Fourniture et livraison de pièces de rechange et accessoires pour matériels de fauchage de marque Rousseau, Norémat et Khun pour le Département de la Somme

Conseil général de la Somme

Fourniture et livraison de pièces de rechange et accessoires pour matériels de fauchage de marque Rousseau, Norémat et Khun pour le Département de la Somme.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-29 Avis de marché
2013-02-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs
Quantité ou étendue:
Les marchés à bons de commande sont passés sans montant maximum annuel et avec un montant minimum annuel par lot fixé comme suit: Lot no1 - pièces d'usure (couteaux, fléaux, etc -): montant mini annuel: 12 000,00 EUR HT Lot no2 - pièces de rechange pour matériels de marque Rousseau: montant mini annuel: 20 000,00 EUR HT Lot no3 - pièces de rechange pour matériels de marque Norémat: montant mini annuel: 10 000,00 EUR HT Lot no4 - pièces de rechange, d'usure et accessoires pour matériels de marque Khun: montant mini annuel: 1 000,00 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Somme
Adresse postale: 53 rue de la République, BP 32615
Code postal: 80026
Commune postale: Amiens
Contact
Adresse Internet: http://somme.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-29 📅
Date limite de soumission: 2012-09-17 📅
Date de publication: 2012-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 126-208847
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Le cahier des charges est consultable et téléchargeable sur le site https://sommemarchespublics.fr Bien que l'identification ne soit plus obligatoire, l'attention des candidats est attirée sur le fait que celle-ci leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, ainsi que des questions posées et des réponses qui y sont apportées. A défaut, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le même site. Toutefois, il est nécessaire d'être en possession d'un certificat électronique et la taille des documents envoyés ne devra pas dépasser un certain nombre de Mo (se reporter au guide d'utilisation mis à disposition sur la plateforme). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de pièces de rechange et accessoires pour matériels de fauchage de marque Rousseau, Norémat et Khun pour le Département de la Somme.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces d'usure (couteaux, fléaux, etc -).
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 12 000,00 EUR (HT) pas de maxi. Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de 20 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces de rechange pour matériels de marque Rousseau.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 20 000,00 EUR (HT). pas de maxi. Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de rechange pour matériels de marque Norémat.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 10 000,00 EUR (HT). pas de maxi. Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de 5 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces de rechange, d'usure et accessoires pour matériels de marque Khun.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant minimum annuel: 1 000,00 euro(s) (H.T.). pas de maxi. Les fournitures faisant l'objet de chaque bon de commande devront être livrées dans un délai de 20 jours ouvrés maximum à compter de la réception du bon de commande.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: Matfauchage

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Eléments demandés dans DC1.
Situation économique et financière: Eléments demandés dans DC1 et DC2.
Capacité technique et professionnelle: Eléments demandés dans DC2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: Ressources propres de la collectivité. Paiement: règlement des dépenses par virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://sommemarchespublics.fr 🌏
Nom: Département de la Somme - DGA AED - MAB/SMP
Adresse postale: 85 avenue Roger Dumoulin, BP 32615
Point de contact: G. Bruxelle
Courrier électronique: g.bruxelle@somme.fr 📧
URL pour informations complémentaires: https://sommemarchespublics.fr 🌏
URL des documents: https://sommemarchespublics.fr 🌏
Adresse postale: dépôt: 85 avenue Roger Dumoulin courrier: BP 32615
URL pour la participation: https://sommemarchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: t.bourdon@somme.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Matfauchage
Informations complémentaires
Le cahier des charges est consultable et téléchargeable sur le site https://sommemarchespublics.fr Bien que l'identification ne soit plus obligatoire, l'attention des candidats est attirée sur le fait que celle-ci leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE, ainsi que des questions posées et des réponses qui y sont apportées. A défaut, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées. La transmission des offres par voie électronique est autorisée sur le même site. Toutefois, il est nécessaire d'être en possession d'un certificat électronique et la taille des documents envoyés ne devra pas dépasser un certain nombre de Mo (se reporter au guide d'utilisation mis à disposition sur la plateforme).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 322336170 📞
Fax: +33 322336171 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Somme - service commande publique
Adresse postale: 40 rue de la République, BP 32615
Code postal: 80026
Téléphone: +33 322718032 📞
Fax: +33 322718199 📠
Source: OJS 2012/S 126-208847 (2012-06-29)
Avis d'attribution de marché (2013-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044360
Se réfère à l'avis: 2012/S 126-208847
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le marché est consultable au service des marchés publics - DGA AED-MAB, 85 avenue Roger Dumoulin, BP 32615, 80026 Amiens Cedex 1 France, sur rendez vous auprès de M Saguez Walter, +33 360034078. Il peut faire l'objet d'un recours par les concurrents évincés auprès du tribunal administratif d'Amiens dans les deux mois suivant la présente publicité. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-01 📅
Nom: SAS Forges du Saut du Tarn
Adresse postale: rue des Aciéries
Commune postale: Saint-Juery
Code postal: 81160
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@forges-du-saut-du-tarn.fr 📧

2️⃣
Nom: ETS Nicolas Joly
Adresse postale: 25 allée des Grands Paquis
Commune postale: Heillecourt
Code postal: 54180
Courrier électronique: ets.nicolasjoly@orange.fr 📧

3️⃣
Nom: SAS Norémat
Adresse postale: 166 rue Ampère - Dynapôle Ludres-Fléville
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 57416
Courrier électronique: s.chenal@noremat.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 40 rue de la République BP 32615
Source: OJS 2013/S 029-044360 (2013-02-06)
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