Fourniture et livraison de fournitures de papeterie, de manuels, de livres scolaires et de dictionnaires. Lot no3: dictionnaires niveau Cm2 avec intégration d'un encart "Mairie d'Orléans"

Ville d'Orléans

Cette consultation concerne uniquement le lot no3: dictionnaires niveau Cm2 avec intégration d'un encart "Mairie d'Orléans", les lots no1 "articles de papeterie scolaire et travaux manuels" et no2 "manuels scolaires, livres, encyclopédies, atlas et dictionnaires" ayant été attribués au cours d'une consultation précédente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bibliotheque pour l'ecole

Qui ?

• Ville d'Orléans

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires

Où ?

• Centre — Val de Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-13	Avis de marché
2013-02-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dictionnaires
Quantité ou étendue:

Lot no3: dictionnaires niveau Cm2 avec intégration d'un encart "mairie d'Orléans": - montant minimum pour la première période: 15 000 EUR HT - montant maximum pour la première période: 35 000 EUR HT - montant minimum par période suivante: 15 000 EUR HT - montant maximum par période suivante: 35 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dictionnaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Etape
Code postal: 45040
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans.fr 🌏
Téléphone: +33 238792283 📞
Fax: +33 238792048 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-13 📅
Date limite de soumission: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 136-226869
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr Marché à bons de commande renseignements administratifs: ville d'Orléans, direction de la commande publique - service des marchés publics, place de l'Etape 45040 Orléans Cedex 1, FRANCE tél: +33 238792283 Fax: +33 238792048 mel: service-marches-publics@ville-orleans.fr. Renseignements techniques: Ville d'Orléans, Maude Gonzalez - direction de l'éducation, place de l'Etape 45040 Orléans Cedex 1, FRANCE tél: +33 238792587 mel: service-marches-publics@ville-orleans.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. La présente consultation concerne uniquement le lot no3: dictionnaires niveau Cm2 avec intégration d'un encart "Mairie d'Orléans". Contenu de l'offre: - acte d'engagement dûment complété et signé(1 original + 1 copie) - cahier des clauses particulières (en 1 ex) - le (ou les) catalogue(s) du fournisseur et/ou éditeur intégrant lebarème des prix en vigueur Ht et (TTC). - Le cadre de mémoire technique décrivant les caractéristiques du service proposé (éditeurs, interlocuteurs), les caractéristiques de livraisons et la prise en compte du développement durable. Le candidat pourra joindre à son offre tout document utile à l'appréciation de celle-ci. - Les fiches descriptives des modèles de dictionnaires proposés - le détail quantitatif et estimatif dûment complété(1 original + 1 copie) les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché, qui est notifiée au Titulaire 1 mois avant l'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon decommande. Le titulaire du marché devra respecter les engagements qu'il a formulés au cadre de mémoire technique. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprès du service des marchés publics ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm. Conditions de remise des offres: transmission des offres: - par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. - par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'Orléans, direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'Étape, 45040 Orléans Cedex 1, FRANCE - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00. La transmission par email n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE: 13 juillet 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 juillet 2012.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marches-publics.orleans.fr Marché à bons de commande renseignements administratifs: ville d'Orléans, direction de la commande publique - service des marchés publics, place de l'Etape 45040 Orléans Cedex 1, FRANCE tél: +33 238792283 Fax: +33 238792048 mel: service-marches-publics@ville-orleans.fr. Renseignements techniques: Ville d'Orléans, Maude Gonzalez - direction de l'éducation, place de l'Etape 45040 Orléans Cedex 1, FRANCE tél: +33 238792587 mel: service-marches-publics@ville-orleans.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. La présente consultation concerne uniquement le lot no3: dictionnaires niveau Cm2 avec intégration d'un encart "Mairie d'Orléans". Contenu de l'offre: - acte d'engagement dûment complété et signé(1 original + 1 copie) - cahier des clauses particulières (en 1 ex) - le (ou les) catalogue(s) du fournisseur et/ou éditeur intégrant lebarème des prix en vigueur Ht et (TTC). - Le cadre de mémoire technique décrivant les caractéristiques du service proposé (éditeurs, interlocuteurs), les caractéristiques de livraisons et la prise en compte du développement durable. Le candidat pourra joindre à son offre tout document utile à l'appréciation de celle-ci. - Les fiches descriptives des modèles de dictionnaires proposés - le détail quantitatif et estimatif dûment complété(1 original + 1 copie) les candidatures sont examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de reconduire ou non le marché, qui est notifiée au Titulaire 1 mois avant l'échéance, par lettre recommandée avec accusé de réception. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction du marché. Le délai d'exécution des prestations sera fixé dans chaque bon decommande. Le titulaire du marché devra respecter les engagements qu'il a formulés au cadre de mémoire technique. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite auprès du service des marchés publics ou par voie électronique à l'adresse suivante: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm.

Conditions de remise des offres: transmission des offres: - par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. - par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'Orléans, direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'Étape, 45040 Orléans Cedex 1, FRANCE - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00. La transmission par email n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE: 13 juillet 2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 juillet 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Le marché est un un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification au 30 juin 2013. Il est reconductible expressément 3 fois, par période de 1 an.

Numéro de référence: 12s0096

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir aux marchés publics (article 43 du code des marchés publics) - déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales lui incombant au titre de l'année précédant la présente consultation (art. 46 du code des marchés publics). Le candidat peut remplacer cette attestation par la copie attestée conforme à l'original de l'imprimé NOTI 2 ou par les 4 volets des certificats fiscaux 3666 et l'attestation Ursaff de l'année précédant la consultation. - Déclaration sur l'honneur selon laquelle le candidat n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L8221-1, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail, ou règles d'effet équivalent pour les candidats non établis en France (art. 45 du code des marchés publics). - Un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site de la Ville d'Orléans (www.orleans.fr) mais le candidat peut produire ses propres documents. - Si le candidat est en situation de redressement judiciaire, produire une copie du ou des jugement (s) de redressement (art. 44 du code des marchés publics) - les candidats non établis en France produisent des attestations ou certificats selon les mêmes modalités que les candidats établis en France. - Déclaration sur l'honneur que le candidat satisfait à l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés conformément aux articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail - formulaire Dc1 en cas de candidature groupée.

Situation économique et financière:

Références requises: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Références requises: - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Cautionnement et garanties selon CCP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Prestations financées par le budget de la ville d'Orléans. Délai de paiement de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié sur le pourcentage de remise sur les prix de vente Editeur % (60)
2. Valeur technique de l'offre évaluée au regard du cadre du mémoire technique décomposée comme suit: - Caractéristiques du service proposé appréciées au regard de l'ampleur de choix des éditeurs proposés et sur les fiches descriptives des dictionnaires proposés (sous-pondération 20 %)- Délais et conditions de livraison proposés (sous-pondération 10 %) - Prise en compte du développement durable appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10 %) % (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr 🌏
Nom: Ville d'Orléans: direction de la commande publique - service des marchés publics
Adresse postale: place de l'Etape Cedex 1
Courrier électronique: service-marches-publics@ville-orleans.fr 📧
: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12s0096
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Conditions de remise des offres: transmission des offres: - par voie électronique autorisée sur le site internet de la Ville: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm Les justificatifs candidatures et les éléments relatifs à l'offre seront présentés sous la forme d'une enveloppe virtuelle, dénommée " pli ". Tous les documents, pièces et certificats portant engagement du candidat, qui aurait été signé à la main dans le cadre d'une remise des plis sur support papier, doivent être signés électroniquement (via un certificat de signature électronique). La seule signature électronique du pli n'emporte pas signature électronique des documents le composant. - par courrier en lettre recommandé avec AR à l'attention de Ville d'Orléans, direction de la commande publique, service des marchés publics, place de l'Étape, 45040 Orléans Cedex 1, FRANCE - ou dans une enveloppe cachetée remise contre récépissé à cette même adresse, du lundi au jeudi de 8:30 à 17:30, le vendredi de 8:30 à 17:00. La transmission par email n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au BOAMP et au JOUE: 13 juillet 2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13 juillet 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie Cedex 1
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 136-226869 (2012-07-13)

Avis d'attribution de marché (2013-02-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-26 📅
Date de publication: 2013-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 044-069539
Se réfère à l'avis: 2012/S 136-226869
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://marches-publics.orleans.fr Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant de la notification au 30 juin 2013. Il est reconductible expressément 3 fois, par période d'un an. Lot 3 : Montant par période : - Minimum : 15 000 euros Ht - Maximum : 35 000 euros Ht Valeur finale totale : - Minimum : 60 000 euros Ht - Maximum : 140 000 euros Ht Avis de publicité : - Journal Officiel offres Cee : annonce no 2012/S 136-226869 publiée le 18 juillet 2012 - Bull. Off. des annonces M.P. : avis no12-142933 publié le 18 juillet 2012 - Boamp no 137b annonce no417. Lieu d'exécution : Orléans Fr246 Annonce no417, B.O.A.M.P. 137 B du 18 juillet 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 février 2013.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: Ac1

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations apprécié sur le pourcentage de remise sur les prix de vente Editeur (60)
2. Valeur technique de l'offre évaluée au regard du cadre du mémoire technique décomposée comme suit :- Caractéristiques du service proposé appréciées au regard de l'ampleur de choix des éditeurs proposés et sur les fiches descriptives des dictionnaires proposés (sous-pondération 20%)- Délais et conditions de livraison proposés (sous-pondération 10%)- Prise en compte du développement durable appréciée sur la base du cadre de mémoire technique (sous-pondération 10%) (40)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-11-28 📅
Nom: bibliotheque Pour L'Ecole
Adresse postale: Bernardan Cherbois Rd 912
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie Cedex 1
Source: OJS 2013/S 044-069539 (2013-02-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Livres, brochures et dépliants imprimés (>20)

Livres imprimés (>20)

Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres (3)