Fourniture de véhicules, engins et matériels pour l'entretien de la voirie - programme 2012-1 - 12 lots
Conseil général de la Savoie
Fourniture de véhicules, engins et matériels pour l'entretien de la voirie - programme 2012-1 - 12 lots - marchés séparés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Acometis
- • Bialler
- • Comilev
- • decarre savoie
- • Duverney Savoie Automobiles
- • FAF Bymycar
- • Mdr Tp
- • Payant
- • Pem Diffusion
- • Serge Monod Équipement
- • Thomas Constructeurs
- • Chargeuses à benne frontale › Chargeuses à benne frontale à pelle rétrocaveuse
- • Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
- • Poids lourds › Véhicules de service hivernal
- • Remorques et semi-remorques › Remorques
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
- • Véhicules d'entretien routier › Saleuses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-05-16 | Avis de marché |
| 2012-10-11 | Informations complémentaires |
| 2012-10-11 | Avis d'attribution de marché |
| 2012-11-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cg73.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157194
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: 5 berlines - b2
Brève description: 5 berlines - b2.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2 multispaces blancs
Brève description: 2 multispaces blancs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2 multispaces jaunes
Brève description: 2 multispaces jaunes.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 monospace 9 places pour le Foyer de l'enfance
Brève description: 1 monospace 9 places pour le Foyer de l'enfance.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5 camions 19 T
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: 3 camions 15 T 4x4 et 4 roues directrices
Brève description: Tranche ferme: 1 unité, tranche cond. 1: 1 unité, tranche cond. 2: 1 unité.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: 5 lames biaises de déneigement
Brève description:
Intitulé du lot: 6 étraves de déneigement
Brève description:
Intitulé du lot: 8 saleuses à trémie
Brève description:
Intitulé du lot: 3 fraiseuses à neige
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: 1 chargeuse pelleteuse
Brève description: 1 chargeuse pelleteuse
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 1 remorque multifonctionnelle
Brève description: 1 remorque multifonctionnelle.
Durée de l'accord: 5 mois
Quantité ou étendue:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Savoie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: Les prestations débuteront à compter de la notification du contrat.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: direction générale adjointe à l'aménagement, secrétariat général, service assistance administrative, L'Adret, 1 rue des Cévennes, BP 30
Code postal: 73020
Point de contact: service assistance administrative
unité marchés
Téléphone: +33 479445015 📞
Fax: +33 479967509 📠
Adresse postale: direction générale adjointe à l'aménagement, direction des routes, SMMR, 681 avenue des Landiers, BP 79104
Commune postale: Chambéry Cedex 9
Code postal: 73091
Point de contact: Smmr
Christian Quezel
Téléphone: +33 479966412 📞
Fax: +33 479969781 📠
Adresse postale: hôtel du département, bureau du courrier, BP 1802
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12AA028
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 095-157194 (2012-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en 12 lots contenant une tranche ferme et jusqu'à 6 tranches conditionnelles (voir au présent avis l'information sur les lots).Les délais d'exécution de chacune des tranches partent, pour la tranche ferme, à compter de la date de notification du marché et pour les tranches conditionnelles, à compter de la date de notification de la décision d'affermissement de la tranche concernée.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Savoie
Adresse postale: hôtel du département, BP 1802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://cg73.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-16 📅
Date limite de soumission: 2012-06-28 📅
Date de publication: 2012-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 95-157194
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires
Pour tous les lots dans lesquels la valeur technique et environnementale de l'offre est retenue comme critère, les candidats ont la possibilité de proposer plusieurs offres correspondant à des marques ou types de véhicules et matériels différents, sous réserve d'être conformes au CCTP.
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: voir le règlement de la consultation. L'adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises et de transmission des offres est la suivante: http://cg73.marcoweb.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de véhicules, engins et matériels pour l'entretien de la voirie - programme 2012-1 - 12 lots - marchés séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 5 berlines - b2
Brève description: 5 berlines - b2.
Durée de l'accord: 4 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 2 multispaces blancs
Brève description: 2 multispaces blancs.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 2 multispaces jaunes
Brève description: 2 multispaces jaunes.
Durée de l'accord: 6 mois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 monospace 9 places pour le Foyer de l'enfance
Brève description: 1 monospace 9 places pour le Foyer de l'enfance.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 5 camions 19 T
Brève description:
Tranche ferme: 1 unité, tranche cond. 1: 1 unité, tranche cond. 2: 1 unité, tranche cond. 3: 1 unité, tranche cond. 4: 1 unité.
Durée de l'accord: 15 mois Informations complémentaires sur les lots:
Les délais d'exécution du lot n° 5 sont proposés par par le candidat, les délais d'exécution indiqués sont des délais plafond par tranche.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 3 camions 15 T 4x4 et 4 roues directrices
Brève description: Tranche ferme: 1 unité, tranche cond. 1: 1 unité, tranche cond. 2: 1 unité.
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais d'exécution du lot n° 6 sont proposés par par le candidat, les délais d'exécution indiqués sont des délais plafond par tranche.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 5 lames biaises de déneigement
Brève description:
Tranche ferme: 2 unités, tranche cond. 1: 1 unité, tranche cond. 2: 1 unité, tranche cond. 3: 1 unité.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 6 étraves de déneigement
Brève description:
Tranche ferme: 2 unités, tranche cond.1: 1 unité, tranche cond. 2: 1 unité, tranche cond.3: 1 unité, tranche cond.4: 1 unité.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 8 saleuses à trémie
Brève description:
Tranche ferme: 2 unités, tranche cond.1: 1 unité, tranche cond. 2: 1 unité, tranche cond.3: 1 unité, tranche cond.4: 1 unité, tranche cond.5: 1 unité, tranche cond.6: 1 unité,
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: 3 fraiseuses à neige
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais d'exécution du lot n° 10 sont proposés par par le candidat, les délais d'exécution indiqués sont des délais plafond par tranche.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: 1 chargeuse pelleteuse
Brève description: 1 chargeuse pelleteuse
Durée de l'accord: 8 mois
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: 1 remorque multifonctionnelle
Brève description: 1 remorque multifonctionnelle.
Durée de l'accord: 5 mois
Quantité ou étendue:
Les prestations sont divisées en 12 lots contenant une tranche ferme et jusqu'à 6 tranches conditionnelles (voir au présent avis l'information sur les lots).
Les délais d'exécution de chacune des tranches partent, pour la tranche ferme, à compter de la date de notification du marché et pour les tranches conditionnelles, à compter de la date de notification de la décision d'affermissement de la tranche concernée.
Afficher plus
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 12AA028
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Savoie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1 ou document équivalent); Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (DC2 ou format libre); Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; Pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: actualisation par tranche. Une avance de 15 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: ressources propres du département.
Afficher plus
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Nom: Département de la Savoie
Adresse postale: direction générale adjointe à l'aménagement, secrétariat général, service assistance administrative, L'Adret, 1 rue des Cévennes, BP 30
Code postal: 73020
Point de contact: service assistance administrative
unité marchés
Téléphone: +33 479445015 📞
Fax: +33 479967509 📠
Adresse postale: direction générale adjointe à l'aménagement, direction des routes, SMMR, 681 avenue des Landiers, BP 79104
Commune postale: Chambéry Cedex 9
Code postal: 73091
Point de contact: Smmr
Christian Quezel
Téléphone: +33 479966412 📞
Fax: +33 479969781 📠
Adresse postale: hôtel du département, bureau du courrier, BP 1802
URL pour la participation: http://cg73.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12AA028
Informations complémentaires
Pour tous les lots dans lesquels la valeur technique et environnementale de l'offre est retenue comme critère, les candidats ont la possibilité de proposer plusieurs offres correspondant à des marques ou types de véhicules et matériels différents, sous réserve d'être conformes au CCTP.
Afficher plus
Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: voir le règlement de la consultation. L'adresse de retrait des dossiers de consultation des entreprises et de transmission des offres est la suivante: http://cg73.marcoweb.fr.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476518944 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des differends ou des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Adresse postale: immeuble le Saxe, 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Téléphone: +33 472847859 📞
Source: OJS 2012/S 095-157194 (2012-05-16)
Informations complémentaires (2012-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-326415
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157194
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2012/S 199-326415 (2012-10-11)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-326415
Se réfère à l'avis: 2012/S 95-157194
Numéro JO-S: 199
Source: OJS 2012/S 199-326415 (2012-10-11)
Avis d'attribution de marché (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 646,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-326681
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Duverney Savoie Automobiles
Adresse postale: 125 chemin des Glières
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 73230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: duverney Savoie Automobiles
Adresse postale: 125 Chemin des Glières
3️⃣
Nom: duverney savoie Automobiles
4️⃣
Nom: faf bymycar
Adresse postale: 14 Boulevard Paul Langevin
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
5️⃣
Nom: decarre savoie
Adresse postale: ZAC du Terraillet - BP 48
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-04 📅
Nom: bialler
Adresse postale: ZI Route des Maisons blanches
Commune postale: Briançon cedex
Code postal: 05103
7️⃣
8️⃣
Nom: acometis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre - BP7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
9️⃣
Nom: Thomas constructeurs
Adresse postale: 793 avenue du Général de Gaulle, BP 12
Commune postale: Portes-les-Valence
Code postal: 26800
1️⃣0️⃣
Nom: payant
Adresse postale: 45 Route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
1️⃣1️⃣
Nom: Serge Monod Equipement
Adresse postale: RD1006 - bât C
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 199-326681 (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 646,75 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-326681
Informations complémentaires
Annonce n° 308, BOAMP 98 B du 23.5.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-23 📅
Nom: Duverney Savoie Automobiles
Adresse postale: 125 chemin des Glières
Commune postale: Saint-Alban-Leysse
Code postal: 73230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: duverney Savoie Automobiles
Adresse postale: 125 Chemin des Glières
3️⃣
Nom: duverney savoie Automobiles
4️⃣
Nom: faf bymycar
Adresse postale: 14 Boulevard Paul Langevin
Commune postale: Fontaine
Code postal: 38600
5️⃣
Nom: decarre savoie
Adresse postale: ZAC du Terraillet - BP 48
Commune postale: Saint-Baldoph
Code postal: 73190
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-04 📅
Nom: bialler
Adresse postale: ZI Route des Maisons blanches
Commune postale: Briançon cedex
Code postal: 05103
7️⃣
8️⃣
Nom: acometis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre - BP7
Commune postale: Soultz
Code postal: 68360
9️⃣
Nom: Thomas constructeurs
Adresse postale: 793 avenue du Général de Gaulle, BP 12
Commune postale: Portes-les-Valence
Code postal: 26800
1️⃣0️⃣
Nom: payant
Adresse postale: 45 Route de Savoie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
1️⃣1️⃣
Nom: Serge Monod Equipement
Adresse postale: RD1006 - bât C
Commune postale: Francin
Code postal: 73800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5
4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la.
Afficher plus
Date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Avis d'attribution de marché (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses
Valeur totale du marché: 5 810 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Saleuses 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358555
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12SAA0043
Attribution du marché
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre, BP 7
Nom: Pem diffusion
Adresse postale: 23 rue des Frères Lumière, BP 75
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39203
Nom: Comilev
Adresse postale: 490 avenue Gaston Lescouzères
Commune postale: Roquefort
Code postal: 40120
Nom: Mdr Tp
Adresse postale: 1300 route de Chainaz
Commune postale: Cusy
Code postal: 74540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 218-358555 (2012-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Saleuses
Valeur totale du marché: 5 810 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Saleuses 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-08 📅
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358555
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
Annonce no349, BOAMP 117 B du 20.6.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.11.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12SAA0043
Attribution du marché
Nom: Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre, BP 7
Nom: Pem diffusion
Adresse postale: 23 rue des Frères Lumière, BP 75
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39203
Nom: Comilev
Adresse postale: 490 avenue Gaston Lescouzères
Commune postale: Roquefort
Code postal: 40120
Nom: Mdr Tp
Adresse postale: 1300 route de Chainaz
Commune postale: Cusy
Code postal: 74540
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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