Fourniture et livraison de mobiliers pour enfants et de jeux et jouets pour l'ouverture de l'établissement "Blanche Neige" d'accueil du jeune enfant de moins de 3 ans de la Ville de Suresnes

Ville de Suresnes

Le présent marché a pour but d'équiper en mobiliers et en jeux et jouets d'intérieur et d'extérieur l'établissement d'accueil du jeune enfant "Blanche Neige" dont la date prévisionnelle d'ouverture est fixée au mois de mars 2013. La capacité d'accueil de ce centre est d'environ 57 anfants de moins de trois ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Suresnes

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Jouets › Jouets à roues
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier scolaire › Mobilier pour jardin d'enfants
• Équipement de construction › Équipement de parcs et de terrains de jeux

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-17	Avis de marché
2013-01-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets; attractions foraines
Quantité ou étendue:

Le marché est alloti en 5 lots. La date prévisionnelle du début d'exécution est prévue au mois de janvier 2013.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Jeux et jouets; attractions foraines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Suresnes
Adresse postale: 2 rue Carnot, BP 24
Code postal: 92151
Commune postale: Suresnes
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Courrier électronique: marchepub@ville-suresnes.fr 📧
Téléphone: +33 141181920 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-17 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 183-300678
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-suresnes.fr Procédure: appel d'offres ouvert, en application des articles 33,57 à 59 du code des marchés publics issu du décret no2006-975 du 1.8.2006. Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: au sens des articles premier-5° et 32 de la directive 2004/18/CE et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics durée du marché: Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour la durée nécessaire à l'exécution des prestations sans pouvoir excéder la durée maximale de deux ans. Renseignements administratifs: Mairie de Suresnes, service commande publique, 2 rue Carnot 92151 Suresnes tél.: +33 141181738 fax: +33 141181708 mel: marchepub@ville-suresnes.fr unité monétaire utilisée, l'euro. Il n'y a pas de visite prévue de la crèche. Néanmoins, dans le cadre du lot 5, pour les candidats le souhaitant, ilest possible d'effectuer une visite facultative du site. Les modalités de cette visite sont indiquées à l'article 11 du règlement de consultation. Les candidats pourront télécharger les pièces du marché sur www.suresnes.fr rubrique "marchés publics". La remise des plis peut également se faire par coursier contre reçu à la mairie au 7 rue du Mont Valérien de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 17:00 du lundi au vendredi. Tout renseignement complémentaire concernant la procédure peut être obtenu à partir du site internet de la ville (www.suresnes.fr, onglet "outils" rubrique "marchés publics" Cockpit. En application de l'article 35-2-4 du code des marchés publics, un marché complémentaire pourra être passé. En application de l'article 59 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur peut à tout moment décider de ne pas donner suite au présent appel d'offres pour des motifs d'intérêt général. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de mobiliers pour enfants pour l'aménagement de l'espace repos.

Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de mobiliers pour enfants pour l'aménagement des unités de vie des enfants.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture et livraison de jeux de manipulation.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture et de livraison de jeux pour usage extérieur.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture, pose et installation de jeux d'extérieurs fixes et cabanes.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro de référence: 12ff-1-0302-O

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

— lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et déclaration du candidat DC2 (anciennement DC5) disponible à l'adresse suivante: www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics - les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43, 44 du code des marchés publics français, qui ne sont pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45, sous réserve des dispositions de l'article 52-I al 1 du code des marchés publics, ou qui ne présentent pas de garanties techniques et financières suffisantes au regard des prestations demandées ne sont pas admises. En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque entreprise ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché:

— Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail,

— Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI2, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— NOTI2 (ex DC7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr, thème: marchés publics).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché est à bons de commande. Le prix est ajustable. Les paiements s'effectueront suivant les règles de la comptabilité publique. Le mode de règlement choisi par la Ville est le virement administratif. La ville procèdera au mandatement des sommes dues à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Le défaut de paiement dans le délai prévu fait courir de plein droit et sans aucune formalité des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le taux applicable est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points. Une avance est accordée dans les conditions fixées aux articles 87 à 90 du code des marchés publics sauf renoncement indiqué à l'acte d'engagement. Le marché sera financé par le budget de la ville voire le cas échéant par le recours à l'emprunt ou par des subventions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement d'entreprises avec mandataire désigné. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Par ailleurs, en application de l'article 51.VI du code des marchés publics, la ville interdit aux candidats de présenter pour le présent marché ou un de ses lots plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre jugée sur les réponses au mémoire technique % (60)
2. Prix jugé sur le devis quantitatif estimatif % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-suresnes.fr 🌏
Nom: Mairie de Suresnes: service commande publique
Adresse postale: 2 rue Carnot

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12ff-1-0302-O
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du marché public, vous pouvez introduire un recours administratif, gracieux ou hiérarchique, contre la décision de rejet de votre offre et/ou un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables et/ou un recours en référé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La conclusion du contrat aura lieu après l'expiration d'un délai d'au moins seize jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet pour les procédures formalisées et de onze jours pour les procédures adaptées. Ces recours peuvent être introduits dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du marché public sur le fondement de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché public, et dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois en l'absence de publication d'avis d'attribution.

Source: OJS 2012/S 183-300678 (2012-09-17)

Avis d'attribution de marché (2013-01-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Carnot BP 24

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-025421
Se réfère à l'avis: 2012/S 183-300678
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

Lot 1 - Entreprise Sas Créations Mathou Montant Ht de 15 000 EUR HT à 50 000 EUR HT ;Lot 2 - Entreprise Wesco Montant Ht de 50 000 EUR HT à 150 000 EUR HT ;Lot 3 - Entreprise Berrous Jeux Educatifs Montant Ht de 6 000 EUR HT à 25 000 EUR HT ;Lot 4 - Entreprise Berrous Jeux Educatifs Montant Ht de 5 000 EUR HT à 20 000 EUR HT ;Lot 5 - Entreprise Transalp Sas Montant Ht de 20 000 EUR HT à 60 000 EUR HT ;Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-suresnes.frLa présente décision peut faire l'objet d'un recours auprès du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322- 95027 Cergy-Pontoise - Cedex, FRANCE Tél : +33 130173400 - Fax : +33 130173459 (greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr).Dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, vous pouvez introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles et/ou un référé contractuel sur le fondement de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative dans un délai de 1 mois à compter de la publication du présent avis.Les pièces du marché peuvent être consultées sous réserve du principe de libre concurrence et du respect du secret industriel en prenant rendez-vous par téléphone au +33 141181738. Annonce no339, BOAMP 182 B du 20.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique de l'offre jugée sur les réponses au mémoire technique (60)
2. Prix jugé sur le Devis Quantitatif Estimatif (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: SAS Créations Mathou
Adresse postale: rue de Cantaranne
Commune postale: Onet le Chateau
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-21 📅
Nom: Wesco
Adresse postale: route de Cholet
Commune postale: Cerizay
Code postal: 79140

3️⃣
Nom: Berrous jeux educatifs
Adresse postale: 6 avenue des Bleuets
Commune postale: Bonneuil sur Marne Cedex
Code postal: 94866

4️⃣

5️⃣
Nom: Transalp SAS
Adresse postale: 179 route de Faverge
Commune postale: l'Albenc
Code postal: 38470
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
4
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2013/S 018-025421 (2013-01-22)

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