique chemin du Rouquier
Point de contact: secrétariat de la commande publique
Téléphone: +33 442111647 📞
Courrier électronique: commande-publique@ouestprovence.fr 📧
Fax: +33 442551627 📠
Nom: San Ouest provence
Adresse postale: direction de la commande publique centre tertiaire la Pyramide, 1 rue de l'Equerre
Code postal: 13800
URL des documents: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique chemin du Rouquier, BP 10647
URL pour la participation: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FC1100
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 125-207040 (2012-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue:
Afin d'exécuter au mieux sa mission, la direction des evènements communautaires du SAN Ouest provence en charge d'assurer la production de spectacles, de manifestations évènementielles et sportives, a besoin d'acquérir du matériel et de faire réaliser des prestations de maintenance sur son parc existant et sur le matériel nouvellement acquis. La présente consultation est divisée en 4 lots: lot 1: acquisition de matériels professionnels de sonorisation et accessoires associés; lot 2: acquisition de matériels professionnels de lumière et accessoires associés; lot 3: acquisition de matériels professionnels de plateau, accessoires associés et divers fongibles; lot 4: prestations de réparation de matériels de sonorisation, de lumière et de plateau. Le pouvoir adjudicateur estime le montant annuel des commandes, pour le lot 1 à 20 000 EUR(s)HT, pour le lot 2 à 15 000 EUR(s) HT, pour le lot 4 à 35 000 EUR(s) HT et pour le lot 4 à 1 500 EUR(s) (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: San Ouest Provence
Adresse postale: chemin du Rouquier
Code postal: 13808
Commune postale: Istres Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-28 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 125-207040
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Le dossier peut etre retiré à Istres, San Ouest provence, direction de la commande publique, centre tertiaire de la Pyramide (1er étage), 1 rue de l'Equerre (horaire d'ouverture 9:00 à 12:00 - 14:00 à 16:00) ou demandé par télécopie au +33 442551627 ou téléchargé à l'adresse URL suivante: http://ouestprovence.marcoweb.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, ou déposées contre récepissé à l'adresse ci-dessus, ou envoyées à l'adresse URL mentionnée ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004) et un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum, au sens du droit français (décret no2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
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Brève description: Acquisition de matériels professionnels de sonorisation et accessoires associés.
Numéro du lot: 2
Brève description: Acquisition de matériels professionnels de lumière et accessoires associés.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Acquisition de matériels professionnels de plateau, accessoires associés et divers fongibles.
Numéro du lot: 4
Brève description:
Prestations de réparation de matériels de sonorisation, de lumière et de plateau.
Description des options:
Description des options: chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, conclus pour une période initiale d'1 an à compter de la notification, et peuvent etre reconduits par périodes successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, soit une durée totale du marché ne pouvant excéder 4 années.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le Dc1 complété ou un acte de candidature qui précise: - l'identité du candidat dans l'objet de la consultation; - une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat conformément aux articles 43 et 44 du code des marchés publics et les documents justifiant les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société.
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Le Dc2 ou une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Pour les lots 1, 2 et 3: liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; pour le lot 4: liste des principaux services effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le délai global de paiement est de 30 jours. Le marché sera financé sur les fonds propres du San Ouest provence.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Lot 1: prix des prestations (50)
2. Lot 1: valeur technique (40)
3. Lot 1: délai de livraison (10)
4. Lot 2: prix des prestations (50)
5. Lot 2: valeur technique (40)
6. Lot 2: délai de livraison (10)
7. Lot 3: prix des prestations (60)
8. Lot 3: valeur technique (30)
9. Lot 3: délai de livraison (10)
10. Lot 4: valeur technique (50)
11. Lot 4: prix des prestations (30)
12. Lot 4: délai de réparation (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Nom: SAN Ouest Provence
Adresse postale: direction de la commande publique chemin du Rouquier
Point de contact: secrétariat de la commande publique
Téléphone: +33 442111647 📞
Courrier électronique: commande-publique@ouestprovence.fr 📧
Fax: +33 442551627 📠
Nom: San Ouest provence
Adresse postale: direction de la commande publique centre tertiaire la Pyramide, 1 rue de l'Equerre
Code postal: 13800
URL des documents: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: direction de la commande publique chemin du Rouquier, BP 10647
URL pour la participation: http://ouestprovence.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12FC1100
Informations complémentaires
Le dossier peut etre retiré à Istres, San Ouest provence, direction de la commande publique, centre tertiaire de la Pyramide (1er étage), 1 rue de l'Equerre (horaire d'ouverture 9:00 à 12:00 - 14:00 à 16:00) ou demandé par télécopie au +33 442551627 ou téléchargé à l'adresse URL suivante: http://ouestprovence.marcoweb.fr. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, ou déposées contre récepissé à l'adresse ci-dessus, ou envoyées à l'adresse URL mentionnée ci-dessus.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil Cedex 06
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Adresse Internet: http://www.ta-marseille.juradm.fr 🌏
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
A tout moment, procédure de conciliation par le président du Tribunal administratif (article L. 211-4, code de justice administrative). - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - Référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique (article L. 551-1, code de justice administrative). - Recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de l'acte faisant grief, susceptible d'etre assorti d'un référé-suspension. A compter de la conclusion du contrat, le recours pour excès de pouvoir reste ouvert aux seuls tiers à la procédure. -Recours de pleine juridiction: pour les candidats évincés, le recours doit etre exercé dans un délai de 2 mois, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, à compter de l'intervention d'une mesure de publicité portant sur la conclusion du marché et les modalités de la consultation de celui-ci, susceptible d'etre assorti d'un référé-suspension (dans les conditions prévues par la jurisprudence Tropic travaux signalisation: CE, 16.7.2007, no 291545).
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