Fourniture de totems d'information pour les points d'apport volontaire de déchets recyclables
SMG Déchets Ménagers ou Assimilés
Le marché à bons de commande consiste en la fourniture et la livraison de totems d'information aux collectivités de collecte des déchets des Vosges et à implanter sur les points d'apport volontaire des déchets recyclables.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-12.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Signalisation de police › Panneaux d'information
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-12 | Avis de marché |
| 2012-04-16 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux d'information
Quantité ou étendue: On dénombre 1 350 points d'apport volontaire dans les vosges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux d'information 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Epinal
Code postal: 88000
Commune postale: Dogneville
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015192
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: FCS-PAV-2012-COM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 885 rue d'Epinal, 88000 Dogneville, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annick Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Syndicat mixte pour la gestion des déchets et assimilés des Vosges
Point de contact: Laurence krzywanski
Téléphone: +33 329349340 📞
Courrier électronique: laurencek@smdvosges.fr 📧
Point de contact: Laurence Krzywanski
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS-PAV-2012-COM01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Nancy
Source: OJS 2012/S 010-015192 (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Panneaux d'information
Quantité ou étendue: On dénombre 1 350 points d'apport volontaire dans les vosges.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Panneaux d'information 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: SMG déchets ménagers ou assimilés
Adresse postale: 885 rue d'Epinal
Code postal: 88000
Commune postale: Dogneville
Contact
Adresse Internet: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: alaurent@smdvosges.fr 📧
Téléphone: +33 329343661 📞
Fax: +33 329340302 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date limite de soumission: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 10-015192
Numéro JO-S: 10
Informations complémentaires
http://www.e-marchespublics.com/.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché à bons de commande consiste en la fourniture et la livraison de totems d'information aux collectivités de collecte des déchets des Vosges et à implanter sur les points d'apport volontaire des déchets recyclables.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: FCS-PAV-2012-COM01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 885 rue d'Epinal, 88000 Dogneville, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats pourront pour satisfaire aux conditions de participation prévues à l'article 4.2.1 en complétant les modèles DC1, DC2 et NOTI2 proposés par la direction des affaires juridiques du ministère de l'économie et des finances et disponible sur le site Internet "minefe" "marchés publics", ou répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.
Afficher plus
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics (modèle DC2): déclaration du chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années et part des fournitures correspondant au marché.
Afficher plus
Références de moins de 3 ans pour la fourniture de produits et prestations similaires ou apparentées moyens humains et matériels de l'entreprise tout autre moyen (ou justificatif) prouvant les capacités du candidat à réaliser les prestations.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des sommes dues se fait par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement. Compte-tenu de la durée d'exécution des bons de commande, il n'est pas versé d'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent se présenter seuls ou groupés. En cas de groupement, la forme souhaitée par le smd est le groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer la transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur, tel qu'il est indiqué ci-dessus.
Afficher plus
Conformément aux articles 5 et 14 du code des marchés publics, ce marché s'exécutera dans le respect de l'environnement et de la santé. Il est demandé au titulaire de proposer des produits fabriqués en respectant le principe d'éco-conception sur le cycle de vie du produit.
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Annick Laurent
Adresse du profil d'acheteur: http://smdvosges.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Syndicat mixte pour la gestion des déchets et assimilés des Vosges
Point de contact: Laurence krzywanski
Téléphone: +33 329349340 📞
Courrier électronique: laurencek@smdvosges.fr 📧
Point de contact: Laurence Krzywanski
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FCS-PAV-2012-COM01
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de Nancy
Source: OJS 2012/S 010-015192 (2012-01-12)
Informations complémentaires (2012-04-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-122691
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015192
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2012/S 075-122691 (2012-04-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-16 📅
Date de publication: 2012-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 75-122691
Se réfère à l'avis: 2012/S 10-015192
Numéro JO-S: 75
Source: OJS 2012/S 075-122691 (2012-04-16)
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