Fourniture de végétaux, produits horticoles et matériels d'aménagement pour les espaces verts des propriétés départementales et lors des manifestations en extérieur ou intérieur

Conseil général de l'Essonne

Le présent appel d'offres ouvert concerne la fourniture de végétaux, de produits horticoles et de matériel d'aménagement pour les espaces verts des propriétés départementales et lors des manifestations en extérieur ou intérieur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de l'Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-18	Avis de marché
2013-05-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles
Quantité ou étendue:

Marchés à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics.Lot no 1 : Montant minimum annuel : 12 000 EUR HT , sans seuil maximum . Lot no 2 : Montant minimum annuel : 1 500 EUR HT , sans seuil maximum. Lot no 3 : Montant minimum annuel : 8 000 EUR HT , sans seuil maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du département - boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.essonne.fr 🌏
Courrier électronique: demat@cg91.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-18 📅
Date limite de soumission: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-407071
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale.Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable à l'adresse suivante: http://www.marches.essonne.fr/. Les plis peuvent être remis par envoi en recommandé ou déposés contre récépissé. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les lundi 24 et lundi 31.12.2012 le Conseil général de l'essonne étant fermé, aucun dépôt d'offre ne pourra avoir lieu ces jours là sur place. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fournitures horticoles, bulbes et semences, plantes artificielles, produits d'aménagement du jardin
Brève description:

Fournitures horticoles, bulbes et semences, plantes artificielles, produits d'aménagement du jardin

Informations complémentaires sur les lots:

Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et est renouvelable par tacite reconduction pour une durée de 1 an à la date anniversaire de sa notification sans que la durée totale puisse excéder 4 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et sarmenteuses
Brève description: Fourniture d'arbustes, rosiers, plantes grimpantes et sarmenteuses
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces
Brève description: Fourniture de plantes annuelles, bisannuelles et vivaces
Description des options: Ces marchés pourront faire l'objet d'éventuels avenants.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 1051_1_03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de l'Essonne

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat devra fournir une déclaration d'intention de soumissionner: formulaire Dc1 obligatoire daté et signé, la déclaration du candidat: Dc2 obligatoirement, et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Chaque candidat devra fournir : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Chaque candidat devra fournir : Une présentation précise des prestations de même nature que celles demandées dans la présente consultation ou tout document attestant de sa capacité à exécuter les prestations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publicsmarché financé sur les fonds propres de la collectivitédélai global de paiement 30 joursconditions du Ccag/Fcs.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des déplacements
M. le président du Conseil général
Nom: Conseil général de l'Essonne - direction des déplacements
Adresse postale: Hôtel du Département - boulevard de France
Commune postale: Evry Cedex
URL pour informations complémentaires: http://www.marches.essonne.fr 🌏
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly - bureaux 111 et 112 - du lundi au jeudi de 9:00 à 17:00 et le vendredi de 9:00 à 16:00
Point de contact: Services ressources et foncier
M. le président du conseil général
URL des documents: http://www.marches.essonne.fr 🌏
Nom: Conseil général de l'Essonne - direction des finances et de la commande publique
Adresse postale: Envoi postal : Hôtel du Département - boulevard de France / Dépôt contre récépissé : Hôtel du Département - boulevard de France 3ème étage Bureau W301 - du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:30
Point de contact: Service méthodes achats, commissions et jurys
URL pour la participation: http://www.marches.essonne.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1051_1_03
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 18.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205436 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 247-407071 (2012-12-18)

Avis d'attribution de marché (2013-05-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, boulevard de France

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 096-162851
Se réfère à l'avis: 2012/S 247-407071
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Date de signature des marchés nº 13_1051_1_02 et 13_1051_1_03 du 29.4.2013. Description des critères : Pour le lot 2 : Critère technique (25 points), apprécié sur la base des éléments suivants : — Moyens humains et matériels (stockage, production ...) (coef.1); — Conditions de stockage des produits en attente de livraison, types de conditionnements prévus pour emballer les produits (coef. 1); — Moyens logistiques (humains et matériels) prévus pour la préparation et la livraison (coef. 1); — Diversité de la gamme au vu des catalogues ou référentiels remis (largeur et profondeur des gammes) (coef. 1); — Indications sur les produits proposés dans les catalogues ou référentiels (couleurs, hauteur, densité par mètres carrés, exposition, période de floraison, intérêt, spécificités...) (coef. 1). Critère prix (maximum 30 points) calculé selon la formule suivante : P=30-[(offre analysée/offre la moins disante)-1] x 30. Pour le lot 3 : Critère technique (25 points), apprécié sur la base des éléments suivants : — Moyens humains et matériels (stockage, production ...) (coef. 1); — Conditions de stockage des produits en attente de livraison, types de conditionnements prévus pour emballer les produits (coef. 1); — Moyens logistiques (humains et matériels) prévus pour la préparation et la livraison (coef. 1); — Diversité de la gamme au vu des catalogues ou référentiels remis (largeur et profondeur des gammes) (coef. 1)- Indications sur les produits proposés dans les catalogues ou référentiels (couleurs, hauteur, densité par mètres carrés, exposition, période de floraison, intérêt, spécificités...) (coef. 1). Critère prix (maximum 30 points) calculé selon la formule suivante : P=30-[(offre analysée/offre la moins disante)-1] x 30. Le lot 1 est déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur en date du 18.3.2013. Le lot 2 est attribué avec un montant annuel minimum de 15 000 EUR HT et sans montant maximum. Le lot 3 est attribué avec un montant annuel minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et est renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an à la date anniversaire de sa notification sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques. Annonce nº 280, BOAMP 246 B du 20.12.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.

Informations complémentaires

Date de signature des marchés nº 13_1051_1_02 et 13_1051_1_03 du 29.4.2013.

Description des critères :

Pour le lot 2 :

Critère technique (25 points), apprécié sur la base des éléments suivants :

— Moyens humains et matériels (stockage, production ...) (coef.1);

— Conditions de stockage des produits en attente de livraison, types de conditionnements prévus pour emballer les produits (coef. 1);

— Moyens logistiques (humains et matériels) prévus pour la préparation et la livraison (coef. 1);

— Diversité de la gamme au vu des catalogues ou référentiels remis (largeur et profondeur des gammes) (coef. 1);

— Indications sur les produits proposés dans les catalogues ou référentiels (couleurs, hauteur, densité par mètres carrés, exposition, période de floraison, intérêt, spécificités...) (coef. 1).

Critère prix (maximum 30 points) calculé selon la formule suivante : P=30-[(offre analysée/offre la moins disante)-1] x 30.

Pour le lot 3 :

Critère technique (25 points), apprécié sur la base des éléments suivants :

— Moyens humains et matériels (stockage, production ...) (coef. 1);

— Conditions de stockage des produits en attente de livraison, types de conditionnements prévus pour emballer les produits (coef. 1);

— Moyens logistiques (humains et matériels) prévus pour la préparation et la livraison (coef. 1);

— Diversité de la gamme au vu des catalogues ou référentiels remis (largeur et profondeur des gammes) (coef. 1)- Indications sur les produits proposés dans les catalogues ou référentiels (couleurs, hauteur, densité par mètres carrés, exposition, période de floraison, intérêt, spécificités...) (coef. 1).

Critère prix (maximum 30 points) calculé selon la formule suivante : P=30-[(offre analysée/offre la moins disante)-1] x 30.

Le lot 1 est déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur en date du 18.3.2013. Le lot 2 est attribué avec un montant annuel minimum de 15 000 EUR HT et sans montant maximum. Le lot 3 est attribué avec un montant annuel minimum de 8 000 EUR HT et sans montant maximum. Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et est renouvelable par reconduction tacite pour une durée d'un an à la date anniversaire de sa notification sans que la durée totale puisse excéder 4 ans. Le dossier est consultable dans les conditions prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 relative à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques.

Annonce nº 280, BOAMP 246 B du 20.12.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.5.2013.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (50)
2. Prix (50)

Attribution du marché

1️⃣
Nom: neant

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-05-13 📅
Nom: cholat pepiniere
Adresse postale: 875 chemin de la Cassine
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000

3️⃣
Nom: simier thierry
Adresse postale: 3 rue du Cher
Commune postale: Faverolles sur cher
Code postal: 41400
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
5

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 Avenue de Saint-Cloud
Téléphone: +33 0139205400 📞
Fax: +33 0139205436 📠
Source: OJS 2013/S 096-162851 (2013-05-16)

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