Fourniture et livraison d'absorbants routiers pour le réseau national de la DIR Est

Direst

Fourniture et livraison d'absorbants routiers pour le réseau national de la DIR Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Eurosorb

Qui ?

• Direst

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Sable et argile

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-14	Avis de marché
2012-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sable et argile
Quantité ou étendue: Minimum de 1 000 à 2 000 litres commandés unitairement pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sable et argile 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direst
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux - BP 82120
Code postal: 54021
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Fax: +33 383323922 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date limite de soumission: 2012-09-06 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-191757
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Marchés à bons de commande passés en application de l'article 77 du CMP et constituant des accord cadres avec un seul attributaire au sens du droit communautaire; Une offre électronique peut être remise sur la plate-forme de dématérialisation (http://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence publique " Direst12-04 ". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison d'absorbants routiers pour le réseau national de la DIR Est.

Numéro du lot: 1
Brève description:

Absorbants routiers pour les besoins des CEI de la division exploitation de Besançon.

Quantité ou étendue: Pas de minimum et maximum de 40 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:

Absorbants routiers pour les besoins des CEI de la division exploitation de Metz.

Quantité ou étendue: Pas de minimum et maximum de 85 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Brève description:

Absorbants routiers pour les besoins des CEI de la division exploitation de Strasbourg.

Description des options: Marché reconductible tacitement. Le titulaire ne peut refuser les reconductions.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DIREST12-04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

départements du secteur de la DIR Est: 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 70, 88.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Les renseignements qui rendent recevables les candidatures en application des articles 43 et 44 du CMP,

— Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— Une déclaration sur l'honneur, (paragraphe F du DC1) en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics; La forme juridique du candidat,

— En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire,

— Le(s) lot(s) pour lequel/lesquels la candidature est déposée,

— Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché. Les pouvoirs doivent être accordés au moins pour le montant de l'offre.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Origine du financement:etat 100 %. Les modalités de règlement du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du CCAG-FCS. La périodicité des règlements sera mensuelle. Il est précisé que: les bons de commande sont établis en valeur base marché, le titulaire établi autant de factures en valeur base marché que de bons de commande émis. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours. Les prix sont révisables. Aucune avance n'est prévue.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Chaque marché passé par lot séparé sera conclu: soit avec un prestataire unique; soit avec des prestataires groupés solidaires.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction interdépartementale des routes Est
M. le directeur
Nom: Direction interdépartementale des routes Est
Adresse postale: bâtiment le Leszczynski, 10-16 promenade des Canaux, BP 82120
Point de contact: cellule acquisition du matériel
M. Chenal Christian
Courrier électronique: christian.chenal@developpement-durable.gouv.fr 📧
Adresse postale: bâtiment le Leszczynski, 10-16 promenade des Canaux, BP 82120 (face au kinépolis - boulevard de la Mothe)
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39979&orgAcronyme=d4t 🌏
Point de contact: secrétariat général/cellule marchés- bureau 417 A
Téléphone: +33 383509624 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=39979&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DIREST12-04
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2012/S 116-191757 (2012-06-14)

Avis d'attribution de marché (2012-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 10-16 promenade des Canaux, BP 82120

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-379907
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-191757
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Annonce no181, BOAMP 115 B du 16.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Départements du secteur de la dir est: 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 67, 68, 70, 88.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-23 📅
Nom: Eurosorb
Adresse postale: 62 rue de l'Église
Commune postale: Passel
Code postal: 60400
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: eurosorb
Adresse postale: 62, rue de l'église

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5, place Carrière
Source: OJS 2012/S 231-379907 (2012-11-29)

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