Fourniture et installation de terrains multisports et skatepark

Communauté de communes des Coteaux du Girou

Marché à lots et à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Kaso
• Mefran

Qui ?

• Communauté de communes des Coteaux du Girou

Qu'est-ce que c'est ?

• Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines › Équipements pour terrain de jeux

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-27	Avis de marché
2013-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements pour terrain de jeux
Valeur totale du marché: 360 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements pour terrain de jeux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes des Coteaux du Girou
Adresse postale: place Bellegarde
Code postal: 31380
Commune postale: Gragnague
Contact
Téléphone: +33 534274573 📞
Fax: +33 561353221 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date limite de soumission: 2012-08-07 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-205174
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ladepeche-legales.com. Marché à bons de commande. Délai de livraison: délais précisés sur les bons de commande durée du marché: de la notification du marché au 31.12.2013. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché à lots et à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et installation de terrains multisports sur plusieurs communes de la C3g, en fonction des validations (voir plans situation).

Informations complémentaires sur les lots: Quasi totalité des commandes groupées sur 2012.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture et mise en place de skatepark sur une commune de la C3g (Garidech).
Numéro de référence: C3g

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics:

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Caution personnelle et solidaire ou garantie à première demande à concurence de 50 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Selon articles du CCAG FCS.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (50)
2. Prix des prestations % (30)
3. Critère esthétique % (10)
4. Critère fonctionnel % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Calas Daniel, Président
Nom: communauté de communes des Coteaux du Girou
téléchargeables sur www.ladepeche-legales.com
Adresse postale: Communauté de communes des Coteaux du Girou, place Bellegarde
Nom: Par voie électronique sur www.ladepeche-legales.com Communauté de communes des Coteaux du Girou

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: C3g
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2012/S 124-205174 (2012-06-27)

Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Contact
Courrier électronique: landre@coteauxdugirou.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-009960
Se réfère à l'avis: 2012/S 124-205174
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ladepeche-legales.com Annonce no 217, B.O.A.M.P. 125 B du 30.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-21 📅
Nom: Mefran
Adresse postale: 16 avenue de la Gardie
Commune postale: Florensac
Code postal: 34510

2️⃣
Nom: Kaso
Adresse postale: 3 avenue Gustave Eiffel
Commune postale: Andernos
Code postal: 33510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Calas Daniel, président
Source: OJS 2013/S 009-009960 (2013-01-09)

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