Fourniture de stimulateurs du nerf vague au CHRU de Tours

CHRU de Tours

Fourniture de stimulateurs du nerf vague au CHRU de Tours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-12.

Qui ?

• CHRU de Tours

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement pour électrothérapie › Stimulateur

Où ?

• Indre-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-12	Avis de marché

Avis de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Stimulateur
Quantité ou étendue: 1 lot70 600282 400
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Stimulateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHRU de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247478398 📞
Fax: +33 247478391 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188745
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Durée du marché ou délai d'exécution: à compter de la date de notification jusqu'au 31.5.2013 reconductible 1 fois pour 12 mois soit jusqu'au 31.5.2014. Le CHRU de Tours est un établissement public de santé. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du CMP). Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Sophie Watt - tél. +33 247473889 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif et pour obtenir les documents: CHRU de Tours - pharmacie logipôle Trousseau - à l'attention de Vanessa Franchet, 37044 Tours Cedex 9, FRANCE, tél. +33 247478398 - fax +33 247478391 - courriel: v.franchet@chu-tours.fr. Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com. Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certainela date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de stimulateurs du nerf vague au CHRU de Tours.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue: 1 lot
Valeur estimée hors TVA: 70 600 💰
282 400 💰
Description des options:

Reconduction du marché dans des conditions identiques sur une période de 12 mois, soit du 1.6.2013 au 31.5.2014.

Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2012/PH/214
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: pharmacie logipôle Trousseau - CHRU de Tours, 37170 Chambray-les-Tours, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants le cas échéant (DC1 ou forme libre),

— A fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),

— Déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles 43 et 44 du code des marchés,

— Document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC2 ou forme libre),

— Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28.8.2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés; (rubrique E du DC2 ou forme libre) pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Il n'est pas prélevé de retenue de garantie sur les versements faits au titulaire des marchés.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat pourra se présenter en entreprise unique ou en groupement d'opérateurs économiques. En cas d'attribution du marché à un groupement d'opérateurs économiques, le pouvoir adjudicateur imposera la forme du groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-07-25 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: logipôle Trousseau, CHRU de Tours

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: pharmacie logipôle Trousseau
Mme Franchet (v.franchet@chu-tours.fr) Vanessa
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHRU Tours
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_TJUpzmCXif 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/PH/214
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
2013.
Source: OJS 2012/S 114-188745 (2012-06-12)

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