Fourniture de signalisation embarquée
Conseil général de la Haute Garonne
Fourniture de signalisation embarquée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Mercura
- • Mobilier urbain › Fléchage › Matériel de signalisation
- • Équipement ferroviaire › Équipement de signalisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-24 | Avis de marché |
| 2013-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304193
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de signalisation embarquée.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics Bât B Bureau B067 (rez-de-chaussée)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0045
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2012/S 185-304193 (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de signalisation
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande d'un an renouvelable 3 fois sans minimum et avec un maximum de 100 000 EUR HT annuel soit 400 000 EUR HT sur une durée totale de 4 ans.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de signalisation 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 bd de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333589 📞
Fax: +33 534333581 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-09-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 185-304193
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante:
https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de signalisation embarquée.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S0045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général, DVI, parc technique, 1 bis avenue Gutenberg, zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées à engager la société.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Capacité technique et professionnelle:
Descriptif des moyens humains et matériels et principales références relatives à des prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années (Dc2 conseillé).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
100 % du budget propre du conseil général - délai global de paiement de 30 j par mandat administratif
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics Bât B Bureau B067 (rez-de-chaussée)
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0045
Informations complémentaires
Possibilité de retrait du DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante:
https://marchespublics.haute-garonne.fr - identification sur site recommandée.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.4.1
Source: OJS 2012/S 185-304193 (2012-09-24)
Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010083
Se réfère à l'avis: 2012/S 185-304193
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Mercura
Adresse postale: ZA Les Gailletrous rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chaussée Saint Victor
Code postal: 41260
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.3.1
Source: OJS 2013/S 009-010083 (2013-01-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010083
Se réfère à l'avis: 2012/S 185-304193
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Marché à bons de commande d'un an reconductible 3 fois sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 EUR HT par an, soit un maximum de 400 000 EUR HT sur 4 ansLe marché est consultable, sur rendez-vous, à l'adresse visée au point I.1 ci-dessus.
Annonce nº182, BOAMP 187 B du 27.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Conseil général - dVI - parc technique - 1bis avenue Gutenberg - Zone Larrieupolis, 31120 Portet-sur-Garonne FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-02 📅
Nom: Mercura
Adresse postale: ZA Les Gailletrous rue Louis Pasteur
Commune postale: La Chaussée Saint Victor
Code postal: 41260
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Confer VI.3.1
Source: OJS 2013/S 009-010083 (2013-01-09)
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