Fourniture et livraison de livres, documents sonores, Dvdfilms - 9 lots

Conseil général de l'Aveyron

Fourniture et livraison de livres, documents sonores, Dvdfilms - 9 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-29 Avis de marché
2013-02-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: bibliothèque départementale de prêt 4 rue Paraire
Code postal: 12000
Commune postale: Rodez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cg12.fr 🌏
Courrier électronique: dominique.barbet-massin@cg12.fr 📧
Téléphone: +33 565737250 📞
Fax: +33 565733572 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-29 📅
Date limite de soumission: 2012-12-11 📅
Date de publication: 2012-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 212-350058
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables sur le site www.cg12.fr ou remis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax ou courriel) à l'adresse ci-dessus. Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le DCE poser des questions sur le site www.cg12.fr. Les offres devront être adressées soit par pli recommandé avec avis de réception postal, soit remis contre récepissé, ou transmises par voie dématérisée sur le site du Conseil général www.cg12.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de livres, documents sonores, Dvdfilms - 9 lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: documents imprimés du secteur adulte: documentaires, gros caractères
Brève description: Documents imprimés du secteur adulte: documentaires, gros caractères.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum. Possibilité de trois reconductions.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: documents imprimés du secteur adulte: fiction, gros caractères
Brève description: Documents imprimés du secteur adulte: fiction, gros caractères.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commandes sans montant annuel minimum et sans montant annuel maximum. Possibilité de trois reconductions.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: documents imprimés à livraison rapide
Brève description: Documents imprimés à livraison rapide.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: bd adulte et jeunesse
Brève description: Bd adulte et jeunesse.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: documents imprimés et textes enregistrés du secteur jeunesse: albums, romans avec office mensuel (sélection de nouveautés éditoriales)
Brève description:
Documents imprimés et textes enregistrés du secteur jeunesse: albums, romans avec office mensuel (sélection de nouveautés éditoriales).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: documents imprimés et textes enregistrés du secteur jeunesse: documentaires avec office mensuel
Brève description:
Documents imprimés et textes enregistrés du secteur jeunesse: documentaires avec office mensuel.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: documents sonores: CD, avec livraison rapide pour quelques titres
Brève description: Documents sonores: CD, avec livraison rapide pour quelques titres.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: dvd films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés
Brève description: Dvd films avec droit de prêt et/ou de consultation négociés.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: textes enregistrés adultes
Brève description: Textes enregistrés adultes.
Description des options:
Des avenants, des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12S0115

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— avoir les garanties professionnelles techniques et financières,
— être autorisé à soumissionner à un marché public en application de l'article 43 du Code des marchés publics,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— les imprimés Dc1 (lettre de candidature habilitation du mandataire par ses co-traitants) et Dc2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement). Ces imprimés sont disponibles sur le site: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.
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Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
— Tout autre document lui permettant de faire la preuve de sa capacité financière, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire le document mentionné ci-dessus pour justifier de cette capacité.
Capacité technique et professionnelle:
— La liste des principales fournitures réalisées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités professionnelles et techniques du candidat,
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— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Dans le cas où une avance serait attribuée (article 87 du code des marchés publics), son versement sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande pour un montant égal à l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré par les ressources propres du Conseil général de l'aveyron. Le délai de paiement est de 30 jours par virement administratif. Des acomptes seront versés au titulaire du marché dans les conditions prévue à l'article 91 du code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majouré de 7 points. Une avance sera versée lorsque les conditions de l'article 87 du Code des marchés publics sont réunies. Les prix sont révisables. L'Unité monétaire est l'euro.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, le pouvoir adjudicateur imposera, lors de l'attribution de chaque marché, la constitution d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Délai de livraison (30)
3. Prix (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg12.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cg12.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aveyron
Adresse postale: rue Paraire
Commune postale: Rodez
Point de contact: bibliothèque départementale de Prêt
URL pour informations complémentaires: http://www.cg12.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Aveyron - direction des services administratifs - bureau des marchés
Adresse postale: route du Monastère - CS 10024
Commune postale: Flavin
Code postal: 12450
Point de contact: bureau des marchés
Téléphone: +33 565593433 📞
Courrier électronique: st.marches.admin@cg12.fr 📧
Fax: +33 565733292 📠
URL des documents: http://www.cg12.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0115
Informations complémentaires
Les documents de la consultation sont téléchargeables sur le site www.cg12.fr ou remis gratuitement sur demande écrite (courrier, fax ou courriel) à l'adresse ci-dessus. Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le DCE poser des questions sur le site www.cg12.fr. Les offres devront être adressées soit par pli recommandé avec avis de réception postal, soit remis contre récepissé, ou transmises par voie dématérisée sur le site du Conseil général www.cg12.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE:
— d'un référé précontractuel (introduite depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché),
— d'un référé suspension et/ou de recours pour excès de pouvoir (délai de deux mois à compter de la réception de la notification de la décision faisant grief),
— d'une requête indemnitaire,
— d'un recours en annulation dans les deux mois à compter de la publicité d'attribution du marché,
— d'un référé contractuel, sauf si l'entreprise a engagé un référé pré-contractuel.
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat: http://www.conseil-etat.fr/cde/fr/demarches-et-procedures/.
Source: OJS 2012/S 212-350058 (2012-10-29)
Avis d'attribution de marché (2013-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 200 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Bibliothèque départementale de Prêt, 4 rue Paraire
Commune postale: Rodex Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-13 📅
Date de publication: 2013-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 033-051372
Se réfère à l'avis: 2012/S 212-350058
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Annonce no205, B.O.A.M.P. 212 B du 2.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13.2.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-02 📅
Nom: La Maison du Livre
Adresse postale: passage des Maçons
Commune postale: Rodez Cedex
Code postal: 12007
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-04 📅
Nom: Société Compact Disc Mail
Adresse postale: 9 chaussée Jules César CS 60234 Osny
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95523

8️⃣
Nom: Société Colaco
Adresse postale: Zac du Paisy 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-07 📅
Nom: Book'In Diffusion Distribution
Adresse postale: 12 résidence Olympia
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente décision peut faire l'objet devant le tribunal administratif de Toulouse :
- d'un référé précontractuel (introduite depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché) ;
-d'un référé suspension et/ou de recours pour excès de pouvoir (délai de deux mois à compter de la réception de la notification de la décision faisant grief) ;
-d'une requête indemnitaire ;
-d'un recours en annulation dans les deux mois à compter de la publicité d'attribution du marché ;
-d'un référé contractuel, sauf si l'entreprise a engagé un référé pré-contractuel ;
Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr/cde/fr/demarches-et-procedures/
Source: OJS 2013/S 033-051372 (2013-02-13)
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