Fourniture et installation d'équipements destinés aux filières de "Chaudronnerie" de 3 lycées d'Alsace
Conseil régional d'Alsace
Fourniture et installation d'équipements destinés aux filières "Chaudronnerie" de 3 lycées d'Alsace.
Marchés séparés.
Lot n° 1: Cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim.
Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Lot n° 2: 3 poinçonneuses-grignoteuses pour les lycées Marchal à Molsheim, Blaise-Pascal à Colmar et Georges-Imbert à Sarre-Union.
Ce marché sera passé en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.
Le délai de réception des offres était de 2012-07-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Alsace
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien-Zeller BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-168079
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim
Brève description: Cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim.
Informations complémentaires sur les lots: Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 3 poinçonneuses-grignoteuses pour les lycées Marchal à Molsheim, Blaise-Pascal à Colmar et Georges-Imbert à Sarre-Union
Brève description:
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Description des options: Lot n° 2: des options sont définies au cahier des charges.
Numéro de référence: 12035DL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Services proposés: garantie, SAV, formation (20)
3. Prix des prestations (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Président de la région Alsace
Nom: région Alsace
Adresse postale: 1 Place Adrien-Zeller BP 91006
Point de contact: Service de la commande publique: S. Heitz (tél: +33 388156874) / Direction des lycées: J-M Nogaret (tél: +33 388156964)
Téléphone: +33 388156874 📞
Courrier électronique: jean-michel.nogaret@region-alsace.eu 📧
Fax: +33 388156876 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: Service de la commande publique
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12035DL
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics) Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 388342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038/f
Source: OJS 2012/S 101-168079 (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: Cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim.Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.Lot n° 2: 3 poinçonneuses-grignoteuses pour les lycées Marchal à Molsheim, Blaise-Pascal à Colmar et Georges-Imbert à Sarre-Union.Marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.Seuil maximal: 117 000 EUR (HT).Le marché est conclu pour 1 période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, renouvelables pour 2 périodes de 1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.Des variantes et des options sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional d'Alsace
Adresse postale: 1 place Adrien-Zeller BP 91006
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.region-alsace.eu 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date limite de soumission: 2012-07-17 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-168079
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Lot n° 1: Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Lot n° 2: Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et installation d'équipements destinés aux filières "Chaudronnerie" de 3 lycées d'Alsace.
Marchés séparés.
Lot n° 1: Cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim.
Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Lot n° 2: 3 poinçonneuses-grignoteuses pour les lycées Marchal à Molsheim, Blaise-Pascal à Colmar et Georges-Imbert à Sarre-Union.
Ce marché sera passé en application de l'article 77 du code des marchés publics relatif aux marchés à bons de commande.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec maximum.
Intitulé du lot: cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim
Brève description: Cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim.
Informations complémentaires sur les lots: Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 3 poinçonneuses-grignoteuses pour les lycées Marchal à Molsheim, Blaise-Pascal à Colmar et Georges-Imbert à Sarre-Union
Brève description:
3 poinçonneuses-grignoteuses pour les lycées Marchal à Molsheim, Blaise-Pascal à Colmar et Georges-Imbert à Sarre-Union.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique. Seuil maximal: 117 000 EUR (HT). Le marché est conclu pour 1 période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, renouvelables pour 2 périodes de 1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Des variantes et des options sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: Cisaille hydraulique à guillotine pour le lycée Marchal à Molsheim.
Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Lot n° 2: 3 poinçonneuses-grignoteuses pour les lycées Marchal à Molsheim, Blaise-Pascal à Colmar et Georges-Imbert à Sarre-Union.
Marché à bons de commande avec maximum et un opérateur économique.
Seuil maximal: 117 000 EUR (HT).
Le marché est conclu pour 1 période initiale de 1 an à compter de la notification du marché, renouvelables pour 2 périodes de 1 an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Des variantes et des options sont définies dans le cahier des clauses techniques particulières.
Numéro de référence: 12035DL
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
1 - Capacités professionnelles
2 - Capacités techniques
3 - Capacités financières
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Situation juridique - références requises: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
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Capacité technique et professionnelle: Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.modalités de règlement des comptes: Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: Financement sur ressources propres de la région Alsace (902-222-21572).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Services proposés: garantie, SAV, formation (20)
3. Prix des prestations (35)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Président de la région Alsace
Nom: région Alsace
Adresse postale: 1 Place Adrien-Zeller BP 91006
Point de contact: Service de la commande publique: S. Heitz (tél: +33 388156874) / Direction des lycées: J-M Nogaret (tél: +33 388156964)
Téléphone: +33 388156874 📞
Courrier électronique: jean-michel.nogaret@region-alsace.eu 📧
Fax: +33 388156876 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.region-alsace.eu 🌏
Point de contact: Service de la commande publique
URL des documents: http://www.region-alsace.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.region-alsace.eu 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12035DL
Informations complémentaires
Lot n° 1: Il s'agit d'un marché à prix global et forfaitaire.
Lot n° 2: Il s'agit d'un marché à bons de commande avec maximum passé en application de l'article 77 du code des marchés publics français.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
Dématérialisation des procédures:
Le dossier de consultation des entreprises est disponible à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.region-alsace.eu.
Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Nom: Différends liés à la passation et l'exécution: TA de Strasbourg (adresse supra). Différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges (art. 127 du code des marchés publics) Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Fax: +33 388342224 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude-Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342523 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038/f
Source: OJS 2012/S 101-168079 (2012-05-25)
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