Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux avec enlèvement du fumier au profit des formations soutenues par la base de Défense Angers Le Mans Saumur

Mindef/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes

Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux avec enlèvement du fumier au profit des formations soutenues par la base de Défense Angers Le Mans Saumur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-12 Avis de marché
2013-02-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantes fourragères
Quantité ou étendue:
Voir les quantités estimatives annuelles, le nombre estimatif de livraison par an (estimations non contractuelles), ainsi que les périodicités d'enlèvement du fumier, dans le règlement de consultation.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plantes fourragères 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Ema/Dc Sca/Pfaf Co Rennes
Adresse postale: quartier Foch, BP 22
Code postal: 35998
Commune postale: Rennes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: achat6.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 123445534 📞
Fax: +33 123445387 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292921
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Ce marché est à bons de commandes sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité, passé conformément à l'art.77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de leur notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). Ils sont reconductibles tacitement à la date anniversaire de la notification, sans que leur durée totale puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et livraison de foin et de paille pour les chevaux avec enlèvement du fumier au profit des formations soutenues par la base de Défense Angers Le Mans Saumur.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de foin écoles militaires de Saumur
Brève description:
Fourniture de foin au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur.
Informations complémentaires sur les lots:
Écoles militaires de Saumur - section équestre militaire - avenue du Breil - 49409 Saumur - (conditionnement: bottes de 250 kg maximum).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de foin prytanée national militaire
Brève description:
Fourniture de foin au profit de la section équestre du prytanée national militaire de la Flèche.
Informations complémentaires sur les lots:
Prytanée national militaire - section équestre - 22 rue du collège - 72208 La Flèche - (conditionnement: bottes de 450 kg maximum).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de foin à l'école du Génie
Brève description:
Fourniture de foin au profit de la section équestre de l'école du Génie à Angers.
Informations complémentaires sur les lots:
Ecole du génie - section équestre militaire - quartier Berthézene - rue des Petites Musses - 49000 Angers, FRANCE- (conditionnement: bottes de 450 kg maximum).
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture de paille et enlèvement obligatoire du fumier écoles militaires de Saumur
Brève description:
Fourniture de paille et enlèvement obligatoire du fumier au profit de la section équestre des écoles militaires de Saumur.
Informations complémentaires sur les lots:
Ecoles militaires de Saumur - section équestre militaire - avenue du Breil - 49409 Saumur, FRANCE - (conditionnement: bottes de 250 kg maximum).
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Fourniture de paille et enlèvement obligatoire du fumier prytanée national militaire
Brève description:
Fourniture de paille et enlèvement obligatoire du fumier au profit de la section équestre du prytanée national militaire de la Flèche.
Informations complémentaires sur les lots:
Prytanée national militaire - section équestre - 22 rue du Collège - 72208 La Flèche, FRANCE - (conditionnement: bottes de 450 kg maximum).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Fourniture de paille à l'école du Génie
Brève description:
Fourniture de paille au profit de la section équestre de l'école du génie à Angers.
Informations complémentaires sur les lots:
Ecole du génie - section équestre militaire - quartier Berthézene - rue des Petites Musses - 49000 Angers, FRANCE - (conditionnement: bottes de 450 kg maximum).
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 35-stock-702-2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Voir le détail suivant les lots.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Montant du capital, chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Références actuelles au profit de la Défense et d'autres organismes Moyens humains et techniques de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des sommes dues s'effectue par mandat administratif établi par la plate-forme achats finances centre ouest (Pfaf-Co) et adressé au directeur départemental des finances publiques du Finistères (comptable assignataire) qui procède au virement sur le compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. L'avance est accordée suivant les dipositions de l'article 87 du code des marchés publics (Cmp). Le financement s'effectue à partir de ressources propres (articles 86 à 111 du Cmp) - ministère de la défense, mission défense, programme 178, "Préparation et emploi des forces", action 2 "Préparation des forces terrestres".
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidatures et les offres peuvent être présentées sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 3 critère 1 prix sur 100 points (70)
2. Pour les lots 1 à 3 critère 2 valeur technique sur 100 points (composition et caractéristiques: 70 points - moyens matériels et mode d'organisation: 30 points) (30)
3. Pour les lots 4 à 6 critère 1 prix sur 100 points (85)
4. Pour les lots 4 à 6 critère 2 valeur technique sur 100 points (moyens matériels et mode d'organisation) (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur
Mme Moriceau Chantal
Nom: Plate-forme achats finances centre Ouest - bureau achat public
Adresse postale: quartier Foch - BP 22
Nom: plate-forme achats finances centre Ouest - bureau achat public
Adresse postale: quartier Foch - bP 22
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=73565&orgAcronyme=g7h 🌏
Adresse postale: boulevard St.Conwoïon - quartier Foch - bâtiment 16 - 2ème étage - pièce 13
Point de contact: Mlle Bertin Valérie
Téléphone: +33 123445377 📞
Courrier électronique: achat13.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=73565&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 35-stock-702-2012
Informations complémentaires
Ce marché est à bons de commandes sans minimum et sans maximum en valeur ou en quantité, passé conformément à l'art.77 du code des marchés publics. Les marchés sont conclus pour une période d'un an à compter de leur notification (date de l'accusé de réception de la lettre de notification). Ils sont reconductibles tacitement à la date anniversaire de la notification, sans que leur durée totale puisse excéder quatre ans. Conformément à l'article 16 du code des marchés publics, le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: CS 44416 - 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 178-292921 (2012-09-12)
Avis d'attribution de marché (2013-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 500 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF CO Rennes
Contact
Courrier électronique: achat11.pfaf-co@terre-net.defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-05 📅
Date de publication: 2013-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 028-042813
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292921
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
annonce no72, BOAMP 179 A du 15.9.012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.2.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: voir le détail suivant les lots.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Pour les lots 1 à 3 critère 2 valeur technique sur 100 points (composition et caractéristiques : 70 points - moyens matériels et mode d'organisation : 30 points) (30)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-10 📅
Nom: Esode
Adresse postale: La Durandière
Commune postale: Rahay
Code postal: 72120
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Nom: Gendron
Adresse postale: 10 rue du Coureau
Commune postale: La bohalle
Code postal: 49800

5️⃣
Adresse postale: 10 rue du coureau
Commune postale: La Bohalle

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
4
Source: OJS 2013/S 028-042813 (2013-02-05)
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