Avis de marché (2012-04-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Défibrillateur
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Défibrillateur📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Belfort-Montbéliard
Adresse postale: 14 rue de Mulhouse, BP 499
Code postal: 90016
Commune postale: Belfort
Contact
Adresse Internet: http://www.chbm.fr🌏
Courrier électronique: aremy@chbm.fr📧
Téléphone: +33 384985592📞
Fax: +33 384985679 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126607
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
“Au sens du droit français, le marché conclu sera à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit...”
Au sens du droit français, le marché conclu sera à bons de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCAP, CCTP et l'acte d'engagement forment un accord-cadre mono-attributaire.
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Source: OJS 2012/S 077-126607 (2012-04-17)
Avis d'attribution de marché (2012-10-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 42 123,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 211-346688
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126607
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
“Annonce n° 332, BOAMP 78 B du 20.4.2012.”
Source: OJS 2012/S 211-346688 (2012-10-30)