Fourniture de véhicules automobiles, de camions, véhicules utilitaires et équipements

SMGPAP

Fourniture de véhicules automobiles, de camions, véhicules utilitaires et équipements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMGPAP

Qu'est-ce que c'est ?

• Breaks et berlines › Berlines
• Châssis › Châssis-cabines
• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
• Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
• Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camionnettes à espace ouvert à l'arrière (pick-up)

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-07-27	Avis de marché
2013-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Berlines
Quantité ou étendue: Marché séparé ordinaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Berlines 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Smgpap
Adresse postale: Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Code postal: 90020
Commune postale: Belfort Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-27 📅
Date limite de soumission: 2012-09-10 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245737
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de véhicules automobiles, de camions, véhicules utilitaires et équipements.

Numéro du lot: 1
Brève description: Quatorze berlines essence.
Numéro du lot: 2
Brève description: Une berline essence.
Numéro du lot: 3
Brève description: Une fourgonnette de 2,5 m3.
Numéro du lot: 4
Brève description: Une fourgonnette de 3 m3.
Numéro du lot: 5
Brève description: Cinq pick up.
Numéro du lot: 6
Brève description: Un fourgon simple cabine benne.
Numéro du lot: 7
Brève description: Cinq fourgons double cabine benne.
Numéro du lot: 8
Brève description: Un poids-lourd de 32 tonnes de PTAC.
Numéro du lot: 9
Brève description: Une cuve à boues.
Numéro du lot: 10
Brève description: Un poids-lourd de 26 tonnes de PTAC.
Numéro du lot: 11
Brève description: Un chassis poids-lourd de 32 tonnes de PTAC.
Numéro du lot: 12
Brève description: Un équipement hydrocureur.
Numéro du lot: 13
Brève description: Un chassis poids-lourd (Bom) de 26 tonnes de PTAC.
Numéro du lot: 14
Brève description: Une benne à ordures ménagères.
Numéro du lot: 15
Brève description: Une balayeuse urbaine.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 12GS05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rue des Carrières à Belfort.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (imprimé DC1) Déclaration du candidat (imprimé DC2) Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; Si le candidat le souhaite: tout document attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (qualifications, certifications, etc...).

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Retenue de garantie de 5 % appliquée pour les lots no 11 et 13 uniquement selon les conditions prévues au contrat, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Prix unitaires. Ferme. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement 30 jours. Financement des prestations assuré par les budgets des collectivités membres du groupement de commandes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.
Autres conditions particulières:

Les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Les candidats devront proposer le délai d'exécution des prestations. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (30)
3. Emissions polluantes (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Smgpap
Adresse postale: service marchés publics, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
Point de contact: MME Weber
Téléphone: +33 384542452 📞
Courrier électronique: sweber@agglo-belfort.fr 📧
Fax: +33 384545689 📠
URL des documents: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏
Adresse postale: bureau du courrier, Hôtel de Ville et de la Communauté d'agglomération, place d'Armes
URL pour la participation: http://www.marches.agglo-belfort.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12GS05
Informations complémentaires

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Adresse Internet: http://ta-besancon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 381826001 📠
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Articles L 551-1 à L 551-4 du code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés: 2 mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe-et-Moselle 1 rue Préfet C. Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Source: OJS 2012/S 147-245737 (2012-07-27)

Avis d'attribution de marché (2013-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 040 122,42 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Smgpap
Adresse postale: Hôtel de Ville et de la communauté d'agglomération place d'Armes

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-24 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029514
Se réfère à l'avis: 2012/S 147-245737
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Lot 2: Marché Sans Suite Lot 3: Marché Sans Suite Lot 4: Marché Sans Suite Lot 13: Marché Sans Suite Lot 14: Marché Sans Suite Lot 15: Marché Sans Suite - Informations sur le montant du marche : Les montants indiqués pour les lots 1-5-6-7-8-9-10 et 11 sont des montants (T.T.C.) incluant frais d'immatriculation, bonus/malus/ et montants des reprises - Le montant indiqué pour le lot no12 est un montant HT incluant les reprises (entreprise étrangère) - La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avisAttribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce no532, B.O.A.M.P. 147 B du 1.8.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue des Carrières à Belfort

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-19 📅
Nom: Auto Prestige Fiat
Adresse postale: 23 bd Richelieu
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Bourlier Montbeliard
Adresse postale: ZI - 4-6 rue des Bouquières
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400

6️⃣
Nom: Val'Air
Adresse postale: ZA Les Graviers
Commune postale: La Cote
Code postal: 70200
Courrier électronique: info@val-air.fr 📧

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-07 📅
Nom: Capellotto Spa
Adresse postale: Via Vizza 8
Commune postale: Gaiarine
Code postal: 31018
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: martina.cargnello@cappellotto.com 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
2
1
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Ccira
Informations sur les délais d'introduction des recours:

articles L 551-1 à L 551-4 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative pour le référé contractuel qui peut etre exercé dans les 6 mois à compter de la date de signature du contrat, délai réduit à 1 mois en cas de publication d'un avis d'attribution. Articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme pour un recours contentieux. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés : deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le recours pour excès de pouvoir ne peut plus, toutefois, etre exercé après la signature du marché public ou de l'accord-cadre

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue Préfet C. Erignac
Source: OJS 2013/S 020-029514 (2013-01-24)

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