Fourniture et livraison de jouets, de jeux d'éveil, de petits matériels pédagogiques et de loisirs créatifs aux crèches, aux établissements et services départementaux

Conseil général du Val de Marne

Fourniture et livraison de jouets, de jeux d'éveil, de petits matériels pédagogiques et de loisirs créatifs aux crèches, aux établissements et services départementaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Berrous Jeux Educatifs
• Groupement solidaire Sejer (mandataire) / Interforum
• WESCO SA

Qui ?

• Conseil général du Val de Marne

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets
• Jeux et jouets; attractions foraines › Poupées

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-25	Avis de marché
2013-04-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poupées
Quantité ou étendue:

Les titulaires de ce marché seront au nombre de trois (3). Le présent marché est conclu sans montant maximum annuel. Les montants minimums annuels garantis pour chacun des titulaires, à l'issue du classement des offres, sont les suivants: 1er 20 000,00 EUR HT, 2ème 10 000,00 EUR HT et 3ème 5 000,00 EUR HT. Modalités de restitution des échantillons: les échantillons seront restitués aux candidats non retenus en fin de procédure, dans les conditions convenues ultérieurement entre les parties. Informations sur les reconductions: le marché prendra effet à compter de sa date de notification (date prévisionnelle de début des prestations: 1.3.2013) au titulaire jusqu'au 31 décembre 2013. Il pourra ensuite être reconduit annuellement au 1er janvier de chaque année par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne dépasse quatre (4) ans. Pour la première et la dernière période d'exécution, ces montants seront rapportés au prorata temporis de la période effectivement exécutée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poupées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Val de Marne
Adresse postale: direction de la logistique - service de la commande publique direction
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-25 📅
Date limite de soumission: 2012-12-05 📅
Date de publication: 2012-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 208-342283
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée: l'euro. Les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation. Pour les envois postaux, vous reporter à la rubrique "Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées". Pour les dépôts sur place contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante: direction des finances et des marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00) - immeuble Thalès - bureau 148 (1er étage) au 25, rue Olof Palme à Créteil. La consultation des avis, le retrait des pièces composant le DCE et le dépôt des offres par voie électronique sont possibles sur le site http://www.cg94.fr, à la rubrique "Marchés publics". La transmission électronique s'effectue conformément à l'article 56 du CMP. Le double envoi ''Papier et électronique'' n'est pas autorisé sauf copie de sauvegarde et échantillons. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. C'est un marché multi-attributaire avec trois (3) titulaires, sans montant maximum mais avec un montant minimum annuel garanti pour chacun des prestataires. Les montants sont indiqués à la rubrique "Caractéristiques principales".

Brève description:

Fourniture et livraison de jouets, de jeux d'éveil, de petits matériels pédagogiques et de loisirs créatifs aux crèches, aux établissements et services départementaux.

Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: DL-2012-32
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du Val-de-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 43, 44 et 52 du CMP et qui ne seront pas accompagnées des pièces mentionnées à l'article 45 du CMP. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1 - un formulaire unique signé soit par le candidat individuel, soit par les membres du groupement en cas de candidature groupée) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le règlement de la consultation (section V du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm. Ils peuvent également être établis sur papier libre.

Capacité technique et professionnelle:

Références professionnelles récentes vérifiables concernant des prestations réalisées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Compte-tenu de la nature des prestations, le marché est dispensé de toute sûreté (retenue de garantie, caution...).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le paiement se fera par mandat administratif conformément aux articles 86 à 117 du CMP et à la règlementation en vigueur. Le financement sera assuré par les ressources du budget départemental. Les prix sont révisables dans les conditions fixées au cahier des charges.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (40)
3. Adéquation de l'offre aux engagements à caractère social et environnemental liés à l'exécution du marché (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Val-de-Marne
Adresse du profil d'acheteur: http://www.cg94.fr 🌏
Nom: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: immeuble l'echat - 121 avenue du Général de Gaulle
Point de contact: direction de la logistique - service de la commande publique
Mlle Michaut Véronique
Téléphone: +33 156728797 📞
Point de contact: Mme Barkallah Chadlia
Téléphone: +33 156728792 📞
Adresse postale: service des marchés
Point de contact: direction générale des services départementaux - direction des finances et des marchés
M. conseil général le président du
Téléphone: +33 49568760 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DL-2012-32
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable

Un nouvel avis d'appel public à la concurrence, relatif au même objet, serait susceptible d'être publié au cours du dernier trimestre 2016.

Source: OJS 2012/S 208-342283 (2012-10-25)

Avis d'attribution de marché (2013-04-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction de la logistique – service de la Commande publique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 084-141043
Se réfère à l'avis: 2012/S 208-342283
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

application de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004. Cet accord-cadre correspond en droit national à un marché à bons de commande passé selon les dispositions de l'article 77 du CMP et qui fixe tous les termes dudit marché. Des bons de commandes seront émis au fur et à mesure des besoins des services départementaux sans remise en concurrence. Le présent marché est multi-attributaire avec les trois titulaires désignés plus avant, sans montant maximum mais avec un montant minimum annuel garanti pour chacun des prestataires : WESCO : 20 000 EUR HT, SEjer / Interforum : 10 000 EUR HT et Berrous : 5 000 EUR (HT). Durée du marché : il prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2013. il pourra être ensuite reconduit annuellement au 1er janvier de chaque année par tacite reconduction sans que sa durée totale ne dépasse 4 ans. Annonce no287, BOAMP 209 B du 27.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.4.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-27 📅
Nom: Wesco SA
Adresse postale: Route de Cholet - BP 80184
Commune postale: Cerizay Cedex
Code postal: 79141

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-26 📅
Nom: Groupement solidaire Sejer (mandataire) / Interforum
Adresse postale: 25 avenue Pierre de Coubertin
Commune postale: Paris
Code postal: 75013

3️⃣
Nom: Berrous jeux éducatifs
Adresse postale: Parc d'activités des Petits Carreaux - 6 avenue des Bleuets
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne
Code postal: 94866
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2013/S 084-141043 (2013-04-25)

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Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

Jeux et jouets; attractions foraines (17)

Poupées