Fourniture de stimulateurs, défibrillateurs cardiaques implantables et sondes associées

CH de Belfort-Montbéliard

Fourniture de stimulateurs, défibrillateurs cardiaques implantables et sondes associées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CH de Belfort-Montbéliard

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils de suppléance cardiaque › Défibrillateur
• Système de stimulation cardiaque › Stimulateur cardiaque

Où ?

• Territoire de Belfort

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-17	Avis de marché
2012-10-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse, BP 499
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.chbm.fr 🌏
Courrier électronique: aremy@chbm.fr 📧
Téléphone: +33 384985592 📞
Fax: +33 384985679 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126607
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

Au sens du droit français, le marché conclu sera à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, CCTP et l'acte d'engagement forment un accord-cadre mono-attributaire. — retrait du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achats-hopitaux.com référence: chbm ao 2012-09 ou en cliquant directement sur l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_M_fQxub7kk. En cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section Iii.2- conditions de participation. — mode de transmission des offres: offre papier par voie postale (ou autre) ou par voie électronique via le profil acheteur "https://www.achats-hopitaux.com". Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de stimulateurs, défibrillateurs cardiaques implantables et sondes associées.

Numéro du lot: 1
Brève description: Stimulateurs simple chambre VVI avec télécardiologie + sonde.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Stimulateurs cardiaques simple chambre asservis VVIR avec télécardiologie et sonde.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Stimulateurs cardiaques simple chambre asservis VVIR avec double capteur et sonde.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Stimulateurs cardiaques simple chambre asservis VVIR avec enregistrement des EGM endocavitaires longue durée et sonde.

Numéro du lot: 5
Brève description:

Stimulateurs cardiaques simple chambre asservis VVIR avec guide de programmation basée sur les caractéristiques cliniques du patient et sonde.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Stimulateurs cardiaques simple chambre asservis vvir irm compatible avec circuit de secours en cas de panne et sonde.

Numéro du lot: 7
Brève description:

Stimulateurs cardiaques double chambre DDR avec minimisation de la stimulation ventriculaire et commutation de sécurité en cas de survenue de bloc auriculo ventriculaire de tout type (y compris 1er degré) et sonde.

Numéro du lot: 8
Brève description:

Stimulateurs cardiaque double chambre DDR avec surveillance de l'impédance thoracique et indicateur de surcharge pulmonaire et sonde.

Numéro du lot: 9
Brève description:

Stimulateurs cardiaques double chambre DDR avec EGM endocavitaires longue durée et optimisation automatique du délai auriculo ventriculaire et sonde.

Numéro du lot: 10
Brève description:

Stimulateurs double chambre ddr irm Compatible avec circuit de secours en cas de panne et sonde.

Numéro du lot: 11
Brève description: Stimulateurs cardiaques double chambre DDR avec télécardiologie et sonde.
Numéro du lot: 12
Brève description:

Stimulateurs cardiaques triple chambre avec télécardiologie avec sondes et dispositifs médicaux nécessaires à la mise en place de la sonde ventriculaire gauche au niveau du sinus coronaire.

Numéro du lot: 13
Brève description:

Stimulateurs cardiaques triple chambre avec optimisation automatique du délai auriculo ventriculaire et ventriculo ventriculaire avec sondes et dispositifs médicaux nécessaires à la mise en place de la sonde ventriculaire gauche au niveau du sinus coronaire.

Numéro du lot: 14
Brève description:

Stimulateurs cardiaques triple chambre avec système de surveillance de l'impédance thoracique et détection de la surcharge pulmonaire + sondes + dispositifs médicaux nécessaires à la mise en place de la sonde ventriculaire gauche au niveau du sinus coronaire.

Numéro du lot: 15
Brève description:

Stimulateurs cardiaques triple chambre IMR compatible avec circuit de secours en cas de panne avec sondes et dispositifs médicaux nécessaires à la mise en place de la sonde ventriculaire gauche au niveau du sinus coronaire.

Numéro du lot: 16
Brève description: Stimulateurs VDD commutables en VVIR avec sonde spécifique.
Numéro du lot: 17
Brève description:

Défibrillateur simple chambre avec télémétrie sans fil et sonde de défibrillation.

Numéro du lot: 18
Brève description: Moniteurs ECG implantable.
Numéro du lot: 19
Brève description:

Défibrillateur simple chambre avec système de télécardiologie et sonde de défibrillation.

Numéro du lot: 20
Brève description:

Défibrillateur simple chambre avec connexion Def4, algorythme permettant d'adapter la sensibilité en post détection et post stimulation et sonde de défibrillation.

Numéro du lot: 21
Brève description:

Défibrillateur simple chambre avec fonction de surveillance de l'intégrité de la sonde et sonde de défibrillation.

Numéro du lot: 22
Brève description:

Défibrillateur simple chambre avec volume et épaisseur réduits et sonde de défibrillation.

Numéro du lot: 23
Brève description:

Défibrillateur Simple chambre avec détection et traitement des tachycardies ventriculaires à une fréquence inférieure à la fréquence maximale de détection des tachycardies sinusales + sonde de défibrillation.

Numéro du lot: 24
Brève description:

Défibrillateur ventriculaire double chambre avec système de télécardiologie et sonde de défibrillation et sonde auriculaire.

Numéro du lot: 25
Brève description:

Défibrillateur ventriculaire double chambre avec connexion Def4, algorythme permettant d'adapter la sensibilité en post détection et post stimulation avec sonde de défibrillation et sonde auriculaire.

Numéro du lot: 26
Brève description:

Défibrillateur ventriculaire double chambre avec fonction de surveillance de l'intégrité de la sonde de défibrillation et sonde de défibrillation et sonde auriculaire.

Numéro du lot: 27
Brève description:

Défibrillateur ventriculaire double chambre avec fonction de discrimination des tachycardies auriculaires et ventriculaires indépendantes de la morphologie et du début brutal avec sonde de défibrillation et sonde auriculaire.

Numéro du lot: 28
Brève description:

Défibrillateur ventriculaire double chambre avec détection et traitement des tachycardies ventriculaires à une fréquence inférieure à la fréquence maximale de détection des tachycardies sinusales avec sonde de défibrillation et sonde auriculaire.

Numéro du lot: 29
Brève description:

"Défibrillateur triple chambre avec système de télécardiologie…

… avec:— sonde de défibrillation,— sonde auriculaire,— sonde du sinus coronaire et kit d'implantation au niveau du sinus coronaire".

… avec:

— sonde de défibrillation,

— sonde auriculaire,

— sonde du sinus coronaire et kit d'implantation au niveau du sinus coronaire".

Numéro du lot: 30
Brève description:

"Défibrillateur triple chambre avec connexion DEF…

… 4.— sonde de défibrillation,— sonde auriculaire,— sonde du ventricule gauche quadripolaire et kit d'implantation au niveau du sinus coronaire".

… 4.

— sonde du ventricule gauche quadripolaire et kit d'implantation au niveau du sinus coronaire".

Numéro du lot: 31
Brève description:

"Défibrillateur triple chambre avec fonction de discrimination des tachycardies auriculaires et ventriculaires indépendantes de la morphologie et du début…

… brutal.— sonde de défibrillation,— sonde auriculaire,— sonde du sinus coronaire et kit d'implantation au niveau du sinus coronaire".

… brutal.

Numéro du lot: 32
Brève description:

"Défibrillateur triple chambre avec détection et traitement des tachycardies ventriculaires à une fréquence inférieure à la fréquence maximale de détection des tachycardies sinusales…

… avec:— sonde de défibrillation,— sonde auriculaire,— sonde du sinus coronaire et kit d'implantation au niveau du sinus coronaire".

… avec:

Numéro du lot: 33
Brève description:

"Défibrillateur triple chambre avec fonctiond e surveillance de l'intégrité de la…

… sonde.— sonde de défibrillation,— sonde auriculaire,— sonde du sinus coronaire et kit d'implantation au niveau du sinus coronaire".

… sonde.

Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: stimulateurs2012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: service pharmacie - 2 rue du Docteur Flamand, 25209 Montbéliard, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Copie du jugement prononcé si le candidat est en.

Redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant.

Les interdictions de soumissionner,

— Déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffres d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois.

Derniers exercices disponibles.

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières.

Années.

— Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.

Public ou privé.

A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants:

— lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée,

— déclaration du candidat (DC 2), laquelle devra être dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.

Capacité technique et professionnelle:

Certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment.

Par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour.

Laquelle il se porte candidat,

— Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à.

Certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget propre au centre hospitalier.

Paiement par mandat administratif sous 50j à compter de la date de réception de la facture (art 98 du code des marchés publics).

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-30 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique et clinique (70)
2. performance économique (20)
3. compétences du candidat (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats et de la logistique
adrien remy
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_M_fQxub7kk 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: stimulateurs2012
Informations complémentaires

— retrait du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achats-hopitaux.com référence: chbm ao 2012-09 ou en cliquant directement sur l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_M_fQxub7kk.

En cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section Iii.2- conditions de participation.

— mode de transmission des offres: offre papier par voie postale (ou autre) ou par voie électronique via le profil acheteur "https://www.achats-hopitaux.com".

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 077-126607 (2012-04-17)

Avis d'attribution de marché (2012-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 123,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-346688
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126607
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires

Annonce n° 332, BOAMP 78 B du 20.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Service pharmacie - 2 rue du Docteur Flamand, 25209 Montbéliard, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: Medtronic
Adresse postale: 122 avenue du Général Leclerc
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92514
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Biotronik
Adresse postale: 2 rue Nicolas Ledoux
Commune postale: Rungis
Code postal: 94528

3️⃣
Nom: Sorin Groupe France
Adresse postale: 4 avenue du Réaumur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140

4️⃣
Nom: St Jude Medical
Adresse postale: 73 rue de Sèvres

5️⃣
Adresse postale: 122 rue du Général Leclerc

6️⃣
Nom: Boston Scientific
Adresse postale: 14 place Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-les-Bretonneux
Code postal: 78180

7️⃣

8️⃣

9️⃣

1️⃣0️⃣
Nom: Boston scientific

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣
Commune postale: Boulogne

1️⃣4️⃣

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: déclaré sans suite

1️⃣8️⃣

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣
Adresse postale: 7 rue de Sèvres

2️⃣6️⃣

2️⃣7️⃣

2️⃣8️⃣

2️⃣9️⃣

3️⃣0️⃣

3️⃣1️⃣

3️⃣2️⃣

3️⃣3️⃣
Commune postale: Boulogne Billancourt

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Adrien Remy
Source: OJS 2012/S 211-346688 (2012-10-30)

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