Fourniture et livraison de filtres a eau

Centre hospitalier de Chambéry

Fourniture et livraison de filtres a eau.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-26 Avis de marché
2013-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Filtres à eaux usées
Quantité ou étendue:
— Les prestations objet du marché feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum,— Etendue des prestations La consultation se compose d'un lot unique "filtres a eaux" lequel se décompose en 3 sous-articles:—— Filtres tous germes / pommeau de douche,—— Filtres légionnelle / pommeau de douche,—— Filtres tous germes / robinet.Le lot s'attribue dans sa totalité. A titre indicatif, des quantités prévisionnelles annuelles basées sur la moyenne de consommation de l'année antérieure sont communiquées ci-après. Ces informations n'ont aucune valeur contractuelle:— Filtres tous germes / pommeau de douche 250 unités / an,— Filtres légionnelle / pommeau de douche 150 unités / an,— Filtres tous germes / robinet 1 000 unités / an.Les consommations prévisionnelles sont basées sur des filtres à durée de vie de 31 jours en utilisation normale.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Filtres à eaux usées 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Chambéry
Adresse postale: 400 Faubourg Mâché, BP 31125
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: cellule.marche@ch-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479965839 📞
Fax: +33 479965004 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-26 📅
Date limite de soumission: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-247255
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
* Modalités de retrait du dossier de consultation: a partir de la date d'avis de parution et avant le mardi 4.9.2012, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: numéro de télécopie: +33 479965004 - adresse courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les 4 jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site Internet http://www.achat-hopital.com * Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable. * Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation. * Informations techniques: service Biomédical Cyril Serduc - chargé d'affaires - tél: +33 479965694 Frédérique Bauchet Assistante téléphone +33 479966177 / courriel: frederique.bauchet@ch-chambery.fr * Informations administratives: Michèle CHATEL - cellule marchés publics - tél: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de filtres a eau.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
— Les prestations objet du marché feront l'objet d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum,
— Etendue des prestations La consultation se compose d'un lot unique "filtres a eaux" lequel se décompose en 3 sous-articles:
—— Filtres tous germes / pommeau de douche,
—— Filtres légionnelle / pommeau de douche,
—— Filtres tous germes / robinet.
Le lot s'attribue dans sa totalité. A titre indicatif, des quantités prévisionnelles annuelles basées sur la moyenne de consommation de l'année antérieure sont communiquées ci-après. Ces informations n'ont aucune valeur contractuelle:
— Filtres tous germes / pommeau de douche 250 unités / an,
— Filtres légionnelle / pommeau de douche 150 unités / an,
— Filtres tous germes / robinet 1 000 unités / an.
Les consommations prévisionnelles sont basées sur des filtres à durée de vie de 31 jours en utilisation normale.
Description des options:
Le marché débutera à compter de la réception par le titulaire du courrier de notification. Il aura une durée de un (1) an renouvelable trois (3) fois par le centre hospitalier soit au total 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: FILTRES A EAU 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier, 73011 Chambéry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent. Ces formulaires sont accessibles en ligne sur le site: http://www.colloc.bercy.gouv.fr. Le candidat produit à l'appui de sa candidature:
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— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire (article 44 du code des marchés publics),
— les documents et renseignements demandés par le pouvoir adjudicateur dans les conditions fixés aux articles 43, 44 et à l'article 45 du code des marchés publics (renseignement porté sur les imprimés DC1 ou équivalent et DC2 ou équivalent),
— les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société,
— un extrait Kbis datant de moins de 3 mois.
Situation économique et financière:
Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des 3 dernières années (indications portées au formulaire DC2 = ou équivalent).
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:
Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces références indiqueront les coordonnées des personnes à contacter au sein des etablissements cités .(indications portées au formulaire DC2).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de la consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai global de paiement à 50 jours. Modalités de l'avance forfaitaire selon l'article 87 du code des marchés publics. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats peuvent se présenter seul ou en groupement.
Autres conditions particulières: Voir le CCAP et le CCTP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chatel Michèle
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FILTRES A EAU 2012
Informations complémentaires
* Modalités de retrait du dossier de consultation: a partir de la date d'avis de parution et avant le mardi 4.9.2012, les demandes de dossiers de consultation peuvent être effectuées par écrit (télécopie ou courriel) à l'adresse indiquée ci-après: numéro de télécopie: +33 479965004 - adresse courriel: cellule.marche@ch-chambery.fr Le dossier sera envoyé dans les 4 jours au plus tard de la demande. Si passé ce délai, le candidat n'a toujours pas reçu le dossier de consultation, il lui est demandé de s'adresser au secrétariat de la DSEE - Mme Germain - téléphone: +33 479965675. Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat. Les soumissionnaires auront la possibilité de télécharger les documents dématérialisés du dossier de consultation, documents et renseignements complémentaires et l'avis d'appel public à concurrence via le site Internet http://www.achat-hopital.com * Modalités de remise des offres: Les offres pourront être remises sous forme papier ou sous forme électronique, au choix des opérateurs économiques. Se référer à l'article 6 du règlement de la consultation. Par envoi électronique, il faut comprendre remise des offres sur un profil d'achat et non pas envoi par courriel. Toute offre transmise par courriel ne sera pas recevable. * Contenu des candidatures et des offres: se référer à l'article 5 du règlement de la consultation. * Informations techniques: service Biomédical Cyril Serduc - chargé d'affaires - tél: +33 479965694 Frédérique Bauchet Assistante téléphone +33 479966177 / courriel: frederique.bauchet@ch-chambery.fr * Informations administratives: Michèle CHATEL - cellule marchés publics - tél: +33 479965839 cellule.marche@ch-chambery.fr.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel (articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative): le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - référé contractuel (Article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421- 1 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. - recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du code de justice administrative).
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Marché renouvelable
Juin 2016.
Source: OJS 2012/S 148-247255 (2012-07-26)
Avis d'attribution de marché (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 400 faubourg Mâché BP 31125

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078942
Se réfère à l'avis: 2012/S 148-247255
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Marché à bons de commande sans minimum ni maximum. Annonce no404, B.O.A.M.P. 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre hospitalier, 73011 Chambéry.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-02-22 📅
Nom: Pall France
Adresse postale: 3 rue des Gaudines
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78102
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé contractuel (Article L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative). Il doit être introduit soit dans le mois qui suit l'avis d'attribution, soit dans les 6 mois suivant la signature du marché à défaut d'avis d'attribution. - recours de pleine juridiction devant le tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du contrat conclu, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (article R.421-1 et suivants du Code de justice administrative)
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Source: OJS 2013/S 049-078942 (2013-03-06)
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