Fourniture et livraison de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
Conseil gal du territoire de Belfort
Marché passé en vue de l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Conseil général.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal du Territoire de Belfort
Adresse postale: direction des routes, place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.cg90.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295894
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: protection de la tête
Brève description: Casques de protection, masques de protection, lunettes de protection.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: protection des mains
Brève description: Gants de protection.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: protection des pieds
Brève description: Chaussures de sécurité, chaussures de travail.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: equipements forestiers
Brève description:
Intitulé du lot: pull-Over
Brève description: Pull de haute visibilité et autres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: vêtements de haute visibilité
Brève description:
Intitulé du lot: tenues de cuisine, de santé, de laboratoire, d'entretien et de maintenance
Brève description:
Intitulé du lot: vêtements de travail
Brève description: Sweats, capes de pluie, tee-shirt, shorts, casquettes, bonnets, etc.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 01VET
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Territoire de Belfort
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg90.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg90.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Date de début: 2013-01-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01VET
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 180-295894 (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal du Territoire de Belfort
Adresse postale: direction des routes, place de la Révolution Française
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.cg90.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-295894
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr, rubrique marchés publics. Aucun document papier ne sera envoyé.
Les offres seront transmises par courrier, en recommandé avec avis de réception, à l'adresse indiquée en section I.
Ou déposées contre récépissé à:
Conseil général du Territoire de Belfort.
Direction des routes.
2 bis avenue Jean Moulin
(Parc technologique: 12 rue des Entrepreneurs) à Belfort.
Ou déposées par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché passé en vue de l'acquisition de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle pour l'ensemble des agents du Conseil général.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: protection de la tête
Brève description: Casques de protection, masques de protection, lunettes de protection.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: protection des mains
Brève description: Gants de protection.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: protection des pieds
Brève description: Chaussures de sécurité, chaussures de travail.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: equipements forestiers
Brève description:
Vêtements de protection, de chaussures de protection, de gants de protection et de casques de protection pour, entre autre, le bûcheronnage et le débroussaillage.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: pull-Over
Brève description: Pull de haute visibilité et autres.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: vêtements de haute visibilité
Brève description:
Vêtements de pluie, vêtements contre le froid, gilets de signalisation, etc. Tous les vêtements de ce lot sont des vêtements de haute visibilité.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: tenues de cuisine, de santé, de laboratoire, d'entretien et de maintenance
Brève description:
Ce lot comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 14 du code des marchés…
… publics.Il porte sur l'acquisition de pantalons, vestes, tabliers de cuisine, de blouses, etc.
… publics.
Il porte sur l'acquisition de pantalons, vestes, tabliers de cuisine, de blouses, etc.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: vêtements de travail
Brève description: Sweats, capes de pluie, tee-shirt, shorts, casquettes, bonnets, etc.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 01VET
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnés à l'article. 5212-1 à 4 du code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Territoire de Belfort
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg90.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg90.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Date de début: 2013-01-07 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 01VET
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr, rubrique marchés publics. Aucun document papier ne sera envoyé.
Les offres seront transmises par courrier, en recommandé avec avis de réception, à l'adresse indiquée en section I.
Ou déposées contre récépissé à:
Conseil général du Territoire de Belfort.
Direction des routes.
2 bis avenue Jean Moulin
(Parc technologique: 12 rue des Entrepreneurs) à Belfort.
Ou déposées par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 180-295894 (2012-09-14)
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