Fourniture de véhicules pour le Pôle Environnement Gestion des déchets
Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud
Fourniture de véhicules pour le pôle environnement gestion des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser › Compacteurs d'ordures ménagères
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- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud
Adresse postale: 2 allée d'Espagne, BP 147
Code postal: 33311
Commune postale: Arcachon
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cobas.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-cobas.fr 📧
Téléphone: +33 556223344 📞
Fax: +33 556223349 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302668
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de véhicules pour le pôle environnement gestion des déchets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de 2 châssis de 19 tonnes destinés à recevoir des bennes à ordures ménagères de 16 m3 environ équipées d'un lève conteneur
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de 2 bennes à ordures ménagères de 16 m3 environ avec lève conteneur
Brève description: Fourniture de 2 bennes à ordures ménagères de 16 m3 environ avec lève conteneur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'un châssis de 26 tonnes destiné à être équipé d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles et d'une grue auxiliaire
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture et pose d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles et d'une grue auxiliaire sur châssis de 26 tonnes
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'un caisson compacteur de 20 m3 environ sur berce pour châssis de 26 tonnes équipé d'un bras hydraulique et d'une grue auxiliaire
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'un fourgon long avec hayon
Brève description: Fourniture d'un fourgon long avec hayon.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture d'une benne de petit volume permettant la collecte en voie étroite
Brève description: Fourniture d'une benne de petit volume permettant la collecte en voie étroite.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture d'un châssis de 26 tonnes destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ équipée d'un lève conteneur
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ avec lève conteneur
Brève description: Fourniture d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ avec lève conteneur.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la proposition et adéquation au service prévu (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Béatrice Colas
Adresse du profil d'acheteur: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
Nom: COBAS - pole environnement
Adresse postale: 181 avenue Vulcain
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Point de contact: Laurent Bezard
Téléphone: +33 556541615 📞
Courrier électronique: lbezard@agglo-cobas.fr 📧
Nom: Cobas
Adresse postale: 2 allée d'Espagne
Code postal: 33120
URL des documents: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Arcachon Cédex
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cédex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://greffe.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 184-302668 (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Châssis-cabines
Quantité ou étendue:
Fourniture de véhicules de collecte pour le pôle environnement Gestion des déchets.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Châssis-cabines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Bassin d'Arcachon Sud
Adresse postale: 2 allée d'Espagne, BP 147
Code postal: 33311
Commune postale: Arcachon
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-cobas.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@agglo-cobas.fr 📧
Téléphone: +33 556223344 📞
Fax: +33 556223349 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302668
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Délai de livraison: le délai de livraison est à fixer par les candidats à l'article D6 de l'acte d'engagement.
Lieu de livraison: les livraisons seront effectuées au Centre Technique de la COBAS, 181 avenue Vulcain, Zone Industrielle à La Teste de Buch (33260. Concernant les châssis (lots 1-3-8) la livraison sera effectuée chez les équipementiers retenus aux lots 1, 2 et 9).
Modalités de transmission des offres:
Les offres sont transmises soit sur support papier soit par voie électronique.
Adresse de téléchargement: http://cobas.marcoweb.fr.
Les modalités de trasmission des offres sur support papier ou par voie électronqiue figurent à l'article 8 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de véhicules pour le pôle environnement gestion des déchets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de 2 châssis de 19 tonnes destinés à recevoir des bennes à ordures ménagères de 16 m3 environ équipées d'un lève conteneur
Brève description:
Fourniture de 2 châssis de 19 tonnes destinés à recevoir des bennes à ordures ménagères de 16 m3 environ équipées d'un lève conteneur.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de 2 bennes à ordures ménagères de 16 m3 environ avec lève conteneur
Brève description: Fourniture de 2 bennes à ordures ménagères de 16 m3 environ avec lève conteneur.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture d'un châssis de 26 tonnes destiné à être équipé d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles et d'une grue auxiliaire
Brève description:
Fourniture d'un châssis de 26 tonnes destiné à être équipé d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles et d'une grue auxiliaire.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fourniture et pose d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles et d'une grue auxiliaire sur châssis de 26 tonnes
Brève description:
Fourniture et pose d'un bras hydraulique pour levage de bennes amovibles et d'une grue auxiliaire sur châssis de 26 tonnes.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: fourniture d'un caisson compacteur de 20 m3 environ sur berce pour châssis de 26 tonnes équipé d'un bras hydraulique et d'une grue auxiliaire
Brève description:
Fourniture d'un caisson compacteur de 20 m3 environ sur berce pour châssis de 26 tonnes équipé d'un bras hydraulique et d'une grue auxiliaire.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture d'un fourgon long avec hayon
Brève description: Fourniture d'un fourgon long avec hayon.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: fourniture d'une benne de petit volume permettant la collecte en voie étroite
Brève description: Fourniture d'une benne de petit volume permettant la collecte en voie étroite.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: fourniture d'un châssis de 26 tonnes destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ équipée d'un lève conteneur
Brève description:
Fourniture d'un châssis de 26 tonnes destiné à recevoir une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ équipée d'un lève conteneur.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: fourniture d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ avec lève conteneur
Brève description: Fourniture d'une benne à ordures ménagères de 20 m3 environ avec lève conteneur.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:
La consultation est lancée avec option pour les lots 2 et 9.
Le descriptif de chaque option figure dans le cahier des clauses techniques particulières propre à chaque lot.
La COBAS à mis en place depuis 2006 la Redevance spéciale. Les bacs roulants d'un volume allant de 120 à 770 litres mis à disposition des professionnels sont équipés d'une puce électronique en lecture simple (125 khz). Le fournisseur proposera en option un système d'identification complet en s'assurant de la sa compatibilité avec les puces électroniques utilisés par la Cobas.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature avec en cas de groupement, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1),
— Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire (art. 44-1° du Cmp),
— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (rubrique F - déclaration Dc1).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du présent marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (rubrique D-1- déclaration Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrat de même nature,
— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— Possibilité d'une avance de 5 % du montant initial, toutes taxes comprises. Le titulaire, devra justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance ou caution personnelle et solidaire,
— paiement par mandat administratif dans un délai de 30 jours à réception de la demande de paiement établie par le titulaire,
— Le financement est assuré par le budget de la COBAS.
Le marché sera conclu:
— Soit avec un prestataire unique,
— soit avec des prestataires groupés conjoints.
Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique, pour l'exécution du marché.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de la proposition et adéquation au service prévu (50)
2. Prix (40)
3. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: cellule marchés publics
Béatrice Colas
Adresse du profil d'acheteur: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
Nom: COBAS - pole environnement
Adresse postale: 181 avenue Vulcain
Commune postale: La Teste-de-Buch
Code postal: 33260
Point de contact: Laurent Bezard
Téléphone: +33 556541615 📞
Courrier électronique: lbezard@agglo-cobas.fr 📧
Nom: Cobas
Adresse postale: 2 allée d'Espagne
Code postal: 33120
URL des documents: http://cobas.marcoweb.fr 🌏
Commune postale: Arcachon Cédex
Point de contact: M. le président
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Délai de livraison: le délai de livraison est à fixer par les candidats à l'article D6 de l'acte d'engagement.
Lieu de livraison: les livraisons seront effectuées au Centre Technique de la COBAS, 181 avenue Vulcain, Zone Industrielle à La Teste de Buch (33260. Concernant les châssis (lots 1-3-8) la livraison sera effectuée chez les équipementiers retenus aux lots 1, 2 et 9).
Afficher plus
Modalités de transmission des offres:
Les offres sont transmises soit sur support papier soit par voie électronique.
Adresse de téléchargement: http://cobas.marcoweb.fr.
Les modalités de trasmission des offres sur support papier ou par voie électronqiue figurent à l'article 8 du règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, BP 947
Commune postale: Bordeaux Cédex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://greffe.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 184-302668 (2012-09-20)
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