Fourniture et maintenance de materiel scenique professionnel pour les services du San Ouest provence
Le présent marché est un accord-cadre au sens du droit communautaire (directive 2004/18/ce du 31.3.2004) et un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum, au sens du droit français (décret no2006-975 du 1.8.2006) soumis aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2012-06-28.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2012-06-28
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Avis de marché
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