Marché pour la fourniture et la livraison de sel de déneigement sur l'ensemble du territoire de Belfort. Ce marché fait l'objet d'un groupement de commandes mis en place par le Conseil général du territoire de Belfort regroupant plusieurs communes et structures intercommunales du territoire de Belfort. Le Conseil général est coordonnateur ayant pouvoir adjudicateur, selon les dispositions de l'article 8 du CMP. Un exemplaire du marché sera remis à chacun des membres du groupement, à charge pour chacun d'entre eux de suivre l'exécution du marché pour les bons de commande qu'il aura passé pour la satisfaction de ses besoins propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2012-09-26.
L'appel d'offres a été publié le 2012-08-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2012-08-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Sel de déneigement
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande, sans minimum ni maximum.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sel de déneigement📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil gal du territoire de Belfort
Adresse postale: direction des routes, place de la Révolution Française
Code postal: 90000
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.cg90.fr🌏
Téléphone: +33 384909090📞
Fax: +33 384908749 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-08-08 📅
Date limite de soumission: 2012-09-26 📅
Date de publication: 2012-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 154-257245
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr, rubrique marchés publics....”
Le dossier de consultation des entreprises est à télécharger obligatoirement sur le site du Conseil général: http://www.cg90.fr, rubrique marchés publics. Aucun document papier ne sera envoyé.
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Source: OJS 2012/S 154-257245 (2012-08-08)
Informations complémentaires (2012-09-24) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-304740
Se réfère à l'avis: 2012/S 154-257245
Numéro JO-S: 186
Source: OJS 2012/S 186-304740 (2012-09-24)
Avis d'attribution de marché (2012-11-28) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Gal du Territoire de Belfort
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-377972
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
“Marché public passé initialement en appel d'offres ouvert. Après rejet de l'offre en commission d'appels d'offre, le marché a fait l'objet d'une procédure...”
Marché public passé initialement en appel d'offres ouvert. Après rejet de l'offre en commission d'appels d'offre, le marché a fait l'objet d'une procédure négociée après publicité préalable et mise en concurrence, conformément aux dispositions de l'article 35 du CMP.
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Source: OJS 2012/S 230-377972 (2012-11-28)