Fourniture et livraison de pièces détachées pour véhicules et prestations techniques associées - 6 lots

Ville de Petit-Quevilly

— Le marché a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées, de consommables, de pièces techniques ainsi que la réalisation de prestations attenantes nécessaires à l'entretien des véhicules du parc automobile de la collectivité constitué des véhicules désignés ci-après,
— 33 véhicules légers,
— 40 véhicules utilitaires,
— 2 engins de chantiers,
— 6 véhicules de voirie,
— 2 poids lourds.
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2013 reconductible 3 ans.
Il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics avec un minimum et un maximum et un opérateur économique par lot.
Délai d'exécution pour la livraison des fournitures:
— Pour une commande urgente: 24 heures,
— pour les fournitures courantes (fournitures en stock) 2 jours ouvrables pour la totalité de la commande,
— pour les fournitures spécifiques (fournitures non stockées) 8 jours ouvrables pour la totalité de la commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Petit-Quevilly

Qu'est-ce que c'est ?

• Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs › Roues, pièces détachées et accessoires

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-18	Avis de marché
2013-01-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Petit-Quevilly
Adresse postale: place Henri Barbusse
Code postal: 76140
Commune postale: Le Petit-Quevilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-18 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 182-298746
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

En ce qui concerne les recours les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration générale et des affaires juridiques à M. poupon a 0235637519. Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq028). Les offres doivent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépisse du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq028). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— 33 véhicules légers,

— 40 véhicules utilitaires,

— 2 engins de chantiers,

— 6 véhicules de voirie,

— 2 poids lourds.

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2013 reconductible 3 ans.

Il s'agit d'un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics avec un minimum et un maximum et un opérateur économique par lot.

Délai d'exécution pour la livraison des fournitures:

— Pour une commande urgente: 24 heures,

— pour les fournitures courantes (fournitures en stock) 2 jours ouvrables pour la totalité de la commande,

— pour les fournitures spécifiques (fournitures non stockées) 8 jours ouvrables pour la totalité de la commande.

Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces de rechange d'origine vl, vu et PL.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum: 12 000 EUR (TTC) - maximum 35 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour vl, vu de marque Renault.

Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum: 700 EUR (TTC) - maximum 7 700 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour PL de marque Renault trucks.

Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum: 500 EUR (TTC) - maximum 4 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour vl, vu de marque Peugeot.

Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum: 700 EUR (TTC) - maximum 5 300 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de pièces détachées d'origine constructeur pour véhicules de voirie de marque Piaggio.

Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum: 1 000 EUR (TTC) - maximum 6 500 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pneumatiques.
Informations complémentaires sur les lots: Montants annuels minimum: 3 200 EUR (TTC) - maximum 11 000 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 3

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC1).

Une déclaration sur l'honneur - article 44 du code des marchés publics que le candidat n'entre dans aucun des cas visés à l'article 43 du code des marchés publics.

Le candidat indiquera sa situation au regard du redressement judiciaire. En cas de redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugement (s) prononcé(s) à cet effet.

Renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se référent le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature.

Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.

Ou documents équivalents pour les candidats non établis en France.

En cas de groupement, chaque membre devra présenter l'ensemble des justificatifs.

Possibilité d'utiliser le Dc2.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget communal - paiement par mandat administratif délai de paiement 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-10-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (70)
2. Valeur technique (20)
3. Démarche environnementale (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Mairie de Petit Quevilly
Commune postale: Le Petit Quevilly
Point de contact: direction technique
Courrier électronique: mairie@petit-quevilly.fr 📧
Fax: +33 235637575 📠
Point de contact: direction de l'administration générale et affaires juridiques
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

En ce qui concerne les recours les candidats peuvent s'adresser à la direction de l'administration générale et des affaires juridiques à M. poupon a 0235637519.

Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq028).

Les offres doivent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou par dépôt contre récépisse du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30 ou par voie électronique en toute confidentialité et de manière sécurisée sur le site www.mpe276.fr (référence de la consultation 12mpq028).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rouen
Téléphone: +33 232081270 📞
Source: OJS 2012/S 182-298746 (2012-09-18)

Avis d'attribution de marché (2013-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Petit-Quevilly

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-10 📅
Date de publication: 2013-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 010-011646
Se réfère à l'avis: 2012/S 182-298746
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires

Les lots 2 - 3 et 5 sont infructueuxLe présent avis vaut publication de la conclusion des contrats indiquésLes marchés peuvent être consultés sur place à l'adresse suivante: mairie de Petit-Quevilly secrétariat général place Henri Barbusse 76140 Petit Quevilly du lundi au vendredi de 8:30 à 16:30. Annonce nº302, BOAMP 184 B du 22.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Niort
Adresse postale: 154 rue du Mont Riboudet
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76021
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SCA Normandie
Adresse postale: 116 avenue du Mont Riboudet

3️⃣
Nom: Métifiot
Adresse postale: 71 avenue Jean Mermoz
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69356
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 010-011646 (2013-01-10)

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