Fourniture de vêtements de travail et de protection, chaussettes, protections des pieds et équipements de protection individuelle pour le Département de l'allier
Conseil général de l'Allier
Fourniture de vêtements de travail et de protection, chaussettes, protections des pieds et équipements de protection individuelle pour le Département de l'allier.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection
- • Articles chaussants › Chaussures de protection
- • Matériel de sécurité › Vêtements de protection et de sécurité
- • Sous-vêtements › Chaussettes
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-25 | Avis de marché |
| 2013-02-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: pôle ressources techniques/Smhm, 1 avenue Victor Hugo, BP 1669
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Téléphone: +33 470344003 📞
Fax: +33 470344040 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239308
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 175 585,28 💰
564 381,27 💰
Brève description:
Brève description: Vêtements de travail et de protection.
Valeur estimée hors TVA: 41 806,02 💰
125 418,06 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussettes.
Valeur estimée hors TVA: 3 344,48 💰
12 541,81 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Protections des pieds.
Valeur estimée hors TVA: 6 688,96 💰
20 903,01 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Equipements de protection individuelle (EPI).
Valeur estimée hors TVA: 29 264,21 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12S0068
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - Dag/commande publique - Eliane Bussy au +33 0470344091 ou Arnaud Véniant au +33 0470341607 pour tout renseignement administratif ou, pour tout renseignement technique, Marie-Thérèse Bouard, pôle ressources techniques/smhm
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
Commune postale: Moulins Cedex
Téléphone: +33 470341575 📞
Fax: +33 470344018 📠
Nom: Conseil général de l'Allier - pôle ressources techniques
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_phRPg5M_Jl 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier -pôle ressources techniques/service financier
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0068
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 143-239308 (2012-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de protection et de sécurité
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour une durée de 1 an à compter du 1.1.2013, reconductible expressément 2 fois par période de 1 an, pour une durée maximale de 3 années pour un montant minimum de 70 000 EUR (TTC) et un montant maximum de 225 000 EUR (TTC) pour la première année, et pour un montant minimum de 140 000 EUR (TTC) et un montant maximum de 450 000 EUR (TTC) pour les deux années suivantes, pour l'ensemble des 4 lots.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements de protection et de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Allier
Adresse postale: pôle ressources techniques/Smhm, 1 avenue Victor Hugo, BP 1669
Code postal: 03016
Commune postale: Moulins
Contact
Adresse Internet: http://www.allier.fr 🌏
Téléphone: +33 470344003 📞
Fax: +33 470344040 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-25 📅
Date limite de soumission: 2012-09-13 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239308
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com/accueil/marches-allier/ ou www.allier.fr. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les documents constituant les réponses par voie électronique devront être signés électroniquement conformément au référentiel intersectoriel de sécurité et aux articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du Code civil. Les certificats utilisés devront en outre être référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état. La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante: www.entrerises.minefe.gouv/certificats/. Les candidats disposent d'une aide technique téléphonique pour retirer un DCE ou déposer une offre au 0 892 23 21 20 (hotline).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 175 585,28 💰
564 381,27 💰
Brève description:
Fourniture de vêtements de travail et de protection, chaussettes, protections des pieds et équipements de protection individuelle pour le Département de l'allier.
Numéro du lot: 1
Brève description: Vêtements de travail et de protection.
Valeur estimée hors TVA: 41 806,02 💰
125 418,06 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Chaussettes.
Valeur estimée hors TVA: 3 344,48 💰
12 541,81 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Protections des pieds.
Valeur estimée hors TVA: 6 688,96 💰
20 903,01 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Equipements de protection individuelle (EPI).
Valeur estimée hors TVA: 29 264,21 💰
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 12S0068
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis; - situation propre de chacun des membres de l'équipe, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession; - documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; - la déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir.
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Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis; - chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants).
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Les renseignements attendus sont ceux fixés à l'article 45 du Code des marchés publics et repris dans les formulaires DC 1 et DC 2 fournis; - effectifs moyens annuels et importance de l'encadrement pour les 3 dernières années; - une liste des fournitures détaillées d'importance comparable des 3 dernières années précisant l'objet, le lieu, le pouvoir adjudicateur; le montant des fournitures; (à remplacer pour les opérateurs économiques nouvellement créés par les diplômes, les titres et qualification des dirigeants); Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres (budget départemental) et application des articles 106 à 111 du Code des marchés publics. Modalités de paiement: 30 jours. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, par lot le cas échéant, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier - Dag/commande publique - Eliane Bussy au +33 0470344091 ou Arnaud Véniant au +33 0470341607 pour tout renseignement administratif ou, pour tout renseignement technique, Marie-Thérèse Bouard, pôle ressources techniques/smhm
Adresse postale: 1 avenue Victor Hugo - BP 1669
Commune postale: Moulins Cedex
Téléphone: +33 470341575 📞
Fax: +33 470344018 📠
Nom: Conseil général de l'Allier - pôle ressources techniques
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_phRPg5M_Jl 🌏
Nom: Conseil général de l'Allier -pôle ressources techniques/service financier
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0068
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique aux adresses www.achatpublic.com/accueil/marches-allier/ ou www.allier.fr. Les réponses pourront être communiquées par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de consultation. Les documents constituant les réponses par voie électronique devront être signés électroniquement conformément au référentiel intersectoriel de sécurité et aux articles 1316 et 1316-1 à 1316-4 du Code civil. Les certificats utilisés devront en outre être référencés sur une liste établie par le ministre chargé de la réforme de l'état. La liste des catégories de certificats est disponible à l'adresse suivante: www.entrerises.minefe.gouv/certificats/. Les candidats disposent d'une aide technique téléphonique pour retirer un DCE ou déposer une offre au 0 892 23 21 20 (hotline).
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand Cedex
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 143-239308 (2012-07-25)
Avis d'attribution de marché (2013-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 581,57 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle ressources techniques/SMHM – 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-060905
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239308
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (40)
3. Délais (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Société Servet Duchemin Commaille
Adresse postale: Zone industrielle de Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58028
2️⃣
Nom: Médic centre équipement
Adresse postale: 25 rue de Chateaugay - ZI de Chateaugay
Commune postale: Domérat
Code postal: 03410
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Source: OJS 2013/S 039-060905 (2013-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 581,57 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle ressources techniques/SMHM – 1 avenue Victor Hugo – BP 1669
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-19 📅
Date de publication: 2013-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 039-060905
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239308
Numéro JO-S: 39
Informations complémentaires
no de marché :Lot no2 : Fourniture de chaussettes : 2012RESSOU0030 Lot no3 : Fourniture de chaussures de protection des pieds : 2012RESSOU0031Lot no4 : Fourniture d'équipements de protection individuelle : 2012RESSOU0032
Annonce no129, B.O.A.M.P. 144 B du 27.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19.2.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique (40)
3. Délais (15)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-09 📅
Nom: Société Servet Duchemin Commaille
Adresse postale: Zone industrielle de Saint-Eloi
Commune postale: Nevers
Code postal: 58028
2️⃣
Nom: Médic centre équipement
Adresse postale: 25 rue de Chateaugay - ZI de Chateaugay
Commune postale: Domérat
Code postal: 03410
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex
Source: OJS 2013/S 039-060905 (2013-02-19)
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