Fourniture et livraison de matériel de compostage

SMG Déchets Ménagers ou Assimilés

Fourniture et la livraison de matériel de compostage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-02 Avis de marché
2013-02-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Quantité ou étendue:
Les prestations font l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Institution/agence européenne ou organisation internationale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG Déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Épinal
Code postal: 88000
Commune postale: Dogneville
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: agerard@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-02 📅
Date limite de soumission: 2012-03-14 📅
Date de publication: 2012-02-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 25-040497
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable entièrement est gratuitement sur: http://www.e-marchespublics.com. La remise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Se référer au règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et la livraison de matériel de compostage.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: F AO-MatCompPlast-2012-prev01

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats pourront satisfaire aux conditions de participation prévues à l'article 4.2.1., compléter dc1 dc2 et noti2 proposés par la DAJ du ministère de l'économie des finances, ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues aux articles 4.2.1. En omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin. Les prestataires ne présentant pas les garanties techniques et financières suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises pas la CAO. - la lettre de candidature détaillant les co-contractants en cas de groupement - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - les déclarations sur l'honneur dument datées et signées par le candidat pour justifier s'il n'a pas fait l'objet d'un interdiction de concourir prévue à l'article 43 du code des marché publics, et pour justifier qu'il est en règle au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation au regard du code du travail - document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
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Situation économique et financière:
Déclaration du chiffre d'affaire global et chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du contrat, sur les 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— la liste des principaux destinataires de fournitures de même nature que celles du marché indiquant le montant, les dates et le caractère public ou privé du client. - tout autre moyen prouvant les capacité du candidat à réaliser les prestations.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Compte-tenu de la durée d'exécution des bons de commande, il n'est pas versé d'avance. Ordonnateur: M. le président du SMD comptable publique: Mme le payeur départemental des Vosges le financement est assuré par le budget du SMD - subvention Ademe.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: L'exécution du marché est soumise à des clauses environnementales.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du matériel (40)
2. Qualité technique du matériel (25)
3. Valeur écologique du matériel livré (25)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Aurélie Gérard
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: F AO-MatCompPlast-2012-prev01
Informations complémentaires
Le DCE est téléchargeable entièrement est gratuitement sur: http://www.e-marchespublics.com. La remise des offres par voie électronique est accessible sur http://www.e-marchespublics.com. Se référer au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Nancy
Téléphone: +33 383174343 📞
Source: OJS 2012/S 025-040497 (2012-02-02)
Avis d'attribution de marché (2013-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Epinal

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-21 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-061119
Se réfère à l'avis: 2012/S 25-040497
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Annonce no261, B.O.A.M.P. 26 B du 7 février 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 février 2013.

Attribution du marché
Nom: plastic Omnium Systèmes Urbains 10, rue de la Louvière - cRT 1 59817 Lesquin

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2013/S 039-061119 (2013-02-21)
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