Avis de marché (2012-03-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Véhicules automobiles à usage spécifique
Quantité ou étendue:
“Marchés à bons de commande avec engagements sur des quantités minimum avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même...”
Quantité ou étendue
Marchés à bons de commande avec engagements sur des quantités minimum avec un seul opérateur économique par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement) pour tous les lots sauf 1, 3 et 5 et avec 3 opérateurs économiques par lot (ou plusieurs opérateurs d'un même groupement) pour les lots 1, 3 et 5. Pour l'ensemble des lots et sur la durée totale des marchés (reconduction(s) comprise(s)): somme des quantités d'engagement minimum: 4 260 unités; somme des montants estimés: 140 885 000 EUR (HT).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules automobiles à usage spécifique📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Union des groupements d'achats publics
Adresse postale: 1 boulevard Archimède - Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.ugap.fr🌏
Courrier électronique: djugo@ugap.fr📧
Téléphone: +33 164732370📞
Fax: +33 164732219 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-03-19 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-03-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 56-091494
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
“L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des...”
L'expression "modalités d'ouverture des offres" mentionnée au point Iv-3-8 du présent avis s'entend comme "modalités d'ouverture des candidatures et des offres". - L'accord-cadre mentionné aux rubriques ll-1.3 et Ii.1.4. du présent avis et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Précisions au point II.1.4 du présent avis: les marchés correspondant aux lots 1, 3 et 5 sont multi-attribués (3 candidats retenus sous réserve d'un nombre suffisant de candidats). Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence, et déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site www.marches-publics.gouv.fr qui met à disposition des candidats une aide technique pour le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt électronique deleur candidature et de leur offre. Dans l'onglet "annonces" puis à la rubrique "consultations en cours", cliquer sur "recherche avancée", puis le mot "UGAP" dans le champ de saisie "organisme", cocher "inclure les descendances" puis dans le champ "référence de la consultation" renseigner le numéro "12u007". Le dossier de consultation et l'avis d'appel public à la concurrence sont en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie papier ou par voie dématérialisée. Toutefois, il n'est pas possible de déposer un pli (comprenant la candidature et l'offre) à la fois sous forme papier et sous forme dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut cependant être envoyée dans les conditions fixées par l'arrêté du 14.12.2009. - Les critères de choix des offres pondérés ainsi que leurs sous critères figurent dans le règlement de consultation. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Source: OJS 2012/S 056-091494 (2012-03-19)
Avis d'attribution de marché (2012-11-15) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-15 📅
Date de publication: 2012-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 221-363564
Se réfère à l'avis: 2012/S 56-091494
Numéro JO-S: 221
Informations complémentaires
“L'accord cadre cité à la rubrique ll-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de...”
L'accord cadre cité à la rubrique ll-1.3 ci-dessus et prévu à l'article 32-4 de la directive 2004/18/CE du 31.3.2004 s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Concernant l'estimation du marché figurant dans la section V "attribution du marché" du présent avis, les montants estimés ont été publiés dans les avis d'appel public à la concurrence. La date mentionnée à la rubrique 5.1. s'entend comme la date de notification du marché. Les marchés correspondant aux lots 1, 3 et 5 sont des marchés à bons de commande multi-attribués conformément à l'article 77-1 CMP. Le lot no2 est déclaré sans suite pour cause d'absence d'offre déposée. - Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'UGAP dont l'adresse figure à la section l pouvoir adjudicateur, sous réserve des secrets protégés par la loi. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Source: OJS 2012/S 221-363564 (2012-11-15)