Fourniture de vêtements et chaussures de travail
Commune de Berre l'Étang
Le présent marché a pour objet la fourniture en vêtements et de chaussures de travail pour le personnel des services techniques et de la Police Municipale, du personnel de restauration -entretien, de crèche et des ATSEM (Agent territorial spécialisé des ecoles maternelles), et de vêtements et chaussures de sport pour le personnel du service des sports de la Commune de Berre l'Etang.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles chaussants › Chaussures de sport
- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Bottes
- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique
- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Chaussures à dessus cuir
- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Chaussures à dessus textile
- • Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection › Chaussures étanches
- • Vêtements de protection contre les intempéries › Vêtements imperméables
- • Vêtements professionnels › Combinaisons de travail
- • Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires › Vêtements de travail spéciaux
- • Vêtements spéciaux › Vêtements de sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Berre l'Etang
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Jean Moulin
Code postal: 13130
Commune postale: Berre-l'Étang
Contact
Courrier électronique: commandepublique@berre-l-etang.fr 📧
Téléphone: +33 442749495 📞
Fax: +33 442749453 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296080
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Vêtements de travail pour le personnel des services techniques
Brève description: Vêtements haute visibilité et autres vêtements professionnels.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements du personnel restauration-entretien, de crèche et des ATSEM
Brève description: Blouse, tunique, veste polaire, chasuble, tablier.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chaussures de travail pour le personnel des services techniques et de la PM
Brève description:
25 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chaussures de travail du personnel de restauration - entretien, de crèche et des ATSEM
Brève description: Sabots de sécurité, chaussures agroalimentaires coquées, chaussures ouvertes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chaussures et vêtements de sport pour le personnel du service des sports
Brève description: Chaussures de sport, short, survêtement.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Quantité ou étendue:
Valeur estimée hors TVA: 125 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Mc vêtements 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Multi-sites, 13130 Berre l'Étang.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie n'est prévue dans le marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. valeur technique de l'offre: coefficient 0,50
2. 2. prix: coefficient 0,30
3. 3. délais: coefficient 0,20
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le maire
URL pour la participation: http://www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel 🌏
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: Centre administratif, 2ème palier, place du Souvenir Français
Commune postale: Berre L'Étang
URL pour informations complémentaires: http://www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel 🌏
URL des documents: http://www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel 🌏
Nom: M. le maire
Adresse postale: Service de la commande publique, Centre administratif, 2ème palier, place du Souvenir Français
Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mc vêtements 2012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Tribunal administratif de Marseille ou CCIRA
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mission de conciliation: Tribunal administratif de marseille (adresse ci dessus). Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable, Préfecture de Région, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille (Greffe)
Source: OJS 2012/S 180-296080 (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Marché passé à prix unitaires définis au Bordereau des prix unitaires auxquels s'appliquent les quantités réalisées.Le marché est de type marché à bon de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics français.La fourniture des vêtements et chaussures de travail est répartie en cinq lots et chacun fera l'objet d'un marché séparé.25 000125 000
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Berre l'Etang
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Jean Moulin
Code postal: 13130
Commune postale: Berre-l'Étang
Contact
Courrier électronique: commandepublique@berre-l-etang.fr 📧
Téléphone: +33 442749495 📞
Fax: +33 442749453 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296080
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Les plis devront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'attention de M. le maire à l'adresse donnée ci-dessus.
L'enveloppe extérieure portera la mention: Objet de la Consultation: Fourniture de vêtements et chaussures de travail - lot no - ne pas ouvrir - "Ouverture réservée au Service de la commande publique".
Du lundi au vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique Marchés publics. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture en vêtements et de chaussures de travail pour le personnel des services techniques et de la Police Municipale, du personnel de restauration -entretien, de crèche et des ATSEM (Agent territorial spécialisé des ecoles maternelles), et de vêtements et chaussures de sport pour le personnel du service des sports de la Commune de Berre l'Etang.
Afficher plus
Intitulé du lot: Vêtements de travail pour le personnel des services techniques
Brève description: Vêtements haute visibilité et autres vêtements professionnels.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Vêtements du personnel restauration-entretien, de crèche et des ATSEM
Brève description: Blouse, tunique, veste polaire, chasuble, tablier.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Chaussures de travail pour le personnel des services techniques et de la PM
Brève description:
Chaussures de sécurité, chaussures pour travaux électriques, chaussure de soudeur, bottes PVC.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Chaussures de travail du personnel de restauration - entretien, de crèche et des ATSEM
Brève description: Sabots de sécurité, chaussures agroalimentaires coquées, chaussures ouvertes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chaussures et vêtements de sport pour le personnel du service des sports
Brève description: Chaussures de sport, short, survêtement.
Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
Quantité ou étendue:
Marché passé à prix unitaires définis au Bordereau des prix unitaires auxquels s'appliquent les quantités réalisées.
Le marché est de type marché à bon de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics français.
La fourniture des vêtements et chaussures de travail est répartie en cinq lots et chacun fera l'objet d'un marché séparé.
Nombre de reconductions possibles: 3
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Numéro de référence: Mc vêtements 2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Multi-sites, 13130 Berre l'Étang.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature,
Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics concernant l'interdiction de soumissionner,
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
Déclaration (financière) qui précisera:
a) le chiffre d'affaire global des 3 dernières années,
b) le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 dernières années.
Déclaration (matériel) indiquant l'outillage, le matériel, l'équipement technique, les techniciens ou les organismes techniques dont le prestataire dispose,
Déclaration (effectifs) indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Nota: pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidats, même s'il s'agit d'un groupement peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économique, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui; dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Afficher plus
Liste de références concernant des prestations de même nature que celles objet du marché, en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Dépôts et garanties exigés: Aucune retenue de garantie n'est prévue dans le marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget communal, section de fonctionnement.
Aucune avance.
Modalités de règlement: mandat administratif suivant les règles de la comptabilité publique.
Le paiement s'effectuera "articles livrés" sur présentation d'une facture détaillée et après acceptation par la commune de Berre l'Etang.
Délai maximum de paiement: 30 jours à réception de la facture par lettre recommandée avec avis de réception.
Intérêts moratoires: taux d'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires commencent à courir.
Les prix sont ajustables suivant les modalités fixées à l'article 4.3.3 du Cahier des clauses administratives particulières.
Possibilité de cession ou nantissement de créances.
Articles 86 à 100 et 106 à 111 du Code des marchés publics.
Entreprise unique ou Groupement d'entreprises conjoint ou solidaire.
Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Il est interdit aux candidats de présenter pour chaque lot donnant lieu chacun à un marché distinct plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. valeur technique de l'offre: coefficient 0,50
2. 2. prix: coefficient 0,30
3. 3. délais: coefficient 0,20
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
M. le maire
URL pour la participation: http://www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel 🌏
Nom: Service de la commande publique
Adresse postale: Centre administratif, 2ème palier, place du Souvenir Français
Commune postale: Berre L'Étang
URL pour informations complémentaires: http://www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel 🌏
URL des documents: http://www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel 🌏
Nom: M. le maire
Adresse postale: Service de la commande publique, Centre administratif, 2ème palier, place du Souvenir Français
Référence
Dates
Date de début: 2013-03-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Mc vêtements 2012
Informations complémentaires
Les plis devront être adressés en courrier recommandé avec avis de réception postal ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception ou remises contre récépissé à l'attention de M. le maire à l'adresse donnée ci-dessus.
Afficher plus
L'enveloppe extérieure portera la mention: Objet de la Consultation: Fourniture de vêtements et chaussures de travail - lot no - ne pas ouvrir - "Ouverture réservée au Service de la commande publique".
Du lundi au vendredi: de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:30.
Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.berre-l-etang.fr/mairie.professionnel à la rubrique Marchés publics. La transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Tribunal administratif de Marseille ou CCIRA
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Mission de conciliation: Tribunal administratif de marseille (adresse ci dessus). Pour les différends liés à l'exécution du marché: Comité consultatif interrégional de règlement amiable, Préfecture de Région, bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille (Greffe)
Source: OJS 2012/S 180-296080 (2012-09-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕