Fourniture et livraison d'articles scolaires et de petit matériel pédagogique destinés notamment à la petite enfance, aux écoles, aux accueils pré et postscolaires, aux centres de loisirs et aux maisons de quartier
Ville de Versailles
Le présent marché est conclu pour une période allant du 1.5.2012 au 31.12.2015. Ce marché est un marché à bons de commande, conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec indication de seuils minimum et maximum annuels: seuil minimum en valeur: 90 000 EUR HT Seuil maximum en valeur: 230 000 EUR (HT).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-09 | Avis de marché |
| 2012-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Versailles
Adresse postale: service des marchés publics, Rp 1144
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@versailles.fr 📧
Téléphone: +33 130978462 📞
Fax: +33 130978423 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008992
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 11ff-Sm-0839-L
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la diversité des articles du catalogue % (40)
2. la valeur technique des produits et du service au vu du mémoire ainsi qu'au vu des échantillons % (30)
3. le prix au vu du détail quantitatif estimatif % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.versailles.fr 🌏
Nom: Mairie de Versailles: service des marchés publics
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, Rp1144
Téléphone: +33 130978196 📞
Courrier électronique: marches.publics@versailles.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-Sm-0839-L
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Versailles
Adresse postale: service des marchés publics, Rp 1144
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.achats.versailles.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@versailles.fr 📧
Téléphone: +33 130978462 📞
Fax: +33 130978423 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008992
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.versailles.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.justificatifs à produire: Contenu de la candidature: 1)DC1 (1) 2)DC2 (1) 3)la fiche de renseignement administrative annexée au règlement de consultation 4)références similaires de moins de trois ans à l'objet du marché contenu de l'offre: 5)acte d'engagement (AE) daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires du marché indiquant le taux de remise uniforme consenti, 6)catalogue accompagné des tarifs, 7)le bordereau des prix unitaires complété et signé, 8)les échantillons demandés et signalés par une croix dans le bordereau de prix unitaires seront à remettre dans un colis séparé mentionnant l'objet du marché et le nom du fournisseur, 5)un mémoire justificatif détaillé dans le règlement de la consultation, 9)RIB ou RIP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché est conclu pour une période allant du 1.5.2012 au 31.12.2015. Ce marché est un marché à bons de commande, conclu en application de l'article 77 du code des marchés publics, avec indication de seuils minimum et maximum annuels: seuil minimum en valeur: 90 000 EUR HT Seuil maximum en valeur: 230 000 EUR (HT).
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Numéro de référence: 11ff-Sm-0839-L
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé par le budget de la ville sur les crédits de fonctionnement. Délai de paiement: 30 jours. Avance: application des articles 87 et 89 du code des marchés publics conditionnée à la constitution d'une garantie à première demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Ce marché peut être attribué à une entreprise isolée ou un groupement d'entreprises. Si le groupement est conjoint, le mandataire est solidaire de chacun des autres opérateurs du groupement dans les obligations contractuelles de celui-ci à l'égard du présent marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la diversité des articles du catalogue % (40)
2. la valeur technique des produits et du service au vu du mémoire ainsi qu'au vu des échantillons % (30)
3. le prix au vu du détail quantitatif estimatif % (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.versailles.fr 🌏
Nom: Mairie de Versailles: service des marchés publics
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud, Rp1144
Téléphone: +33 130978196 📞
Courrier électronique: marches.publics@versailles.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11ff-Sm-0839-L
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.versailles.fr Marché à bons de commande unité monétaire utilisée, l'euro.justificatifs à produire: Contenu de la candidature: 1)DC1 (1) 2)DC2 (1) 3)la fiche de renseignement administrative annexée au règlement de consultation 4)références similaires de moins de trois ans à l'objet du marché contenu de l'offre: 5)acte d'engagement (AE) daté et signé par les représentants qualifiés de toutes les entreprises qui seront signataires du marché indiquant le taux de remise uniforme consenti, 6)catalogue accompagné des tarifs, 7)le bordereau des prix unitaires complété et signé, 8)les échantillons demandés et signalés par une croix dans le bordereau de prix unitaires seront à remettre dans un colis séparé mentionnant l'objet du marché et le nom du fournisseur, 5)un mémoire justificatif détaillé dans le règlement de la consultation, 9)RIB ou RIP.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai d'introduction des recours: la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis (article R551-7 du code de justice administrative).
Source: OJS 2012/S 006-008992 (2012-01-09)
Avis d'attribution de marché (2012-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, RP 1144
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-143931
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-008992
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Cipa Majuscule
Adresse postale: 6 avenue de l'Europe
Commune postale: Toussus-le-Noble
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 088-143931 (2012-05-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: service des marchés publics, RP 1144
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 88-143931
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-008992
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Lot - entreprise Cipa Majuscule Montant HT de 330 000,00 EUR à 843 333,00 EUR; retrouvez cet avis intégral sur http://www.versailles.fr Les pièces du marché sont consultables sur demande au service des marchés publics, dans la limite du respect du secret industriel et commercial régi par l'article 7 de la loi n° 2000-321 du 12.4.2000.
Annonce n° 216, BOAMP 8 B du 12.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-28 📅
Nom: Cipa Majuscule
Adresse postale: 6 avenue de l'Europe
Commune postale: Toussus-le-Noble
Code postal: 78117
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2012/S 088-143931 (2012-05-04)
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