Fourniture et installation de tables opératoires pour l'Hôpital Robert Schuman

Association hopitaux privés de Metz (HPMetz)

Fourniture et installation de tables opératoires pour l'Hôpital Robert Schuman.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Déclaré sans suite

Qui ?

• Association hopitaux privés de Metz (HPMetz)

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils et instruments pour bloc opératoire › Équipement pour bloc opératoire

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-05-09	Avis de marché
2012-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour bloc opératoire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour bloc opératoire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hopitaux privés de Metz (HPMetz)
Adresse postale: BP 50008, 13 rue de la Gendarmerie
Code postal: 57003
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: corinne.galparoli@hpdir-metz.fr 📧
Téléphone: +33 387215203 📞
Fax: +33 387746345 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-09 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150514
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires

Les plis seront obligatoirement transmis sous enveloppes cachetées. Sur l'enveloppe dite « enveloppe extérieure », figureront les mentions suivantes: "ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis" et dans l'angle en haut à gauche: Offre pour: "fourniture et installation de tables opératoires pour l’Hôpital Robert Schuman à Metz". A l’adresse suivante: Association hopitaux prives de Metz. À l’attention de monsieur Morel. 13, rue de la Gendarmerie BP 50008. 57003 Metz Cedex 1, FRANCE. Ce pli doit être remis contre récépissé à l'adresse visée ci-dessus avant la date et heures limites indiquées au IV.3.4: Cette enveloppe extérieure contiendra une seule enveloppe intérieure comprenant le dossier complet. S'il est envoyé par la Poste, il devra l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avec ces mêmes dates et heures limites.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture et installation de tables opératoires pour l'Hôpital Robert Schuman.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Option 1: formation utilisateurs.

Option 2: formation technique.

Option 3: contrat de maintenance annuel.

Numéro de référence: EQ02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Chantier de l'Hôpital Robert Schuman.

Lieu-dit Lauvallières 57078 Metz Cedex 03, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Acte de candidature mentionnant impérativement le n° du lot concerné,

— Déclaration sur l'honneur du candidat dûment datée et signée attestant:

—— Qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation définitive depuis moins de 5 ans en matière pénale,

—— Qu'il n'a fait l'objet d'aucune procédure de mise en liquidation judiciaire, faillite personnelle, redressement judiciaire,

—— Qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation depuis moins de 5 ans pour des infractions visées au code du travail,

—— Qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 de 6.6.2005,

—— Les justifications de déclarations et de paiements de cotisations fiscales et sociales,

—— Un extrait Kbis de moins de trois mois.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures,

— Certificats de qualifications professionnelles ou documents équivalents.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement, ni de garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le mode de règlement choisi est le virement bancaire. Le délai maximum de paiement est de 45 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu: Soit avec une entreprise unique, soit avec un groupement d’opérateurs économiques conjoints ou solidaires, le mandataire étant solidaire de tous les membres du groupement. Dans ce cas, l’appréciation de la capacité du groupement est globale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: monsieur Francis Morel

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: EQ02
Informations complémentaires

Les plis seront obligatoirement transmis sous enveloppes cachetées.

Sur l'enveloppe dite « enveloppe extérieure », figureront les mentions suivantes:

"ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis" et dans l'angle en haut à gauche:

Offre pour: "fourniture et installation de tables opératoires pour l’Hôpital Robert Schuman à Metz".

A l’adresse suivante:

Association hopitaux prives de Metz.

À l’attention de monsieur Morel.

13, rue de la Gendarmerie

BP 50008.

57003 Metz Cedex 1, FRANCE.

Ce pli doit être remis contre récépissé à l'adresse visée ci-dessus avant la date et heures limites indiquées au IV.3.4:

Cette enveloppe extérieure contiendra une seule enveloppe intérieure comprenant le dossier complet.

S'il est envoyé par la Poste, il devra l'être à cette même adresse, par pli recommandé avec avis de réception postal, et parvenir à destination avec ces mêmes dates et heures limites.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Metz
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre
Commune postale: Metz
Code postal: 57036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 387567616 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les renseignements peuvent être obtenus auprès du Greffe du Tribunal de grande instance de Metz.

Source: OJS 2012/S 091-150514 (2012-05-09)

Avis d'attribution de marché (2012-12-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Association hopitaux prives de Metz (HPMetz)
Adresse postale: BP 50008, 13 rue de La Gendarmerie
Contact
Fax: +33 387786863 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-03 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-384287
Se réfère à l'avis: 2012/S 91-150514
Numéro JO-S: 234

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix prestations (60)
2. valeur technique (40)

Attribution du marché
Nom: Déclaré sans suite

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Monsieur Francis Morel

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 87567616 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les renseignements peuvent être obtenus auprès du greffe du Tribunal de grande instance de Metz.

Source: OJS 2012/S 234-384287 (2012-12-03)

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