Fourniture et livraison de poissons frais - année 2012

SYMO

Fourniture et livraison de poissons frais: filets et morceaux de poissons sans arête, frais et calibrés (grenadier, julienne, lieu, saumon, etc.) et de crustacés (crevettes, blancs de seiche, moules décoquillées, etc.).
Durée du marché: de sa notification au 31.12.2012; il pourra être tacitement reconduit 3 fois par période de 1 an à chaque fois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-28 Avis de marché
2012-05-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filets de poisson frais
Quantité ou étendue:
Montant minimum estimatif annuel HT: 25 000 EUR.Montant maximum estimatif annuel HT: 67 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filets de poisson frais 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Symo
Adresse postale: cuisine centrale intercommunale des Césars, 31 rue du Donjon
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Contact
Adresse Internet: http://www.nevers.fr 🌏
Téléphone: +33 386716411 📞
Fax: +33 386716412 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-28 📅
Date limite de soumission: 2012-04-13 📅
Date de publication: 2012-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 43-070090
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
En application des articles 26 et 27 du code des marchés publics, la procédure retenue est celle de l'appel d'offres ouvert mise en oeuvre conformément aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics. Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement, par fax, par mail, ou sur place contre récepissé, auprès de la direction de la commande publique de la ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras - 58000 Nevers FRANCE - tél. +33 386684487 - fax +33 386684759 - courriel: marches.publics@ville-nevers.fr. Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/. Référence du dossier: 12sym01. Les soumissionnaires sont invités à s'authentifier sur le site et notamment à indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Remise des plis sur support papier: Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: "Dossier no12sym01 - poissons frais - année 2012 - ne pas ouvrir". L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre. Les plis peuvent être remis contre récépissé ont envoyés par pli postal avec accusé de réception, à l'adresse suivante: direction de la commande publique - ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, FRANCE. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur invite les candidats à remettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/. Référence du dossier: 12sym01. Dans les conditions techniques et procédurales ci-dessous: Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316-1 à 1316-4 du code civil et du décret n° 2011-272 du 30.3.2001 modifié par le décret n° 2002-535 du 18.4.2022. Les frais de signature et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats peuvent obtenir un certificat de signature électronique en consultant le site: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. Pour déposer leur offre par voie dématérialisée, les candidats sont donc invités à se doter d'un certificat électronique de niveau III auprès des fournisseurs appelés "autorités de certification". Attention: pour être considérée comme valide, la signature électronique doit être apposée sur chaque document et non plus sur un ensemble de documents regroupés dans une archive compressée; les signatures électroniques "en bloc", c'est-à-dire par conteneur ZIP sont désormais invalides. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date et heure certaines de réception et d'un accusé de réception électronique; tout pli transmis par voie électronique au-delà des date et heure limites de dépôt sera considéré comme hors délai. Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique, dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des marchés publics, et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Si tel est le cas, le candidat enverra ou remettra son offre "copie de sauvegarde" conformément aux prescriptions relatives aux offres "papier" en indiquant sur l'enveloppe extérieure, en haut à gauche dans un encadré spécial et en lettres capitales visibles, les mentions supplémentaires suivantes: copie de sauvegarde à n'ouvrir qu'en cas de problème rencontré dans les opérations d'ouverture électronique des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de poissons frais: filets et morceaux de poissons sans arête, frais et calibrés (grenadier, julienne, lieu, saumon, etc.) et de crustacés (crevettes, blancs de seiche, moules décoquillées, etc.).
Durée du marché: de sa notification au 31.12.2012; il pourra être tacitement reconduit 3 fois par période de 1 an à chaque fois.
Quantité ou étendue:
Montant minimum estimatif annuel HT: 25 000 EUR.
Montant maximum estimatif annuel HT: 67 000 EUR.
Durée de l'accord: 7 mois
Numéro de référence: 12SYM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cuisine des Césars, 21 rue du Donjon, 58000 Nevers, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Produire DC1 - lettre de candidature.
Situation économique et financière: Produire DC2 - déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
Références portant sur la réalisation de prestations similaires effectuées au cours des 3 dernières années, avec montant des prestations, identification des donneurs d'ordre et moyens matériels et humains dédiés.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres par le Syndicat mixte ouvert pour la restauration collective (SYMO). Paiement par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement d'entreprises solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 90 mois
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Présidente et membres de la CAO du SYMO, le directeur de la cuisine des Césars, l'assistance administrative de la cuisine des Césars, l'assistance à maîtrise d'ouvrage administrative du SYMO (direction de la commande publique de la ville de Nevers), le représentant de l'État.
Afficher plus
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique des prestations (30)
2. Coefficient proposé pour obtenir le prix HT des produits (60)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Martine Carrillon-Couvreur, présidente du SYMO
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-bourgogne.fr 🌏
Nom: Cuisine centrale intercommunale des Césars
Adresse postale: 31 rue du Donjon
Point de contact: François Hauton, directeur de la cuisine des Césars
Courrier électronique: francois.hauton@ville-nevers.fr 📧
Nom: Direction de la commande publique - ville de Nevers
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Point de contact: Karine Daguin
Téléphone: +33 386684487 📞
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Fax: +33 386684759 📠
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
: chantal.ravat-guillaumin@ville-nevers.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SYM01
Informations complémentaires
En application des articles 26 et 27 du code des marchés publics, la procédure retenue est celle de l'appel d'offres ouvert mise en oeuvre conformément aux dispositions des articles 57 à 59 du code des marchés publics.
Le dossier de consultation peut être retiré gratuitement, par fax, par mail, ou sur place contre récepissé, auprès de la direction de la commande publique de la ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras - 58000 Nevers FRANCE - tél. +33 386684487 - fax +33 386684759 - courriel: marches.publics@ville-nevers.fr.
Afficher plus
Conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met également à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/.
Référence du dossier: 12sym01.
Les soumissionnaires sont invités à s'authentifier sur le site et notamment à indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Afficher plus
Remise des plis sur support papier:
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante: "Dossier no12sym01 - poissons frais - année 2012 - ne pas ouvrir".
L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés aux articles 44 et 45 du code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis peuvent être remis contre récépissé ont envoyés par pli postal avec accusé de réception, à l'adresse suivante: direction de la commande publique - ville de Nevers, 1 rue Marguerite Duras, 58000 Nevers, FRANCE.
Remise des plis par voie électronique:
Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur invite les candidats à remettre leur offre par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches.e-bourgogne.fr/.
Dans les conditions techniques et procédurales ci-dessous:
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316-1 à 1316-4 du code civil et du décret n° 2011-272 du 30.3.2001 modifié par le décret n° 2002-535 du 18.4.2022. Les frais de signature et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les candidats peuvent obtenir un certificat de signature électronique en consultant le site: http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Afficher plus
Pour déposer leur offre par voie dématérialisée, les candidats sont donc invités à se doter d'un certificat électronique de niveau III auprès des fournisseurs appelés "autorités de certification".
Attention: pour être considérée comme valide, la signature électronique doit être apposée sur chaque document et non plus sur un ensemble de documents regroupés dans une archive compressée; les signatures électroniques "en bloc", c'est-à-dire par conteneur ZIP sont désormais invalides.
Afficher plus
La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date et heure certaines de réception et d'un accusé de réception électronique; tout pli transmis par voie électronique au-delà des date et heure limites de dépôt sera considéré comme hors délai.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique, dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des marchés publics, et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés. Si tel est le cas, le candidat enverra ou remettra son offre "copie de sauvegarde" conformément aux prescriptions relatives aux offres "papier" en indiquant sur l'enveloppe extérieure, en haut à gauche dans un encadré spécial et en lettres capitales visibles, les mentions supplémentaires suivantes: copie de sauvegarde à n'ouvrir qu'en cas de problème rencontré dans les opérations d'ouverture électronique des offres.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 472770520 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques - ville de Nevers
Adresse postale: 17 rue Gambetta
Commune postale: Nevers
Code postal: 58000
Téléphone: +33 386684756 📞
Fax: +33 386684612 📠
Marché renouvelable
Si les 3 reconductions éventuelles sont réalisées, la publication du prochain avis est prévue pour octobre 2015.
Source: OJS 2012/S 043-070090 (2012-02-28)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Symo

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162616
Se réfère à l'avis: 2012/S 43-070090
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Annonce n° 340, BOAMP 44 B du 2.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine des Césars, 21 rue du Donjon, 58000 Nevers, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-23 📅
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: 109 avenue de la Prospective
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Martine Carrillon-Couvreur, présidente du Symo

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe-ta.dijon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques - Ville de Nevers
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Source: OJS 2012/S 098-162616 (2012-05-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Poisson préparé et conserves de poisson Filets de poisson, foie et œufs ou... Filets de poisson Filets de poisson frais