Fourniture du niobium nécessaire à la fabrication des 8 cavités du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA

CEA/Saclay

Le CEA est en charge de la fourniture du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA qui sera installé au Japon. Les 8 cavités supraconductrices du cryomodule sont en niobium.
Le marché a pour objet la fourniture du niobium de grande pureté (Rrr > 260) nécessaire à la fabrication des 8 cavités supraconductrices.
La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (Rrr), de compositions chimiques, les rapports de contrôles et les certificats matières suivant les normes qui seront définies dans les spécifications techniques et le transport jusqu'au CEA de Saclay.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-10-05 Avis de marché
2013-05-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Niobium
Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle définie plus bas.La tranche ferme concerne la fourniture de niobium pour une masse totale d'environ 700 kg, sous forme de plaques, blocs et rondins.Pour chaque tranche, il pourra être demandé aux soumissionnaires de chiffrer plusieurs solutions techniques relatives au dimentionnement des plaques, blocs et rondins.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Niobium 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Saclay
Adresse postale: DSM-UCF - service commercial - bâtiment 530
Code postal: 91191
Commune postale: Gif-sur-Yvette
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: annabelle.rozier@cea.fr 📧
Téléphone: +33 169082507 📞
Fax: +33 169808772 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-05 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-10-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 195-320810
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / BEPII, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE avec la mention " Aapc/12b2601-Ar Niobium". Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception. Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé. Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé). Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr. Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être: — titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"), — inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr, — cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation. Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics. Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA est en charge de la fourniture du cryomodule de l'accélérateur IFMIF-EVEDA qui sera installé au Japon. Les 8 cavités supraconductrices du cryomodule sont en niobium.
Le marché a pour objet la fourniture du niobium de grande pureté (Rrr > 260) nécessaire à la fabrication des 8 cavités supraconductrices.
La fourniture inclut des contrôles mécaniques, métallographiques, de pureté (Rrr), de compositions chimiques, les rapports de contrôles et les certificats matières suivant les normes qui seront définies dans les spécifications techniques et le transport jusqu'au CEA de Saclay.
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Quantité ou étendue:
Le marché comprend une tranche ferme et une tranche optionnelle définie plus bas.
La tranche ferme concerne la fourniture de niobium pour une masse totale d'environ 700 kg, sous forme de plaques, blocs et rondins.
Pour chaque tranche, il pourra être demandé aux soumissionnaires de chiffrer plusieurs solutions techniques relatives au dimentionnement des plaques, blocs et rondins.
Description des options:
Le marché comprend une option relative à la fourniture de niobium supplémentaire pour la fabrication des tores des cavités (allant de quelques dizaines de kg jusqu'à plus de 100 kg).
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: 12B2601-AR
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA/Saclay, 91191 Gif-sur-Yvette, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les liasses CERFA (ou équivalent) de bilan et compte de résultat des trois dernières années, ainsi que le chiffre d'affaires réalisé avec l'ensemble du CEA d'une part et le Cea/Saclay d'autre part.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant au stade de la candidature.
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Capacité technique et professionnelle:
Pièces à produire:
— les certificats ou qualifications en adéquation avec l'objet du présent avis en cours de validité délivrés par un organisme agréé,
— une plaquette de présentation de l'entreprise,
— une note sur l'organisation,
— un dossier présentant les capacités de l'entreprise (et plus particulièrement de l'établissement susceptible d'intervenir) à réaliser des prestations similaires.
Ce dossier devra détailler:
— les moyens techniques de l'entreprise,
— les moyens humains (effectifs par qualification professionnelle et par fonction),
— les références pour des opérations similaires exécutées dans les cinq dernières années. Les références présentées devront mentionner le nom du projet, la date, le lieu d'exécution, les coordonnées du client, la nature et le montant des opérations effectuées; le candidat présentera en particulier les références au CEA, au CNRS et au CERN,
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— répartition du chiffre d'affaires par secteur d'activité,
— le manuel d'assurance de la qualité ou une note sur l'organisation de la qualité.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds CEA.
30 jours fin de mois à compter de la date de réception des factures, à condition que le CEA soit satisfait de la prestation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat pourra être soit une entreprise individuelle, soit un groupement d'entreprises mais le CEA n'aura qu'un seul interlocuteur qui sera le mandataire.
En aucun cas une entreprise ne pourra cumuler une candidature soit en tant que:
— candidat individuel et membre d'un groupement,
— membre de plusieurs groupements y compris en tant que mandataire.
La constitution du groupement devra se faire avant le dépôt des candidatures.
Le CEA se laisse la possibilité d'imposer la forme du groupement (solidaire ou conjoint avec solidarité du mandataire) au stade de la consultation.
Chaque membre du groupement devra fournir les documents demandés ci-après.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Période de validité de l'offre: 6 mois
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annabelle Rozier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏
Nom: Cea
Adresse postale: Dsm/irfu/sis/ri
Point de contact: Gaël Disset
Téléphone: +33 169085215 📞
Courrier électronique: gael.disset@cea.fr 📧

Référence
Dates
Date de publication: 2012-07-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12B2601-AR
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 145-242308
Informations complémentaires
CEA/Saclay, bureau du courrier pour le service commercial / BEPII, pc 98 bât. 530, pièce 231, 91191 Gif-sur-Yvette Cedex, FRANCE avec la mention " Aapc/12b2601-Ar Niobium".
Si votre dossier est transmis par courrier, ce dernier devra être adressé en recommandé avec avis de réception.
Si votre dossier arrive par porteur spécial, il devra être remis à un représentant du bureau du courrier du CEA/Saclay, dans le strict respect du délai mentionné ci-dessus et contre remise d'un récépissé.
Pour cela, le porteur se présentera à l'accueil de la Porte Nord, où la procédure de dépôt du dossier lui sera indiqué (la carte nationale d'identité ou le passeport lui sera réclamé).
Le présent avis peut être retiré sur https://avis-de-marches.cea.fr.
Pour déposer une candidature sous forme dématérialisée via la plateforme du CEA, la personne habilitée à engager le candidat doit être:
— titulaire d'un certificat électronique accepté par le CEA (les modalités d'obtention de ce certificat sont disponibles sur la plateforme du CEA sous la rubrique "Conditions d'utilisation"),
— inscrit sur la plateforme de gestion des marchés du CEA, accessible à l'adresse https://avis-de-marches.cea.fr,
— cliquer sur le lien " répondre à la consultation " après avoir accepté les conditions d'utilisation.
Il est rappelé que le CEA n'est pas soumis au code des marchés publics.
Le CEA est soumis aux dispositions du Décret no 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics et de sa version consolidée par décret no2008-1334 du 17.12.2008.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2012/S 195-320810 (2012-10-05)
Avis d'attribution de marché (2013-05-30)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: DSM-UCF – service commercial – bâtiment 530

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-30 📅
Date de publication: 2013-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 105-180029
Se réfère à l'avis: 2012/S 195-320810
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires
Annonce no543, B.O.A.M.P. 196 B du 10 octobre 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 mai 2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: cea/saclay, 91191 Gif-sur-Yvette

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-04-30 📅
Nom: tokyo Denkai Co
Adresse postale: 1-3-20 Higashisuna, Koto-ku
Commune postale: Tokyo
Code postal: 136-0074
Pays: Japon 🇯🇵

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Grande Instance de Paris
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal de Grande Instance de Paris
Source: OJS 2013/S 105-180029 (2013-05-30)
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