Fourniture de spiromètres

EMA / DCSSA / DAPS-SSA

Fourniture de spiromètres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Planete Médicale

Qui ?

• EMA / DCSSA / DAPS-SSA

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipements médicaux › Appareils et instruments médicaux divers

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-12	Avis de marché
2013-09-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils et instruments médicaux divers
Quantité ou étendue: Quantité minimum 5.Quantité maximum 100.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils et instruments médicaux divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema / dcssa / daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: dapsa.maintbiomed@gmail.com 📧
Téléphone: +33 234085424 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292745
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de spiromètres.
Quantité ou étendue:

Quantité minimum 5.

Quantité maximum 100.

Description des options:

Options à réponse obligatoire:

— formation utilisateur,

— formation technique et maintenance.

Options à réponse facultative:

— possibilité raccordement PC avec fourniture du logiciel interface (une licence par appareil).

Indication du coefficient de Tiffeneau (vems / cvf).

Indication du demm / cvf.

Mesure du débit expiratoire maximal aux points 75 %, 50 % et 25 % de la CVF.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12-AG-4927
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ECMSSA TSA 50006, 45404 Fleury-les-Aubrais Cedex, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Dans l'enveloppe candidature:

— identité du candidat,

— candidature seule ou non,

— liste des membres du groupement,

— chiffre d'affaires des 3 derniers exercices,

— références,

— renseignements sur ses moyens humains et techniques,

— attestations en matière sociale, fiscale et,

— déclaration sur l'honneur concernant le droit du travail.

Le candidat fournira l'ensemble des documents prévus aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Il peut utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 disponibles sur le site www.economie.gouv.fr/daj dans la rubrique "marchés publics" puis "formulaires".

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est exclusivement assuré par les ressources budgétaires de l'état. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du code des marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours).

Caractéristique des prix: unitaire.

Forme des prix: révisable.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique (encombrement, précision, utilisation) (45)
3. Délai de livraison (10)
4. Éco-participation (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Gauthier Anne
Nom: Dapsa
Point de contact: division achats-marchés bureau EMB
M. Louvencourt Jean-Luc
Téléphone: +33 238607344 📞
Point de contact: division achats marchés bureau EMB
Téléphone: +33 238605424 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66957&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Dapsa / cecp
Point de contact: secrétaire de CECP
M. Ravaux Pierre
Téléphone: +33 238607230 📞
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=66957&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12-AG-4927

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516 📞
Adresse Internet: http://www.ta.orleans.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 178-292745 (2012-09-12)

Avis d'attribution de marché (2013-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 321 880 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-10 📅
Date de publication: 2013-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 178-307090
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292745
Informations complémentaires

Annonce nº124, BOAMP 179 B du 15.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10.9.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Divers établissements du service de santé des armées Chartres, Marseille, Marolles, Brest, Orléans, Stmandé, Bordeaux, Lyon, Paris, Metz, Clamart, Toulon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. Eco-Participation (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-03 📅
Nom: Planète médicale
Adresse postale: 7 avenue Clément Ader
Commune postale: Colomiers
Code postal: 31770
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2013/S 178-307090 (2013-09-10)

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