Fourniture de signalisation routière (2013-2016)
Ville de Cholet
La consultation porte sur la fourniture et la livraison, pour les années 2013 à 2016 de signalisation routière permanente, temporaire, directionnelle, de structures de jalonnement ainsi que la numérotation de rue, utilisés par les communes membres du groupement.
Les prestations sont susceptibles de varier pour la globalité des communes, par période, dans les limites suivantes: montant maximum: 92 500 EUR (TTC).
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification au 31.12.2013, renouvelable par reconduction expresse 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison sera de 15 jours maximum à compter de la réception du bon de commande. Le candidat indiquera dans son offre, le délai pour lequel il s'engage.
Le délai de réception des offres était de 2013-01-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Équipement de police › Signalisation de police
- • Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-04 | Avis de marché |
| 2013-07-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet, La Tessoualle, Le May-Sur-Evre, Saint-Leger-Sous-Cholet, Toutlemonde, Nuaillé, Chanteloup-Les-Bois, Mazières-En-Mauges, Trémentines, Saint-Christophe-Du-Bois et Vezins. Hôtel de Ville, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-04 📅
Date limite de soumission: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-385099
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: VDC12S0008
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VDC12S0008
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 234-385099 (2012-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cholet
Adresse postale: groupement de commandes Ville de Cholet, La Tessoualle, Le May-Sur-Evre, Saint-Leger-Sous-Cholet, Toutlemonde, Nuaillé, Chanteloup-Les-Bois, Mazières-En-Mauges, Trémentines, Saint-Christophe-Du-Bois et Vezins. Hôtel de Ville, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 244092690 📞
Fax: +33 244092698 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-04 📅
Date limite de soumission: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2012-12-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 234-385099
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_AHCfeUEo5Y
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Vdc12s0008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la fourniture et la livraison, pour les années 2013 à 2016 de signalisation routière permanente, temporaire, directionnelle, de structures de jalonnement ainsi que la numérotation de rue, utilisés par les communes membres du groupement.
Afficher plus
Les prestations sont susceptibles de varier pour la globalité des communes, par période, dans les limites suivantes: montant maximum: 92 500 EUR (TTC).
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification au 31.12.2013, renouvelable par reconduction expresse 3 fois, pour une durée maximale de 4 ans.
Le délai de livraison sera de 15 jours maximum à compter de la réception du bon de commande. Le candidat indiquera dans son offre, le délai pour lequel il s'engage.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Capacité technique.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Certificat d'agrément de la marque NF approuvé par l'asquer ou tout document permettant de justifier la compétence de l'entreprise.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget principal); Délai global de paiement: 30 jours; Mode de règlement: Virement bancaire; Avance forfaitaire: oui; Acomptes: selon la survenance des besoins; Forme des prix: unitaires et révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le député-maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: VDC12S0008
Informations complémentaires
Les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— Transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante:
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Vdc12s0008.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.12.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 234-385099 (2012-12-04)
Avis d'attribution de marché (2013-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes Ville de Cholet, La Tessoualle, Le May-sur-Èvre, Saint-Léger-sous-Cholet, Toutlemonde, Nuaillé, Chanteloup-les-Bois, Mazières-en-Mauges, Trémentines, Saint-Christophe-du-Bois et Vezins. Hôtel de Ville, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-228281
Se réfère à l'avis: 2012/S 234-385099
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard des caractéristiques générales des fournitures, des documentations techniques des films et des échantillons remis (facilité de fixation, esthétique, solidité) (30)
2. Prix des prestations apprécié au vu de la commande type et d'une grille de jugement préalablement établie et non communicable aux candidats (60)
3. Délais d'exécution (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-07 📅
Nom: Nadia signalisation
Adresse postale: 1 rue Denis Papin, BP 30736
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49307
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2013/S 132-228281 (2013-07-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Groupement de commandes Ville de Cholet, La Tessoualle, Le May-sur-Èvre, Saint-Léger-sous-Cholet, Toutlemonde, Nuaillé, Chanteloup-les-Bois, Mazières-en-Mauges, Trémentines, Saint-Christophe-du-Bois et Vezins. Hôtel de Ville, rue Saint Bonaventure, BP 62111
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-05 📅
Date de publication: 2013-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 132-228281
Se réfère à l'avis: 2012/S 234-385099
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Annonce n° 229, BOAMP 236 B du 6.12.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.7.2013.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique au regard des caractéristiques générales des fournitures, des documentations techniques des films et des échantillons remis (facilité de fixation, esthétique, solidité) (30)
2. Prix des prestations apprécié au vu de la commande type et d'une grille de jugement préalablement établie et non communicable aux candidats (60)
3. Délais d'exécution (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-07 📅
Nom: Nadia signalisation
Adresse postale: 1 rue Denis Papin, BP 30736
Commune postale: Cholet Cedex
Code postal: 49307
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2013/S 132-228281 (2013-07-05)
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