Fourniture et livraison de bennes amovibles pour le réseau déchèteries du Siredom - années 2012-2013 et 2013-2014

Siredom

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bennes amovibles pour le réseau déchèteries du Siredom.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-03-26 Avis de marché
2012-05-07 Informations complémentaires
2012-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bennes à déchets
Quantité ou étendue: Montant du marché: minimum 80 000 EUR HT - maximum 250 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bennes à déchets 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Siredom
Adresse postale: 5 rue Gustave Eiffel
Code postal: 91420
Commune postale: Morangis
Contact
Courrier électronique: marchespublics@siredom.com 📧
Téléphone: +33 169742350 📞
Fax: +33 169090359 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-26 📅
Date limite de soumission: 2012-05-09 📅
Date de publication: 2012-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 62-100286
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Le présent marché fait l'objet d'une réduction de délais conformément à l'article 57-4°et 5° du code des marchés publics (43 jours au lieu de 52). L'accord-cadre mentionné à la rubrique II.1.4 est un marché à bons de commande au sens du droit national. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de bennes amovibles pour le réseau déchèteries du Siredom.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012-007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CITD de Vert Le Grand, parcelle B190, 91810 Vert-le-Grand, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou forme libre),
— copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC1 rubrique F1: attestations sur l'honneur ou forme libre).
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique (en particulier en matière de fabrication et de transport) dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire à 100 % de l'avance, le cas échéant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours à compter de la réception des factures, sur budget propre.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Le prix des prestations (55)
2. La qualité de l'offre (35)
3. Les délais (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service affaires juridiques et marchés publics
M. Marlin Franck, président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.eu-supply.com/siredom.asp 🌏
Nom: Siredom
Point de contact: Kheira Tayeb
Téléphone: +33 169742351 📞
URL des documents: http://www.eu-supply.com/siredom.asp 🌏
Point de contact: M. le président
URL pour la participation: http://www.eu-supply.com/siredom.asp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-007
Informations complémentaires
Le présent marché fait l'objet d'une réduction de délais conformément à l'article 57-4°et 5° du code des marchés publics (43 jours au lieu de 52).
L'accord-cadre mentionné à la rubrique II.1.4 est un marché à bons de commande au sens du droit national.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des affaires juridiques et marchés publics
Adresse postale: 5 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Morangis
Code postal: 91420
Téléphone: +33 169742350 📞
Fax: +33 169090359 📠
Source: OJS 2012/S 062-100286 (2012-03-26)
Informations complémentaires (2012-05-07)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-07 📅
Date limite de soumission: 2012-05-14 📅
Date de publication: 2012-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 90-146776
Se réfère à l'avis: 2012/S 62-100286
Numéro JO-S: 90
Source: OJS 2012/S 090-146776 (2012-05-07)
Avis d'attribution de marché (2012-06-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-25 📅
Date de publication: 2012-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 121-200157
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Montant en EUR (HT) pour toute la durée du marché: minimum: 80 000,00 - maximum: 250 000,00. Le marché est consultable au Siredom - services affaires juridiques et marchés publics - 5 rue Gustave Eiffel - 91420 Morangis, FRANCE. Annonce no331, BOAMP 63 B du 29.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012 007
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Citd de Vert Le Grand, parcelle B190, 91810 Vert-le-Grand, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: Sarl Cmmi
Adresse postale: ZI La Palue
Commune postale: Ingrandes
Code postal: 86220
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cmmisarl@orange.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 07

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2012/S 121-200157 (2012-06-25)
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