Fourniture de sondes d'électrophysiologie cardiaque de stimulation temporaire, d'exploration et d'ablation - gaines et aiguilles transseptales, et des prestations associées destinées à l'ensemble des étab. de l'AP-HP

AP-HP - AGEPS (achats)

Fourniture de sondes d'électrophysiologie cardiaque de stimulation temporaire, d'exploration et d'ablation - gaines et aiguilles transseptales, et des prestations associées destinées à l'ensemble des étab. de l'AP-HP.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AP-HP - AGEPS (achats)

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration › Matériel pour exploration cardio-vasculaire

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-26	Avis de marché
2013-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel pour exploration cardio-vasculaire
Quantité ou étendue: Vingt cinq (25) lots.
Valeur totale du marché: 4 000 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel pour exploration cardio-vasculaire 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP - AGEPS (achats)
Adresse postale: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7 rue du Fer à Moulin
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Courrier électronique: logistique-achats.conso@eps.aphp.fr 📧
Téléphone: +33 146691334 📞
Fax: +33 146691234 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date limite de soumission: 2013-01-14 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378664
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b58MNLULTu sous la référence ageps ao 13-17 C. Les offres seront présentées en euros les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation. Les prix sont révisables de la façon suivante: - à tout moment en cas de baisse de prix des articles en marché, que le Titulaire s'engage à répercuter sur les prix consentis à l'ap-hp, dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la date d'effet de la baisse de prix. En cas de baisse du tarif fixé par le Comité Economique des Produits de Santé (Ceps), lorsqu'il existe, de baisse du tarif général ou particulier clientèle, le titulaire s'engage à communiquer sans délai ses nouveaux prix à la Direction des Achats de l'ageps, pour permettre la révision des marchés à la baisse. En dehors dece cas, les prix ne seront pas modifiés. Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif. Codes NUTS: Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour). Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 novembre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire en polyuréthane
Brève description:

Lot 1 Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire en polyuréthane.

Quantité ou étendue: 300 unités.
Informations complémentaires sur les lots: Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire en polyester tissé
Brève description:

Lot 2 Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire en polyester tissé.

Quantité ou étendue: 400 unités
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire vissée
Brève description:

Lot 3 Sondes d'électrophysiologie cardiaque bipolaires de stimulation temporaire vissée.

Quantité ou étendue: 100 unités
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en PEBAX
Brève description:

Lot 4 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en PEBAX.

Quantité ou étendue: 300 unités
Informations complémentaires sur les lots: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane
Brève description:

Lot 5 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane.

Quantité ou étendue: 450 unités
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane renforcé
Brève description:

Lot 6 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyuréthane renforcé.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyester tissé
Brève description:

Lot 7 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe en polyester tissé.

Quantité ou étendue: 750 unités
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe transoesophagiennes
Brève description:

Lot 8 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure fixe transoesophagiennes.

Quantité ou étendue: 150 unités
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, 4 à 8 pôles
Brève description:

Lot 9 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, 4 à 8 pôles.

Quantité ou étendue: 50 unités
Informations complémentaires sur les lots: Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, 4 à 8 pôles
Brève description:

Lot 10 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, 4 à 8 pôles.

Quantité ou étendue: 900 unités
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, nombre de pôles supérieur à 8
Brève description:

Lot 11 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en polyuréthane, nombre de pôles supérieur à 8.

Quantité ou étendue: 250 unités
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: lot 12 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, nombre de pôles supérieur à 8
Brève description:

Lot 12 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration à courbure orientable standard (forme non spécifique) en PEBAX, nombre de pôles supérieur à 8.

Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: lot 13 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type "Lasso", diamètre fixe et variable
Brève description:

Lot 13 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type "Lasso", diamètre fixe et variable.

Informations complémentaires sur les lots:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type "lasso" Lot identique au lot 14. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: lot 14 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type "Lasso", diamètre fixe et variable
Brève description:

Lot 14 Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type "Lasso", diamètre fixe et variable.

Quantité ou étendue: 75 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Sondes d'électrophysiologie cardiaque d'exploration de foyers de fibrillation auriculaire de type "lasso" Lot identique au lot 13. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: lot 15 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence standard (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle)
Brève description:

Lot 15 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence standard (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle).

Quantité ou étendue: 200 unités
Informations complémentaires sur les lots:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence en percutanée Lot identique au lot 16. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: lot 16 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence standard (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle)
Brève description:

Lot 16 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence standard (avec courbure unidirectionelle et/ou bidirectionnelle).

Informations complémentaires sur les lots:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence en percutanée Lot identique au lot 15. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: lot 17 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence permettant de délivrer une intensité supérieure à 100 watts
Brève description:

Lot 17 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence permettant de délivrer une intensité supérieure à 100 watts.

Informations complémentaires sur les lots: Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence en percutanée.
Numéro du lot: 18
Intitulé du lot: lot 18 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, multicourbure avec déflexion latérale
Brève description:

Lot 18 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, multicourbure avec déflexion latérale.

Numéro du lot: 19
Intitulé du lot: lot 19 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe
Brève description:

Lot 19 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe.

Informations complémentaires sur les lots:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence en percutanée Lot identique au lot 20. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 20
Intitulé du lot: lot 20 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe
Brève description:

Lot 20 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence avec système d'irrigation externe.

Informations complémentaires sur les lots:

Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence en percutanée Lot identique au lot 19. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 21
Intitulé du lot: lot 21 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, de diamètre 5f pour utilisation pédiatrique
Brève description:

Lot 21 Sondes pour ablation cardiaque par radiofréquence, de diamètre 5f pour utilisation pédiatrique.

Quantité ou étendue: 15 unités
Numéro du lot: 22
Intitulé du lot: lot 22 Gaines transseptales à courbure fixe pour Sondes d'electrophysiologie cardiaque
Brève description:

Lot 22 Gaines transseptales à courbure fixe pour Sondes d'electrophysiologie cardiaque.

Quantité ou étendue: 600 unités
Informations complémentaires sur les lots: Gaines et aiguilles transseptales.
Numéro du lot: 23
Intitulé du lot: lot 23 Gaines transseptales à courbure orientable avec son aiguille associée de longueur supérieure à 85 cm
Brève description:

Lot 23 Gaines transseptales à courbure orientable avec son aiguille associée de longueur supérieure à 85 cm.

Numéro du lot: 24
Intitulé du lot: lot 24 Aiguilles transseptales dites de Brokenbrough de longueur inférieure à 85 cm destinées à être utilisées avec les gaines transseptales à courbure fixe
Brève description:

Lot 24 Aiguilles transseptales dites de Brokenbrough de longueur inférieure à 85 cm destinées à être utilisées avec les gaines transseptales à courbure fixe.

Informations complémentaires sur les lots:

Gaines et aiguilles transseptales Lot identique au lot 25. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro du lot: 25
Intitulé du lot: lot 25 Aiguilles transseptales dites de Brokenbrough de longueur inférieure à 85 cm destinées à être utilisées avec les gaines transseptales à courbure fixeà
Brève description:

Lot 25 Aiguilles transseptales dites de Brokenbrough de longueur inférieure à 85 cm destinées à être utilisées avec les gaines transseptales à courbure fixe.

Informations complémentaires sur les lots:

Gaines et aiguilles transseptales Lot identique au lot 24. Il est vivement souhaité que les candidats présentant une offre sur des prestations identiques répondent sur chacun des deux lots concernés.

Numéro de référence: AGEPS AO 13-17 C
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpitaux de l'AP-HP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

La lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales; la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2; Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm; La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire; En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

Situation économique et financière:

Le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires HT des trois derniers exercices disponible ou, à défaut, pour les entreprises nouvellement créées, une déclaration appropriée de banque.

Capacité technique et professionnelle:

Une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat. Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Budget des hôpitaux de l'ap-hp. Application des articles 86 à 118 du CMP; Prix unitaires, définitifs, Révisables. Uniquement à la baisse délai de paiement: 50 jours (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

Autres conditions particulières:

Des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 210 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performances techniques et cliniques (28)
2. Adaptation à l'usage (30)
3. Développement durable (2)
4. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur de l'AGEPS
M. Cohen Michaël
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ageps
Adresse postale: 7 rue du Fer à Moulin
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: direction des achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage
URL pour informations complémentaires: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b58MNLULTu 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b58MNLULTu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_b58MNLULTu 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-07-01 📅
Date de fin: 2016-02-29 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AGEPS AO 13-17 C
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26 novembre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Téléphone: +33 146594400 📞
Fax: +33 146694646 📠
Source: OJS 2012/S 230-378664 (2012-11-26)

Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: AP-HP – AGEPS (achats)
Adresse postale: Direction des achats – logistique – bureau 516 – 5ème étage – 7 rue du Fer-à-Moulin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-221932
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378664
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

Annonce no242, B.O.A.M.P. 231 B du 29.11.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.7.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 775 949 💰
8 327 846 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôpitaux de l'ap-hp

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-18 📅
Nom: bard

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-19 📅
Nom: biotronik

4️⃣

5️⃣
Nom: saint jude

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Nom: prothia

9️⃣

1️⃣0️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-06-24 📅
Nom: sorin

1️⃣1️⃣

1️⃣2️⃣

1️⃣3️⃣

1️⃣4️⃣
Nom: cordis

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣

1️⃣7️⃣
Nom: boston

1️⃣8️⃣
Nom: medtronic

1️⃣9️⃣

2️⃣0️⃣

2️⃣1️⃣

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣
Nom: lot declare sans suite

2️⃣4️⃣

2️⃣5️⃣

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 129-221932 (2013-07-02)

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