Fourniture de sweat-shirts, coupe-vent et débardeurs au profit de diverses formations implantées en Zone Nord Est

Plate forme achats finances Nord Est

Fourniture de sweat-shirts, coupe-vent et débardeurs au profit de diverses formations implantées en Zone Nord Est.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-11-23 Avis de marché
2013-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-11-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles d'habillement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles d'habillement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: bureau achat public - 10 rue d'Asfeld - CS 60004 bureau achat public
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Courrier électronique: bap.dircat-metz@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155073 📞
Fax: +33 387155153 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-23 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 228-375486
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante: 1) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 %; 2) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 50 % et jugée comme suit: - sur 10: diversité de la gamme proposée sur chaque article d'un lot, - sur 5: qualité de l'ensemble des articles notamment d'après les fiches techniques, - sur 5: caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, innovations. 3) L'Acceptation du paiement par carte achat sera notée sur 20, pondérée à 10 %. Le D.C.E est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la pfaf ne, ainsi que ceux de la STE seront fermés du 22.12.2012 au 2.1.2013 inclus. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77 du Codedes Marchés Publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de sweat-shirts, coupe-vent et débardeurs au profit de diverses formations implantées en Zone Nord Est.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture de sweat-shirts (molleton et polaire)
Brève description:
Fourniture de sweat-shirts (molleton et polaire) au profit de diverses formations implantées en Zone Nord Est.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité mini: 19500 quantité maxi: 39000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture de coupe-vent
Brève description:
Fourniture de coupe-vent (veste) au profit de diverses formations implantées en Zone Nord Est.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité mini: 8900 quantité maxi: 17800.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de débardeurs homme et femme
Brève description:
Fourniture de débardeurs homme et femme au profit de diverses formations implantées en Zone Nord Est.
Informations complémentaires sur les lots: Quantité mini: 13000 quantité maxi: 26000.
Description des options:
Les marchés sont conlus pour une durée de huit mois à compter du lendemain de la date de notification. Ils sont reconductibles 1 fois, sans que leur durée totale ne puisse excéder 16 mois.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 16 mois
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: CCP12-063

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Tout document faisant apparaître expressément l'identité et la capacité de la (des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre), -Les déclarations du candidat dûment complétées et signées, accompagnées des justificatifs qui y sont mentionnés: imprimés Dc1 intégrant les différentes attestations sur l'honneur, imprimé Dc2, - les références et garanties professionnelles jugées notamment au travers de la certification qualité détenue. Les documents à produire sont rédigés en français ou sont éventuellement accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les sommes dûes en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par la P.F.A.F/N.E (article 98 du code des marchés publics (C.M.P)). Une avance est accordée au titulaire du marché, sauf s'il y renonce expressément, dans les conditions prévues à l'article 87 du C.M.P. Des acomptes sont versés conformément à l'article 91 du C.M.P. Le réglement financier des sommes dûes donne lieu à l'établissement d'une demande de paiement adressée par la pfaf / ne au Directeur Régional des Finances Publiques de Lorraine et du Département de la Moselle, qui effectue le paiement au compte bancaire ou postal indiqué dans l'acte d'engagement. Ressources propes de l'état: Ministère de la Défense. Avec mise en place de la carte achat: le délai de paiement global d'effectue dans les 4 jours après la demande du fournisseur à l'organisme bancaire.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (50)
3. Paiement par carte achat (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Emilie Pina
Nom: Plate forme achats finances Nord Est
Adresse postale: 10 rue d'asfeld - CS 60004
Commune postale: Metz Cedex 01
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CCP12-063
Informations complémentaires
Le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse se fera en fonction des critères et sous critères annoncés ci-dessous et pondérés de la façon suivante: 1) Le prix sera noté sur 20, pondéré à 40 %; 2) La valeur technique sera notée sur 20, pondérée à 50 % et jugée comme suit: - sur 10: diversité de la gamme proposée sur chaque article d'un lot, - sur 5: qualité de l'ensemble des articles notamment d'après les fiches techniques, - sur 5: caractéristiques esthétiques et fonctionnelles, innovations. 3) L'Acceptation du paiement par carte achat sera notée sur 20, pondérée à 10 %. Le D.C.E est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La transmission électronique des plis est autorisée, elle peut s'effectuer à partir de ce site. Les bureaux de la pfaf ne, ainsi que ceux de la STE seront fermés du 22.12.2012 au 2.1.2013 inclus. Les marchés issus de la procédure sont des marchés à bon de commande au titre de l'article 77 du Codedes Marchés Publics.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.11.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 228-375486 (2012-11-23)
Avis d'attribution de marché (2013-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 819 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Bureau achat public – 10 rue d'Asfeld, CS 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-24 📅
Date de publication: 2013-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 083-139116
Se réfère à l'avis: 2012/S 228-375486
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires
La durée à prendre en compte pour le montant du marché est de 2 fois 8 mois. Annonce no183, BOAMP 229 B du 27 .11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24.4.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-04-11 📅
Nom: Sweat France
Adresse postale: 5 rue Léon Blum
Commune postale: Moreuil
Code postal: 80110
Courrier électronique: sweatfrance@aol.com 📧

2️⃣

3️⃣
Nom: Léo Minor
Adresse postale: 285 rue Gilles Roberval
Commune postale: Nimes
Code postal: 30915
Courrier électronique: info@leominor.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2013/S 083-139116 (2013-04-24)
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