Fourniture et livraison de dispositifs médicaux pour le CCAS de Montpellier
CCAS de Montpellier
Fourniture et livraison de dispositifs médicaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers
- • Équipements médicaux › Consommables médicaux
- • Hérault
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-18 | Avis de marché |
| 2012-07-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor
Code postal: 34045
Commune postale: Montpellier Cedex 1
Contact
Fax: +33 499642626 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date limite de soumission: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020829
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de dispositifs médicaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dispositifs médicaux-location/entretien de dispositifs médicaux
Brève description: Location/entretien de dispositifs médicaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et montant maximum annuel de 100 000 EUR HT soit sur la durée totale du marché un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: dispositifs médicaux - consommables et petit matériel à usage collectif
Brève description: Consommables et petit matériel à usage collectif.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 65 000 EUR HT et montant maximum annuel de 200 000 EUR HT soit sur la durée totale du marché un montant minimum de 195 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11F14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: CCAS- DRHF - service des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 125 place Thermidor BP 9511
Point de contact: Mmes Veyer tél: +33 499527736 et Peytavin tél: +33 499526375
Nom: CCAS-DRHF - Service des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Mmes Veyer tél.: +33 499527736 et Peytavin tél.: +33 499526375
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11F14
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 013-020829 (2012-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor
Code postal: 34045
Commune postale: Montpellier Cedex 1
Contact
Fax: +33 499642626 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date limite de soumission: 2012-02-28 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020829
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et livraison de dispositifs médicaux.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dispositifs médicaux-location/entretien de dispositifs médicaux
Brève description: Location/entretien de dispositifs médicaux.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et montant maximum annuel de 100 000 EUR HT soit sur la durée totale du marché un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: dispositifs médicaux - consommables et petit matériel à usage collectif
Brève description: Consommables et petit matériel à usage collectif.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel de 65 000 EUR HT et montant maximum annuel de 200 000 EUR HT soit sur la durée totale du marché un montant minimum de 195 000 EUR HT et un montant maximum de 600 000 EUR HT.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11F14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget principal et les budgets annexes du CCAS et paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception des factures.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations (60)
2. valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Nom: CCAS- DRHF - service des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse postale: 125 place Thermidor BP 9511
Point de contact: Mmes Veyer tél: +33 499527736 et Peytavin tél: +33 499526375
Nom: CCAS-DRHF - Service des affaires juridiques et de la commande publique
Point de contact: Mmes Veyer tél.: +33 499527736 et Peytavin tél.: +33 499526375
URL des documents: https://marches.montpellier-agglo.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11F14
Informations complémentaires
Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit français.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Fax: +33 467547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 013-020829 (2012-01-18)
Avis d'attribution de marché (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Contact
Courrier électronique: danielle.veyer@ccas.montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 499527736 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238440
Se réfère à l'avis: 2012/S 13-020829
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-21 📅
Nom: Bastide le confort médical
Adresse postale: Agence de Montpellier Zone le Fenouillet, route de Carnon
Commune postale: Perols
Code postal: 34474
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques et de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 67548100 📞
Fax: +33 67547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: montpellier
Source: OJS 2012/S 143-238440 (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Montpellier
Adresse postale: 125 place Thermidor, BP 9511
Contact
Courrier électronique: danielle.veyer@ccas.montpellier.fr 📧
Téléphone: +33 499527736 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238440
Se réfère à l'avis: 2012/S 13-020829
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Accord cadre selon le droit européen et marché à bons de commande selon le droit français.
Montant minimum annuel de 20 000 EUR HT et montant maximum annuel de 100 000 EUR HT soit sur la durée totale du marché un montant minimum de 60 000 EUR HT et un montant maximum de 300 000 EUR HT.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Montpellier.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-21 📅
Nom: Bastide le confort médical
Adresse postale: Agence de Montpellier Zone le Fenouillet, route de Carnon
Commune postale: Perols
Code postal: 34474
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des affaires juridiques et de la commande publique
Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 67548100 📞
Fax: +33 67547410 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: montpellier
Source: OJS 2012/S 143-238440 (2012-07-25)
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