Fourniture et, à titre accessoire, travaux de pose, d'installation ou d'entretien courant des cloisons et rangements des locaux professionnels, bureaux et ateliers de Dynacité
Dynacité OPH de l'Ain
Fourniture et, à titre accessoire, travaux de pose, d'installation ou d'entretien courant des cloisons et rangements des locaux professionnels, bureaux et ateliers de Dynacite marché unique d'achat de fournitures s'exécutant par émission de bons de commande. Durée du marché: deux (2) années le marché pourra être reconduit une fois. Le marché prévoit un maximum fixé à 115 000 EUR / HT (sur la durée du marché - 2 ans). Le marché prend effet le jour de la réception de la notification par le titulaire. Le marché est conclu à prix unitaires. Tous les prix sont révisés une fois par an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-17 | Avis de marché |
| 2012-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cloisons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019284
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options:
Numéro de référence: Cloisons locaux adm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-03-08 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du "mémoire technique" (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
2. Le prix des prestations (se reporter au règlement de consultation pour le calcul de la note prix) noté sur 200 points (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Georges Bullion
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacité
Point de contact: direction gestion immobilière
M. Perret c
Téléphone: +33 474458973 📞
Courrier électronique: c.perret@dynacite.fr 📧
Point de contact: service juridique
Téléphone: +33 474458901 📞
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_vfUdDUvwBD&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cloisons locaux adm
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 012-019284 (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cloisons
Quantité ou étendue:
Montant maximum: 115 000 EUR / HT (sur la durée du marché - 2 ans). Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de l'apparition des besoins.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cloisons 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité OPH de l'Ain
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date limite de soumission: 2012-03-01 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019284
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_vfUdDUvwBD&v=1&selected=0 Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de DYNACITE à partir de son site www.dynacite.fr "espaces professionnels". Le présent avis implique des marchés publics. Toutefois le marché s'exécute par l'émission de bons de commande (article 77 du code des marchés publics français). Ils correspondent à la définition du 3 de l'article 32 de la directive 2008/12/CE, c'est pourquoi la mention "l'avis implique d'établissement d'un accord-cadre" a été retenue.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture et, à titre accessoire, travaux de pose, d'installation ou d'entretien courant des cloisons et rangements des locaux professionnels, bureaux et ateliers de Dynacite marché unique d'achat de fournitures s'exécutant par émission de bons de commande. Durée du marché: deux (2) années le marché pourra être reconduit une fois. Le marché prévoit un maximum fixé à 115 000 EUR / HT (sur la durée du marché - 2 ans). Le marché prend effet le jour de la réception de la notification par le titulaire. Le marché est conclu à prix unitaires. Tous les prix sont révisés une fois par an.
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Des Marchés négociés de prestations similaires sont susceptibles d'être passés ultérieurement, en application de l'article 35 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: Cloisons locaux adm
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les prestations s'exécutent dans les agences, antennes et ateliers de Dynacité soit 14 sites listés dans le dossier de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises.
Situation économique et financière:
La Lettre de candidature, complétée, datée, signée. La déclaration du candidat, complétée, datée.
Capacité technique et professionnelle:
La Lettre de candidature, complétée, datée, signée. La déclaration du candidat, complétée, datée. Une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant les 3 dernières années.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la facture à Dynacite financement: fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement attributaire devra adopter la forme juridique "groupement solidaire". Chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché et doit pallier une éventuelle défaillance de ses partenaires.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-03-08 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du "mémoire technique" (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
2. Le prix des prestations (se reporter au règlement de consultation pour le calcul de la note prix) noté sur 200 points (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Georges Bullion
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Dynacité
Point de contact: direction gestion immobilière
M. Perret c
Téléphone: +33 474458973 📞
Courrier électronique: c.perret@dynacite.fr 📧
Point de contact: service juridique
Téléphone: +33 474458901 📞
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_vfUdDUvwBD&v=1&selected=0 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cloisons locaux adm
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable directement et gratuitement sur le profil acheteur de Dynacite à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_vfUdDUvwBD&v=1&selected=0 Il est aussi possible d'accéder au profil acheteur de DYNACITE à partir de son site www.dynacite.fr "espaces professionnels". Le présent avis implique des marchés publics. Toutefois le marché s'exécute par l'émission de bons de commande (article 77 du code des marchés publics français). Ils correspondent à la définition du 3 de l'article 32 de la directive 2008/12/CE, c'est pourquoi la mention "l'avis implique d'établissement d'un accord-cadre" a été retenue.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.ta-lyon.juradm.fr/ta/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 012-019284 (2012-01-17)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 626 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162605
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019284
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du " mémoire technique " (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Espace et Fonction
Adresse postale: 22-24 rue de Montholon
Commune postale: Bourg en Bresse
Code postal: 01001
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 098-162605 (2012-05-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 53 626 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Nature du marché: Fournitures
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162605
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019284
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Pour consulter le marché, les candidats non-retenus prennent rendez-vous avec C. Perret Téléphone +33 474458973.
Annonce no139, B.O.A.M.P. 14 B du 20 janvier 2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22 mai 2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du " mémoire technique " (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous critères) (60)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-27 📅
Nom: Espace et Fonction
Adresse postale: 22-24 rue de Montholon
Commune postale: Bourg en Bresse
Code postal: 01001
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2012/S 098-162605 (2012-05-22)
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