Fourniture de véhicules de transport urbain

SIBAT

Fourniture de 2 véhicules de transport urbain:
— lot 1: un autobus standard,
— lot 2: un minibus.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SA Heuliez Bus
• Solaris France SARL

Qui ?

• SIBAT

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus publics
• Véhicules à usage spécial › Minibus

Où ?

• Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-17	Avis de marché
2012-05-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Quantité ou étendue:

La fourniture et la livraison de 2 véhicules: 1 autobus standard et 1 minibus destinés aux transports en commun de personnes y compris des personnes à mobilité réduite (PMR) sur le réseau BUT de l'agglomération de Thonon.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Sibat
Adresse postale: hôtel de ville, BP 517
Code postal: 74203
Commune postale: Thonon-les-Bains
Contact
Courrier électronique: n-rey@ville-thonon.fr 📧
Téléphone: +33 450706973 📞
Fax: +33 450265451 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-17 📅
Date limite de soumission: 2012-02-27 📅
Date de publication: 2012-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 12-019489
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

La procédure est entièrement dématérialisée: le règlement de la consultation et le dossier de consultation des entreprises sont téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation: URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7lTsNuJ3dv&v=1&selected=0 Délai de livraison: 6 mois. Date d'ouverture des offres: la date de réunion n'est pas encore fixée. Critères de sélection des candidatures: capacités professionnelles et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.1.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de 2 véhicules de transport urbain:

— lot 1: un autobus standard,

— lot 2: un minibus.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Autobus standard
Brève description: Autobus standard.
Quantité ou étendue: 1 autobus.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Minibus
Brève description: Minibus.
Quantité ou étendue: 1 minibus.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Chaque candidat devra faire une proposition pour les options suivantes, à chiffrer obligatoirement:

Lot 1 - autobus standard:

Option n° 1: climatisation du poste de conduite;

Option n° 2: valise diagnostic;

Option n° 3: boîte 6 vitesses;

Option n° 4: reprise d'un autobus de moyenne capacité Heuliez GX 117;

Option n° 5: reprise d'un minibus Vehixel Cytios 50;

Lot 2 - minibus:

Option n° 3: reprise d'un minibus Vehixel Cytios 50.

Cette rubrique est complétée au sens du droit national. Il n'y a pas d'option au sens du droit communautaire.

Durée de l'accord: 6 mois
Numéro de référence: SIBAT/autobus/2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Stat - 6 avenue des Genevriers - zone industrielle de Vongy, 74200 Thonon-les-Bains, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Informations sur le chiffre d'affaires de l'entreprise concernant les prestations objet du marché pour les 3 dernières exercices.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des références de l'entreprise concernant la fourniture d'autobus au cours des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Véhicules: garantie minimum d'un an pièces et main d'oeuvre, pas de garantie pour le versement de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Versement d'une avance de 5 %. Paiement sous 30 jours. Autres dispositions applicables: article 98 du code des marchés publics et dispositions propres au contrat. Financement: fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (40)
2. Prix des véhicules (30)
3. Délai de livraison (20)
4. Nature et durée des garanties (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Rey Nathalie
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: SIBAT (Syndicat intercommunal des bus de l'agglomération de Thonon)
Commune postale: Thonon-les-Bains Cedex
Point de contact: Mme Nathalie Rey
Courrier électronique: sibat@ville-thonon.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_7lTsNuJ3dv&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun - BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 place de Verdun - b 1135
Source: OJS 2012/S 012-019489 (2012-01-17)

Avis d'attribution de marché (2012-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 174 950 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de ville - BP 517

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-23 📅
Date de publication: 2012-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 99-164471
Se réfère à l'avis: 2012/S 12-019489
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution no: 14 B, annonce no 229 du 20 janvier 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23 mai 2012.

Source: OJS 2012/S 099-164471 (2012-05-23)

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