Fourniture et maintenance de containers de stérilisation pour le Centre Hospitalier Universitaire de Rouen

CHU de Rouen

Fourniture et maintenance de containers de stérilisation pour le Centre hospitalier universitaire de Rouen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Normandie Médical

Qui ?

• CHU de Rouen

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de chirurgie › Conteneurs à usage chirurgical

Où ?

• Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-03	Avis de marché
2013-06-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à usage chirurgical
Quantité ou étendue:

Ce marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 26, 33 al 3 et 57 à 59 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande sans minimum et sans maximum pour toute sa durée de validité, au sens de l'article 77-1 du code des marchés publics. Le marché est conclu à prix unitaires tels que précisés au bordereau des prix unitaires. Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date réception de la notification du marché au titulaire. Le marché peut ensuite être reconduit 1 fois pour une période de 2 ans, sans que la durée maximale de validité du marché ne dépasse 4 ans. La description des fournitures pouvant être commandées se trouve dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp). La quantité estimative sur la durée totale du marché est de 250 containers avec un besoin estimée d'environ 100 containers lors de la première année de marché.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à usage chirurgical 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Rouen
Adresse postale: dsel, cellule des marchés publics, 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 232888140 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date limite de soumission: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2012-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 235-386899
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre: — soit la transmission par voie dématérialisée (électronique), — soit la transmission par voie postale ou en main propre. Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres. Échantillons à remettre et présentation à prévoir (cf règlement de consultation). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et maintenance de containers de stérilisation pour le Centre hospitalier universitaire de Rouen.

Description des options:

Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics et de reconduire le marché.

Nombre de reconductions possibles: 1
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: dsel-ks-consteril
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— la lettre de candidature modèle DC1,

— la déclaration du candidat dûment signée modèle DC2 ou forme libre reprenant les éléments ci-dessous:

—— une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société,

—— copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

—— déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.

Situation économique et financière:

Le chiffre d'affaire global réalisé aux cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucune exigence particulière.
Capacité technique et professionnelle:

— description des effectifs du candidat pour les 3 dernières années,

— une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les dépenses relatives au présent marché sont financées par imputation au budget propre du CHU de Rouen. Le mode de règlement choisi par la personne publique est le virement, dans le délai global de paiement de 50 jours et dans les conditions fixées au CCAP.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Les candidats pourront présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Chu de Rouen, DSEL
Adresse postale: 1 rue de Germont
Point de contact: cellule des marchés
URL pour informations complémentaires: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Chu de Rouen
Point de contact: cellule des marchés DSEL
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: Chu de Rouen, dSEL
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: dsel-ks-consteril
Informations complémentaires

Les candidats doivent impérativement choisir, pour leur réponse entre:

— soit la transmission par voie dématérialisée (électronique),

— soit la transmission par voie postale ou en main propre.

Ces divers modes d'envoi ne devront pas être utilisés conjointement (sauf dispositions relatives à la copie de sauvegarde). Les candidats pourront remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres. Échantillons à remettre et présentation à prévoir (cf règlement de consultation).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Commune postale: Rouen Cedex
Source: OJS 2012/S 235-386899 (2012-12-03)

Avis d'attribution de marché (2013-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 82 833,45 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DSEL - cellule des marchés publics - 1 rue de Germont

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-06 📅
Date de publication: 2013-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 110-187931
Se réfère à l'avis: 2012/S 235-386899
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

La procédure a été déclarée infructueuse et a été relancée en marché négocié après publicité préalable et mise en concurrence, conformément à l'article 35 I 1° du code des marchés publics.Les montants attribués et indiqués sur cet avis sont des montants estimatifs pour 2 ans.Les marchés sont consultables à la cellule des marchés - CHU DSEL - 1 rue de germont 76031 Rouen cedex.Le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de la date de réception de la notification dumarché au titulaire. Le marché peut être reconduit 2 fois par période successive de 1 an pour une duréemaximale de validité de 4 ans. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.6.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Rouen, 76000 Rouen

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures se décomposant en sous critères suivants : - Prix d'acquisition sur la base du montant résultant du DQE : 30 %, - Analyse détaillée du BPU : 20 % (50)
2. Valeur technique sur la base des échantillons remis et des documents techniques : facilité d'utilisation pour les services de stérilisation centrale et des blocs opératoires (25%) et poids sur la base du produit le plus léger (10%) (35)
3. Développement durable : recyclage des produits finis, déchets liés à l'exploitation de l'équipement (10)
4. Délai de livraison (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-24 📅
Nom: Normandie Medical
Adresse postale: rue Denis Papin
Commune postale: Demouville
Code postal: 14840
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Fax: +33 0232081271 📠
Source: OJS 2013/S 110-187931 (2013-06-06)

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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Techniques opératoires (4)

Instruments de chirurgie (1)